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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Déliberation - 5 liste des deliberations cm du 16 septembre 2024 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du conseil municipal du lundi 16 septembre 2024 Date de la convocation du conseil municipal 09/09/2024 Nombre de conseillers En exercice 27 Quorum 14 Présents 25 Votants 27 Procurations 2 Le conseil municipal d’Argences s’est réuni, en séance publique, le lundi 16 septembre 2024, à 20 heures, en mairie, sous la présidence de Madame Marie-Françoise ISABEL, Maire. Etaient présents 25 Mme Marie-Françoise ISABEL, maire, M. Gilbert GEMY, M. Thomas LEROY, M. Nicolas ESNAULT, Mme Marianne TURPIN, Mme Florence GUERIN et M. Gaël LEBOUCHER adjoints au maire, Mme Christelle BEAUDOUIN, M. Emmanuel BERTHELOT, Mme Martine BUTEUX, M. Franck CENDRIER, Mme Virginie COISEL, M. Dominique DELIVET, M. Mathias DUBOURGUAIS, Mme Brigitte FIQUET-ASSIRATI, M. Gilbert LABOUROT, M. Adrien LECERF, M. Eric LEFEBVRE, M. Richard MARTIN, M. Jacques-Yves OUIN, Mme Stéphanie PACCAUD, M. Raphaël RIOLON, Mme Stéphanie SALERNO, Mme Monique SIMONNET et Mme Delphine VAUGEOIS. Absents avec procuration de vote 2 Mme Lydie MAIGRET représentée par Mme Marie-Françoise ISABEL et M. Didier GODEFROY représenté par M. Raphaël RIOLON. Absent sans procuration de vote / / M. Gilbert GEMY est nommé secrétaire de séance et le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1 er juillet 2024 est adopté à l’unanimité. 2024-047 Déclassement d’une parcelle issue du domaine public Approuvée 2024-048 Prolongation de la concertation ZAEnR Approuvée 2024-049 Election des représentants de la commune au comité de suivi Solicendre Approuvée 2024-050 Reconduction du dispositif d’aide aux jeunes pour les activités sportives et culturelles Approuvée