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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 22 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du conseil municipal du lundi 22 janvier 2024
Date de la convocation du conseil municipal 16/01/2024
Nombre de conseillers En exercice 27 Quorum 14
Présents 23 Votants 26
Procurations 3
Le conseil municipal d’Argences s’est réuni, en séance publique, le lundi 22 janvier 2024, à 20 heures, en mairie, sous la présidence de madame Marie-Françoise ISABEL, maire.
Etaient présents 23
Mme Marie-Françoise ISABEL, maire, M. Thomas LEROY, Mme Lydie MAIGRET, M. Nicolas ESNAULT, Mme Marianne TURPIN, M. Gilbert GEMY, Mme Florence GUERIN et M. Gaël LEBOUCHER adjoints au maire,
Mme Christelle BEAUDOUIN, M. Emmanuel BERTHELOT, Mme Martine BUTEUX, Mme Virginie COISEL, M. Dominique DELIVET, Mme Brigitte FIQUET-ASSIRATI, M. Didier GODEFROY, M. Gilbert LABOUROT, M. Adrien LECERF, M. Eric LEFEBVRE, M. Jacques-Yves OUIN, Mme Stéphanie PACCAUD, Mme Stéphanie SALERNO, Mme Monique SIMONNET et Mme Delphine VAUGEOIS.
Absents avec procuration de vote 3
M. Richard MARTIN représenté par M. Dominique DELIVET, M. Raphaël RIOLON représenté par M. Gaël LEBOUCHER et M. Franck CENDRIER représenté par M. Thomas LEROY. Absent sans procuration de vote 1
Jennifer LETOURNEL.
Virginie COISEL est nommée secrétaire de séance et le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 décembre 2023 est adopté à l’unanimité.
2024-001 Administration générale – Convention Partélios définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville d’Argences sur le patrimoine de Partélios
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