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Convocation - 2021 06 03 convocation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2021 06 03 convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHATEL CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL-CENSOIR
Le 27 mai 2021 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la Séance ordinaire qui aura lieu le :
03/06/2021 à 19 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
89660 CHATEL CENSOIR
Ordre du jour:
Foncier, infrastructures et réseaux
Délégation au Maire en matière de droit de préemption (délibération)
Tarifs, participations, redevances et frais divers
Actualisation des tarifs du camping municipal de Châtel-Censoir (délibération)
Actualisation du dispositif des frais de garde ou d'assistance des élus (délibération)
Ressources humaines
Budget
Création d’un poste et recrutement d’un(e) adjoint administratif à temps partiel en Contrat à Durée Déterminée (délibération)
Création d’un poste non permanent de Conseiller numérique (délibération)
Adoption de la mise en place d’ARTT associée à un temps de travail hebdomadaire de 37,5 heures
pour les agents du service technique et le secrétaire de mairie, à temps plein. (délibération)
Information sur le redéploiement des agents municipaux dans le cadre de la Maison France Services
et de la suppression de la régie cantine (information)
Décision modificative d'ordre budgétaire sur le budget principal (délibération)
Projet de village
Signature de la convention avec la Banque des Territoires pour le financement à 100% du poste non
permanent de Conseiller numérique (délibération)
Demande de subvention au Conseil départemental pour le co-financement de l’étude sur le devenir du village vacances(délibération)
Adoption du Règlement d'intervention pour le financement des associations intervenant sur le
territoire de la Commune de Châtel-Censoir (délibération)— Affectation des salles communales pour les activités associatives et les manifestations privés
(information)
— Actualité de la Commission tourisme (information)
— Engagement de la procédure de labellisation « Cités de Caractère Bourgogne Franche Comté »
Informations diverses
— Entretien de la voirie et des espaces verts
— Organisation du scrutin des 20 et 27 juin 2021
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression
de mes salutations dévouées,
Le Maire,
“OM
MAGUET Olivier