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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6.2 subventions enfance jeunesse 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6.2 subventions enfance jeunesse 2026)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publié
le
26/02/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260219-190226_6_2-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
9
DE
LA COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
19
FEVRIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dix-neuf
février
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
des
associations
de
Taïx,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 44
(du
début
au
point
2.1)
et
45
(du
point
2.2 à
la fin),
44
(au
point
6.2)
ASTIE
Alain,
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BEX
Fabienne,
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine
(pouvoir
de
MANUEL
Christian),
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
KOWALIK
Jean-François,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
de
SIBRA
Jean-Michel),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
2.2),
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
SANCHEZ
Marie-Christine
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-
Marc,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TROUCHE
Alain,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: O
Titulaires
excusés
: 11
(du
début
au
point
2.1)
et
10
(du
point
2.2
à la fin),
11
(au
point
6.2)
BALARAN
Jean-Marc,
BARBE
Christian,
CARMES
Monique
(pouvoir
à SANCHEZ
Marie-Christine),
MANUEL
Christian
(pouvoir
à
COURVEILLE
Martine),
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
2.1),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SELAM
Fatima,
SIBRA
Jean-Michel
(pouvoir
à
MERCIER
Roland),
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
TOUZANI
Rachid
(intéressé
par
l'affaire
: ne
prend
pas
part
au
vote
du
point
6.2).
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance
:
BOUSQUET
Jean-Louis
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 28
Titulaires
en
exercice
55
|
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
44
|
Voix
délibératives
47
Délégués
avec
pouvoir
3
Membres
présents
44
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
-
Délibération
n°
6.2
1 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publié
le 26/02/2026
pod
ID
: 081-200040905-20260219-190226_6_2-DE
DELIBERATION
N°
2026/02/19-6.2
:
SUBVENTIONS
2026
-ENFANCE
JEUNESSE
Conformément
à
l’arrêté
du
27
janvier
2016
portant
sur
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
et
définissant
ses
compétences
notamment
en
matière
de
petite
enfance/enfance/
jeunesse,
Vu
la
Convention
Territoriale
Globale
signée
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Tarn,
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
e
APPROUVE
le
versement
des
subventions
prévisionnelles
suivantes
au
titre
de
la
période
du
1°" janvier
au
31
décembre
2026 :
o
Association
les
Séga’liens
"
39401£€
au
titre
de
l’action
ALSH
3-12
ans,
"
4393€
au
titre
des
actions
jeunes
11/13
ans.
“
1612€
au
titre
des actions
jeunes
14/17
ans
o
Loisirs
Jeunesse
du
Viaur
“
32407
€
au
titre
de
l’action
ALSH
3-12
ans,
o
Amicale
laïque
du
Carmausin
"
40606 €
au
titre
de
l’action
ALSH
3-12
ans.
o
Enfance
Jeunesse
du
Carmausin
"
43000€
au
titre
de
l’action
ALSH
3-12
ans.
o
Les
copains
d’Augustin
"
38583
€
au
titre
de
l’action
ALSH
3-12
ans.
o
UFCV
“
61346€
au
titre
de
l’action
ALSH
3-13
ans.
o
Comité
de
gestion
de
l’ALSH
de
St
Benoit
de
Carmaux
"
35502€
autitre
de
l’action
ALSH
3-12
ans.
e
AUTORISE
le
Président
à
signer
avec
ces
associations
les
conventions
d'objectifs
et
de
moyens
pour
la
période
précitée
ainsi
que
les
annexes
et
avenants
s’y
rapportant.
Les
montants
de
ces
subventions
seront
ajustés
après
étude
des
Budgets
Prévisionnels
2026
transmis
par
les
associations
et
après
réception
des
données
financières
de
la
CAF
et
feront
l’objet
d’une
convention.
Les
crédits
nécessaires
seront
ouverts
au
BP
2026
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
-
Délibération
n°
6.2 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
PERS
L
Publié
le 26/02/2026
C
ID
: 081-200040905-20260219-190226_6_2-DE
Fait
et délibéré
le
19
février
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
-
Délibération
n°
6.2
3 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publié
le 26/02/2026
7
ID
: 081-200040905-20260219-190226_6_2-DE
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
-—
Délibération
n°
6.2
4