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Convocation - convocation Conseil municipal du 10 avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Sospel.
Lien du pdf (Convocation - convocation Conseil municipal du 10 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
Jean-Mario
LORENZI
Maire
de
SOSPEL
A Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
Mesdames,
Messieurs,
Vous
êtes
invités
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
en Mairie
Le
10
Avril
2025
à 20h30
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
21
Mars
2025
Délibérations
:
ARABES RE 3 Finances
: (Rapporteur
M.
Christophe
BRUNENGO)
Vote
du
compte
de
gestion
de
la commune
Vote
du
compte
administratif
de
la commune
Affectation
de
résultat
pour
le budget
principal
de
la commune
Fixation
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2025
Vote
du
budget
primitif.
Budget
principal,
exercice
2025
Vote
du
budget
primitif
. Budget
annexe
de
la station-service,
exercice
2025
Avance
trésorerie
pour
le budget
annexe
station-service
Associations
(Rapporteur
: Mme
Martine
FERRERO)
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l’exercice
2025
Affaires
Scolaires
( Rapporteur
: M.
Renaud
DETOEUF)
Règlement
cantine
et périscolaire
10.
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
cordiales
salutations.
SOSPEL,
le 28
Mars
2025