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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 7.1 subvention enfance jeunesse
Document publié le Mercredi 21 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 7.1 subvention enfance jeunesse)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 04/06/2025
Reçu en préfecture le 04/06/2025
Publié le 04/06/2025 S LGr
ID : 081-200040905-20250521-210525 7 1-DE
M DELIBERATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
\ 1] COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Sosa SEANCE DU 21 MAI 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 21 mai à 18h00, le Conseil de communauté, dûment convoqué le 15 mai 2025, s’est réuni
en session ordinaire, à la salle des fêtes de Montirat/St Christophe, sous la Présidence de Didier SOMEN.
MEMBRES DU CONSEIL
Titulaires en exercice 55 Suppléants avec voix 1
Titulaires présents 33 Voix délibératives 36
Délégués avec pouvoir 2 Membres présents 34
Titulaires présents : 35 (du début au point 3.2), 34 (points 3.3 et 3.4), 33 (du point 3.5 à 7.2), 32 (point 8), 31
{point 9)
ASTIE Alain, AUZIECH Cécile, AZEMAR Jean-Louis, BALARAN Jean-Marc, BARRAU Jean-Louis (pouvoir de BARILLIOT
Christine), BONFANTI Djamila, BORDOLL Christian, BOUSQUET Jean-Louis, CALMELS Thierry, CARMES Monique,
CINTAS Jean-Marc, COURVEILLE Martine (pouvoir de BOUYSSIE François), HAMON Christian, ICHARD Xavier,
IMBERT Véronique, KOWALIK Jean-François, MALIET Thierry, MANUEL Christian, MERCIER Roland, MILESI Marie,
NORKOWSKI Patrice, PUECH Christian, RECOULES Vincent, REDO Aline, SAN ANDRES Thierry, SANCHEZ Marie-
Christine, SCHULTHEISS Pierre, SIBRA Jean-Michel, SOMEN Didier, SOULIE Jérôme, TAGLIAFERRI Rosanne, TESSON
Régis, TROUCHE Alain, VALIERE Jean-Paul, VIDAL Suzette.
Suppléant présent avec voix délibérative : 1
AYMARD Stéphane (représente MUNOZ Sonia)
Titulaires excusés : 20 (du début au point 3.2), 21 (points 3.3 et 3.4), 22 (du point 3.5 à 7.2), 23 (point 8), 24
{point 9)
BARBE Christian, BARILLIOT Christine (pouvoir à BARRAU Jean-Louis), BEX Fabienne, BOUYSSIE François (pouvoir à
COURVEILLE Martine), CLERGUE Jean-Claude, DELPOUX Jacqueline, EMERIAUD Françoise, ESCOUTES Jean-Marc,
LEBLOND Nelly, MAFFRE Alain, MALATERRE Guy, MARTY Denis, MUNOZ Sonia (représentée), ORRIT Didier, PENA
Sylviane, SELAM Fatima, SENGES Jean-Marc, SOURDIN Anne, TOUZANI Rachid, VEDEL Christian.
Suppléant présent sans voix délibérative : 0
Secrétaire de séance :
BOUSQUET Jean-Louis
DELIBERATION N° 21/05/2025-7.1
SUBVENTIONS ENFANCE — JEUNESSE 2025
Conformément à l'arrêté du 27 janvier 2016 portant sur la modification des statuts de la Communauté de
Communes Carmausin-Ségala et définissant ses compétences notamment en matière de petite
enfance/enfance/jeunesse,
Vu la Convention Territoriale Globale signée avec la Caisse d’Allocations Familiales du Tarn,
Communauté de Communes Carmausin-Ségala — 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX
Conseil de Communauté du 21/05/2025 - Délibération n° 7.1 1 Envoyé en préfecture le 04/06/2025
Reçu en préfecture le 04/06/2025 S L
Publié le 04/06/2025 G
ID : 081-200040905-20250521-210525 7 1-DE
Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,
e APPROUVE le versement des subventions prévisionnelles suivantes au titre de la période du 1° janvier au
31 décembre 2025 :
o Association les Séga’liens :
“ 39401 € au titre de l’action ALSH 3-12 ans
" 4393 € au titre des actions jeunes 11/13 ans
“* 1612 € au titre des actions jeunes 14/17 ans (activité jusqu’en Août 2025)
Loisirs Jeunesse du Viaur :
#* 32 407 € au titre de l’action ALSH 3-12 ans
o Amicale laïque du Carmausin :
4 40606 € au titre de l’action ALSH 3-12 ans
o Enfance Jeunesse du Carmausin :
“ 43000 € au titre de l’action ALSH 3-12 ans
o Les copains d’Augustin :
" 38583 € au titre de faction ALSH 3-12 ans
e AUTORISE le Président à signer avec ces associations les conventions d'objectifs et de moyens pour la
période précitée ainsi que les annexes et avenants s’y rapportant.
O
Les montants de ces subventions seront ajustés après étude des Budgets Prévisionnels 2025 transmis par les
associations et après réception des données financières de la CAF et feront l’objet d’une convention.
Les crédits nécessaires sont ouverts au BP 2025.
Ainsi délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Au registre figure la liste et la signature des membres présents
Certifié conforme,
Le Président Le secrétaire de séance
Didier SOMEN Jean-Louis BOUSQUET
té de ©,
* Rue du AUX 8
Communauté de Communes Carmausin-Ségala — 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX
Conseil de Communauté du 21/05/2025 -— Délibération n° 7.1 2