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Compte-Rendu - CR 25 01 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 01 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25 JANVIER
2016
Présents
:Claude
CHOVIN,
Philippe
HOURDOU,
Alain
BONNARDEL,
Cécile
MALLET,
Hugues
MOTTET,
Régis
PRADON,
Danielle
GOUDARD,
Véronique
SAUZET,
Zoulikha
ZARROUG,
Daniel
CHOVIN,
Gaël
GRANDOUILLER,
Antoine
DEMEUSY,
Isabelle
ROUX.
Excusés
:Françoise
SANTUCCI,
(Pouvoir
à Philippe
HOURDOU),
Laurence
LINQUETTE-SCHOEPFER.
Secrétaire
de
séance
: Daniel
CHOVIN
2016-01-01.0bjet
: Déclassement
du
bâtiment
de
l'école
des
Filles
Monsieur
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'afin
de
procéder
à la
vente
de
l’école
des
Filles
il convient
de
désaffecter
et
déclasser
ce
bâtiment.
Une
délibération
en
date
du
23
septembre
1993
avait
déjà
été
prise
pour
en
constater
la
désaffectation
et
le
déclassement.
|! est
proposé
de
la
réactualiser.
Adopté
à l'unanimité
2016-01-02.0bjet
:
Désignation
d'un
délégué
supplémentaire
au
Syndicat
Intercommunal
Bésaves,
Barbières,
Rochefort-Samson,
Marches
(SIBBRM)
Monsieur
le
Maire
expose
que
conformément
à l'article
8 des
statuts
du
syndicat
:«
Le
syndicat
sera
administré
par
un
comité
composé
de
Délégués
élus
par
les
communes
associées
en
application
des
articles
L.5212-6
et
L.5212-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(deux
délégués
titulaires
et
un
délégué
suppléant
par
commune).
» Actuellement
la
commune
de
Marches
dispose
de
deux
délégués
titulaires.
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
Municipal
à désigner
un
délégué
suppléant.
Madame
Danielle
GOUDARD
propose
sa
candidature.
Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
Mme
Danielle
GOUDARD
comme
délégué
suppléant.
2016-01-03.0bjet
:Avis
sur
le
projet
d’une
installation
classée
:extension
d’un
élevage
de
volailles
de
M.
Thierry
Clairefond
sur
la
commune
de
Chatuzange-Le-Goubet
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
d'un
projet
d'installation
classée
concernant
l'extension
d'un
élevage
de
volailles
sur
la
commune
de
Châtuzange-Le-Goubet.
Une
enquête
publique
s'est
déroulée
du jeudi
17
décembre
2015
au
jeudi
21
janvier
2016.
Un
avis
doit
être
émis
par
le
conseil
municipal
avant
les
quinze
jours
suivant
la
clôture
de
l'enquête
à Monsieur
Le
Préfet.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
de
donner
un
avis
favorable
avec
13
voix
pour
et
1 abstention.
Questions
diverses
-
Chemin
de
la
Barulle
:la
lecture
de
l'édito
du
maire
dans
le
bulletin
de
décembre
a
attiré
l'attention
d'habitants
du
lotissement
de
la
Drevetière.
Il y
est
indiqué
« En
projet
pour
2016,
une
réflexion
sur
l'ouverture
à la
circulation
du
chemin
de
la
Barulle.
».
Une
délégation
de
plusieurs
personnes
assiste
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal.
Celles-ci
demandent
des
explications.
Le
maire
indique
qu'il
est seulement
question
d'amorcer
une
réflexion
suite
à
la suggestion
d'un
adjoint.
Cette
réflexion
s'inscrit
dans
une
démarche
globale
d'étude
d'un
plan de circulation dans
le village et fait suite à la mise en sens
unique
de la rue Charles
Ollat. À ce jour il n'existe
ni projet ni même
d'embryon
de projet.
Cette
réflexion
pourra
s'organiser
autour
des
étapes
suivantes
dont
aucune
n'est lancée
:
o
Etude
technique
de
faisabilité,
o
Chiffrage
financier,
o
Consultation
des
administrés
directement
concernées
par cette
démarche
et détermination
du
nombre
d'usagers
potentiels.
Le
maire
ajoute que
quel
que
soit le résultat de la réflexion,
.ce projet ne figurera
pas
au
budget
2016
ni
au
budget
2017.
-
Chemin
de
Ronde :
le maire
indique
que
le rendez-vous
est fixé au
22
février
pour
la signature
de
l'acte
de vente
à trois riverains.
-
Vente
de
l’école
des
Filles
: le compromis
de vente
a été signé
le 22 décembre
2015.
La signature
de
l'acte devrait avoir lieu début
mars
prochain.
-
Fête
des
Laboureurs :
elle aura
lieu
les
13et
14 janvier
prochains.
Le
maire
fait part de
son
regret
de
ne pouvoir y assister pour raison
de vacances.
-
Réunion
projet
d'aménagement,
extension
de
l’école :
à la suite
d'une
réunion
de
travail
des
adjoints
avec
M.
Poudevigne
du
CAUE,
le conseil
municipal
est
invité
à
une
réunion
de
présentation
par
M.
Poudevigne
des
éléments
de la réflexion
le lundi 8 février à 18h
30 en
mairie.
-
Enfin,
M.
Patrick
Bénistant,
présent
dans
le public,
demande
la parole.
Il fait part
avec
véhémence
de
son
opposition
au
projet
de
vente
du
Chemin
de
ronde.
Les
adjoints
en
charge
de
ce
dossier
s'efforcent
de lui fournir des
explications qu'il refuse d'entendre
en proférant
des
menaces.
Séance
levée
à 20H30
Secrétaire
de
séance
:
Le
Maire
:
Daniel
CHOVIN
Claude
CHOVIN
>|
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