Déliberation - Attribution des subventions aux associations et autres personnes de droit prive

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Déliberation - Attribution des subventions aux associations et autres personnes de droit prive Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bardos. Lien du pdf (Déliberation - Attribution des subventions aux associations et autres personnes de droit prive)Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Institutions publiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE BARDOS

DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES

SEANCE DU 11 AVRIL 2023

OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

L'an deux mille vingt-trois, et le onze avril, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Madame Maïder BEHOTEGUY, Maire.

PRESENTS : BEHOTEGUY Maïder - DIRIBARNE Henri - DULIN Geneviève —- LAMOTE Jean-Baptiste -DIBON Odette —

CELHAY Martine - LAGADEC Marie-Pierre - DELAGE Véronique - DACHARY Jérôme - OYHENART Joël - BALADE Ramuntcho - DARRIEUMERLOU Aurélie - LEMBEYE Grégory - EYHERABURU Mélanie - BIDART Thibault

EXCUSES : ETCHETO Nathalie - BERHOCOIRIGOIN Patrick - TOURATON Elisabeth

PROCURATION : DIRIBARNE Lionel à BEHOTEGUY Maïder

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Odette DIBON

La Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de fixer le montant des subventions à accorder aux diverses associations et autres personnes de droit privé au titre de l’année budgétaire 2023. Elle indique que l’ensemble des demandes de subventions a été étudié en Commission finances en collaboration avec les

Adjoints.

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu la Maire dans ses explications complémentaires et en avoir largement délibéré,

A l’unanimité des votants,

DECIDE d’attribuer les subventions aux associations et autres personnes de droit privé au titre de l’année 2023 comme suit :

* A l’article 6558

Tiers Objet Montant

BARDOZEKO XARNEGU IKASTOLA Forfait pour 8 enfants de Bardos 8 000.00 €

BESKOITZEKO IKASTOLA Forfait pour 5 enfants de Bardos 3 000.00 €

OGEC SAINTE MARIE Subvention 2023 7 000.00 €* A l’article 65748

Tiers Objet Montant

AEK Subvention 2023 300.00 €

AHOZ Subvention 2023 500.00 €

BALL TRAP UR GORRI Subvention 2023 1 000.00 €

BANQUE ALIMENTAIRE Subvention 2023 200.00 €

BARDOS EN SCENE Subvention 2023 4 000.00 €

BARDOZEKO XARNEGU IKASTOLA Subvention 2023 1 000.00 €

BIDACHE SPORT FOOTBALL Subvention 2023 500.00 €

BIDACHE SPORT NATATION Subvention 2023 750.00 €

BIZI KANTUZ Subvention 2023 1 000.00 €

BOBINES RURALES Subvention 2023 500.00 €

CLUB BETHI AINTZINA Subvention 2023 1 000.00 €

COMITE DES FETES Subvention 2023 7 500.00 €

DES CORPS ET DECORS Subvention 2023 300.00 €

ERDIZKA SPORT SANTE Subvention 2023 1 000.00 €

ESSOR CYCLISTE BASQUE Subvention 2023 250.00 €

FOYER DE JEUNES ET EDUCATION Subvention 2023 5 000.00 €

POPULAIRE

GURE IRRATIA Subvention 2023 250.00 €

HANDISPORT PAYS BASQUE Subvention 2023 300.00 €

HEMEN Subvention 2023 200.00 €

IHESALDI Subvention 2023 200.00 €

IKAS BI Subvention 2023 200.00 €

IRULEGIKO IRRATIA Subvention 2023 100.00 €

MEDIABASK Subvention 2023 100.00 €

SOCIETE DE CHASSE L ELAN Subvention 2023 1 100.00 € M. LEMBEYE intéressé, sort de la salle au

moment du vote

UHALDEAN Subvention 2023 6 000.00 €

USB BARDOS Ecole de rugby 2023 12 500.00 € M. LAMOTE intéressé, sort de la salle au moment | Subvention 2023 12 500.00 € du vote

VAL D ADOUR MARITIME Subvention 2023 100.00 €

PRÉCISE - qu’une enveloppe de 13 138,00 €, comprenant le solde 2022, est consacrée à l’attribution des subventions de l’entente intercommunale à l’article 65748 ;

- que des subventions pourront être attribuées en cours de l’année aux associations qui en ont fait la demande sous justificatif et après délibération du Conseil Municipal ;

PRÉCISE que les crédits suffisants sont prévus au budget 2023 aux articles 6558 et 65748.