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Arrêté - 22 04 25 Arrete prefectoral interdiction rave party du 18 avril au 8 septembre 2025
Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Chaux.
Lien du pdf (Arrêté - 22 04 25 Arrete prefectoral interdiction rave party du 18 avril au 8 septembre 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
En
|
:
PRÉFET
|
|
Cabinet
DU
TERRITOIRE
Direction
des
sécurités
RÉPERFORT
|
Bureau
de
la sécurité
publique
Égalité Fraternité
ARRÊTÉ
n°90-2025-04-18-00002
portant
interdiction
de
rassemblements
festifs
à caractère
musical
de
type
rave-party,
free-party,
tecknival
et
interdiction
de
circulation
de
tout
véhicule
transportant
du
matériel
de
sons
à
destination
d'un
rassemblement
festif
à caractère
musical
non
autorisé
dans
le
département
du
Territoire
de
Belfort,
du
vendredi
18
avril
2025
à 18h00
au
lundi
08
septembre
2025
à 8h00
Le
préfet
du
Territoire
de
Belfort
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
VU
le
code
de
la
route ;
VU
le
code
de
la
voirie
routière;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2212-2,
L.
2215-1
et
L.
2216-3;
VU
le
code
de
la
sécurité
intérieure,
et
notamment
ses
articles
L.
211-1
à
L.
21116,
R.
2171-2
à
R.
211-9,
et
R.
2171-27
à
R.
2711-30 ;
|
VU
le code
pénal
et
notamment
son
article
431-9
alinéas
1 et
2 ;
VU
la
loi
n°95-73
du
21 janvier
1995
relative
à certains
rassemblements
festifs
de
caractère
musical
;
VU
la
loi
n°2001-1062
du
15
novembre
2001
relative
à la
sécurité
quotidienne ;
VU
la
loi
n°2003-239
pour
la
sécurité
intérieure
;
VU
le décret
n°2022-887
du
3
mai
2002
relatif
à certains
rassemblements
festifs
à caractère
musical
VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
1‘État
dans
les
régions
et
les
départements
;
VU
le
décret
n°2006-334
du
21
mars
2006
modifiant
le
décret
n°2022-887
du
3
mai
2002
pris
pour
l'application
de
l'article
23-1
de
la
loi
n°95-73
du
21
janvier
1995
et
relatif
à
certains
rassemblements
festifs
à
caractère
musical
;
VU
le
décret
du
10
janvier
2023
nommant
madame
Cécilia
MOURGUES,
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
du
Territoire
de
Belfort
;
VU
le
décret
du
6
novembre
2024
portant
nomination
de
monsieur
Alain
CHARRIER
en
qualité
de
préfet
du
Territoire
de
Belfort
;
1/4 VU
l'arrêté
n°
90-2025-04-15-00002
du
15
avril
2025
portant
délégation
de
signature
à
madame
Cécilia
MOURGUES,
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
du
Territoire
de
Belfort
;
VU
la
prégnance
de
là
menace
terroriste
sur
le
territoire
national,
le
niveau
de
vigilance
sur
le
risque
attentat
terroriste
étant
fixé
au
niveau
«
urgence
attentat
» ;
CONSIDÉRANT
l'urgence
et
la
nécessité
impérieuse
d'assurer
et
de
préserver
le
bon
ordre
et
la
sécurité
publique
;
CONSIDÉRANT
que
plusieurs
rassemblements
festifs
à
caractère
musical
de
type
rave-party,
teknival,
multi-
sons,
se
sont
déroulés
ces
deux
dernières
années
partout
sur
le
territoire
national
:
*_
du
07
avril
au
10
avril
2023,
jusqu'à
3000
personnes
venant
de
la
région
Occitanie,
d'Italie,
d'Espagne
ou
de
Suisse
se
sont
rassemblées
illicitement
pour
une
rave-party
sur
des
terrains
privés
du
massif
de
l'Escandorgue
dans
la
commune
de
Lauroux
(Hérault)
; que
le
09
avril,
un
des
participants
a
été
victime
d'un
malaise
et
secouru
par
les
sapeurs-pompiers
du
SDIS34,
*
du
28
avril
au
1er
mai
2023,
jusqu'à
3000
personnes
se
sont
réunies
de
manière
illégale
sur
le
causse
d'Aumelas
dans
la
commune
de
Villeveyrac
(Hérault),
en
dépit
de
l'arrêté
préfectoral
interdisant
toute
manifestation
festive
à
caractère
musical
non
déclarée
pris
en
date
du
28
avril
2023,
+
du
18
au
21
mai
2023,
30
000
personnes
se
sont
réunies
dans
le
cadre
d'un
teknival
au
lieu-dit
du
«
Fouillereau
»
à
Villegongis
(Indre)
; que
les
secouristes
ont
porté
assistance
à
572
personnes
pour
des
interventions
de
premier
niveau
(déshydratation,
petits
traumatismes)
; que
144
entrées
enregistrées
au
poste
médical
avancé
(PMA)
: 10
urgences
absolues
dont
2
pour
