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Convocation - convocation vote budget 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sospel.
Lien du pdf (Convocation - convocation vote budget 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Handicap et inclusivité,
Jean-Mario
LORENZI
Maire
de
SOSPEL
A Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
Mesdames,
Messieurs,
Vous
êtes
invités
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
en
Mairie
Le
11
Avril
2024
à 20h30
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
12
Mars
2024
Délibérations
:
Finances
: (Rapporteur
M.
Christophe
BRUNENGO)
Délibération
portant
vote
du
compte
de
gestion
de
la commune
Délibération
portant
vote
du
compte
administratif de
la commune
Délibération
portant
affectation
de
résultat
pour
le
budget
communal
Délibération
portant
établissement
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2024
Délibération
pour
vote
du
budget
prévisionnel
de
la commune
Frais
croisés
Admission
en
non-valeur
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
charges
Transférées
(CLECT)
au
titre
de
la
contribution
versée
au
SDIS
par
les
communes
membres
(Rapporteur :
Mme
Martine
FERRERO)
Associations
: (Rapporteur
Mme
Martine
FERRERO)
9.
Délibération
portant
attribution
des
subventions
aux
associations
2024
Fêtes
et manifestations
(Rapporteur
Mme
Martine
FERRERO)
10.
Signature
d’une
convention
tripartite
avec
le département
des
A.M.
et le collège
dans
le cadre
du
Festival
des
Baroquiales
Personnel
(Rapporteur
M.
David
BOUSSEAU)
11.
Protection
sociale
complémentaire
prévoyance
et santé
Sécurité
(Rapporteur
M.
David
BOUSSEAU)
12.
Création
d’un
syndicat
mixte
en
charge
de
la vidéoprotection
associant
les
communes
situées
en
zone
gendarmerie
et la collectivité
départementale.
13.
Questions
diverses
DNNnBELSDE=
Comptant
sur
votre
présence
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
cordiales
salutations.
SOSPEL,
le 29
Mars
2024