Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - délibération du cm du 21 mars 2024 pdf
Conseil Municipal - délib cm 18 fevrier 2025 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 14 janvier 2025 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 25 novembre 2025 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 10 avril 2024 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 22 octobre 2024 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 12 juillet 2024 pdf
Compte-Rendu - compte rendu cm jeudi 25 janvier 2024 à 19h00 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 21 mars 2026 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 03 avril 2025 pdf
Conseil Municipal - délibération du cm du 25 janvier 2024 pdf
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune d'Eauze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - délibération du cm du 25 janvier 2024 pdf)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
COMMUNE D'ÉAUZE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024
N° délib Titre Vote
2024-01 Avenant convention Bourg-Centre - POUR 25 - CONTRE
- ABSTENTION
2024-02 Conventions mise à disposition personnels SIVU/MAIRIE - POUR 25 - CONTRE
- ABSTENTION
2024-03 Autorisation engagement dépenses investissement avant
vote du budget
- POUR 25
- CONTRE
- ABSTENTION
2024-03a Avance sur contribution annuelle au SIVU Elusa - POUR 25 - CONTRE
- ABSTENTION
2024-04 Echanges parcelles AH 176 / AH 179 - POUR 25 - CONTRE
- ABSTENTION
Nombre de conseillers 27
Nombre de présents 21
Nombre d'excusés 6
Nombre de procurations 4