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Déliberation - 6 liste des deliberations cm du 4 novembre 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Déliberation - 6 liste des deliberations cm du 4 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du conseil municipal du lundi 4 novembre 2024 Date de la convocation du conseil municipal 28/10/2024 Nombre de conseillers En exercice 27 Quorum 14 Présents 21 Votants 26² Procurations 5 Le conseil municipal d’Argences s’est réuni, en séance publique, le lundi 4 novembre 2024, à 20 heures, en mairie, sous la présidence de Madame Marie-Françoise ISABEL, Maire. Etaient présents 21 Mme Marie-Françoise ISABEL, Maire, M. Gilbert GEMY, M. Thomas LEROY, Mme Lydie MAIGRET, M. Nicolas ESNAULT, Mme Marianne TURPIN, Mme Florence GUERIN 3 et M. Gaël LEBOUCHER adjoints au maire, Mme Christelle BEAUDOUIN, M. Emmanuel BERTHELOT, Mme Martine BUTEUX, M. Franck CENDRIER, Mme Virginie COISEL, M. Dominique DELIVET, M. Mathias DUBOURGUAIS, Mme Brigitte FIQUET-ASSIRATI, M. Didier GODEFROY, M. Gilbert LABOUROT, M. Adrien LECERF, M. Eric LEFEBVRE 1 , M. Richard MARTIN, M. Jacques-Yves OUIN, Mme Stéphanie PACCAUD, M. Raphaël RIOLON, Mme Stéphanie SALERNO, Mme Monique SIMONNET et Mme Delphine VAUGEOIS. Absents avec procuration de vote 5 M. Didier GODEFROY représenté par M. Raphaël RIOLON, Mme Marianne TURPIN représentée par M. Thomas LEROY, M. Franck CENDRIER représenté par M. Emmanuel BERTHELOT, Mme Stéphanie SALERNO représentée par Mme Marie-Françoise ISABEL, Mme Christelle BEAUDOUIN représentée par M. Eric LEFEBVRE 1 et M. Eric LEFEBVRE représenté par M. Nicolas ESNAULT 2 . Absent sans procuration de vote 1 Mme Christelle BEAUDOUIN² Gilbert LABOUROT est nommé secrétaire de séance et le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2024 est adopté à la majorité et 2 abstentions. 2024-051 Demande de subvention au SDEC Energie dans le cadre du programme PROGRES pour la rénovation thermique de l’école maternelle Favorable 2024-052 Convention de participation financière de la Commune de Saint-Ouen du Mesnil-Oger aux frais de scolarité Favorable 2024-053 Adhésion de la Commune de Blainville sur Orne au SDEC Energie Favorable 2024-054 Adhésion de la Communauté de Communes Isigny-Omaha Intercom au SDEC Energie Favorable 2024-055 Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 Favorable 2024-056 Mise à jour du tableau des effectifs suite aux avancements de grade Favorable 2024-057 Indemnisation des heures supplémentaires et des heures complémentaires Favorable 2024-058 Recensement 2025 Favorable 2024-059 Attribution de bons cadeaux pour le noël des enfants du personnel Favorable 2024-060 Avis sur le projet éolien de Bellengreville Défavorable 2024-061 Vente d’un terrain rue Dusoir Favorable 2024-062 Vente d’un terrain rue Edith Piaf Favorable 2024-063 Subvention au Groupement d’Employeurs Associatifs Favorable 1 Jusqu’à 20 heures 10 2 A partir de 20 heures 10 3 A partir de 20 heures 08