morsures
de
vipères,
131
urgences
relatives
et
3
impliqués
; que
de
plus,
42
personnes
ont
été
évacuées
vers
les
centres
hospitaliers
de
Châteauroux
et
de
Tours
; qu'en
termes
de
sécurité
intérieure,
13
363
véhicules
et
30
205
personnes
ont
été
contrôlés
par
les
gendarmes
durant
tout
le
teknival,
qui
ont
dressé
713
verbalisations
: 155
pour
conduites
sous
stupéfiants,
32
pour
conduites
sous
l'emprise
d'un
état
alcoolique,
348
pour
détentions
de
stupéfiants,
179
pour
infractions
diverses
; que
les
forces
de
l'ordre
ont
ouvert
19
procédures
de
saisie
de
matériel
pour
un
total
de
17
platines,
87
caissons,
40
enceintes,
20
amplificateurs
de
sons,
12
groupes
électrogènes,
2 ordinateurs
portables
et
1 rampe
lumineuse,
dont
11
murs
de
son,
*
du
26
mai
au
29
mai
2023,
jusqu'à
1500
personnes
se
sont
réunies
pour
une
rave-party
non
déclarée
dans
la
commune
de
Roybon
(Isère)
sur
un
terrain
agricole
privé
dont
la
parcelle
de
fourrage
a
été
piétinée
et
les
barrières
de
protection
dégradées
;
qu'à
l'issue
de
ce
rassemblement,
1775
personnes
et
1264
véhicules
ont
été
contrôlés
par
les
forces
de
l'ordre
qui
ont
relevé
179
infractions
dont
123
usages
de
stupéfiants
; qu'en
termes
de
secours
à
personne,
35
personnes
ont
été
prises
en
charge
par
les
secours
dont
4
évacuées
vers
les
hôpitaux,
*
du
09
au
12
mai
2024,
près
de
10000
personnes
venues
de
toute
la
France
se
sont
réunies
de
manière
illégale
sur
un
site
agricole
près
de
Parnay
(49).
Au
cours
de
cet
événement,
près
de
200
personnes
ont
été
prises
en
charge
par
les
secouristes
et
par
les
services
de
secours
et
d'incendie.
Une
personne
victime
d’un
arrêt
cardio-respiratoire
est
décédée
le 12
mai
2024,
*_
du
31
mai
au
3 juin
2024,
près
de
1000
personnes
venues
de
toute
la
France
se
sont
rassemblées
sur
un
terrain
public
à Claret
(34)
après
avoir
fracturé
les
barrières
d'accès
et
exercé
des
violences
sur
les
unités
de
gendarmerie
présentes
; que
ce
rassemblement
a
été
organisé
malgré
l'arrêté
préfectoral
interdisant
la
tenue
de
rassemblements
festifs
à
caractère
musical
non
autorisé
; que
les
forces
de
l'ordre
ont
relevé
près
de
500
contraventions
; que
les
services
de
secours
ont
dû
évacuer
une
personne
vers
les
services
d'urgence
du
CHU
à
Montpellier,
+ _
du
18
au
22
octobre
2024,
environ
800
personnes
ont
participé
à
un
rassemblement
festif
non
déclaré
à
Joncels
(34),
au
pied
d'un
parc
éolien.
57
gendarmes
ont
été
mobilisés
pour
prévenir
les
risques
de
trouble
à
l'ordre
public
et
mettre
fin
à
ce
rassemblement
; 298
infractions
ont
été
relevées
par
les
forces
de
l'ordre
dont
31
AFD
pour
détention
de
stupéfiant,
7
conduites
sous
stupéfiants,
1
mandat
de
recherche,
2/4 *
du
25
au
29
octobre
2024,
près
de
900
personnes
se
sont
rassemblées
sur
le
site
éolien
de
la
commune
de
Castanet-le-Haut
après
avoir
fracturé
le
portail
d'accès
; que
ce
rassemblement
a
été
organisé
malgré
l'arrêté
préfectoral
interdisant
la tenue
de
rassemblements
festifs
à caractère
musical
non
autorisés
; que
ce
rassemblement
s'est
déroulé
durant
une
période
de
vigilance
orange
(pluie
et
inondation)
; que
les
forces
de
l'ordre
ont
relevé
160
infractions
commises
par
les
participants,
+
du
14
au
15
décembre
2024,
un
rassemblement
non
déclaré
de
250
personnes
est
constaté
sur
la
commune
de
Ferrières-Poussarou
malgré
l'arrêté
préfectoral
interdisant
la
tenue
de
rassemblements
festifs
à
caractère
musical
non
autorisés
; que
ce
rassemblement
s'est
déroulé
sur
un
terrain
privé
dénué
d'aménagements
nécessaires
;
CONSIDÉRANT
que
plusieurs
rassemblements
festifs
à
caractère
musical
de
type
rave-party,
teknival,
multi-
sons,
se
sont
déroulés
ces
deux
dernières
années
sur
le
Territoire
de
Belfort
et
dans
des
zones
géographiques
limitrophes
:
+
en
2023:
- le
18
avril
à
Pin
en
Haute-Saône
(500
personnes) ;
- le
9
avril
dans
le
Haut-Rhin
(500
personnes)
;
- le 30
avril
à Vellerot
les
Belvoir
dans
le
Doubs
(200
personnes)
;
- le week-end
du
1er
mai
dans
le
Bas-Rhin
(4000
personnes)
et
dans
les
Vosges
(650
personnes) ;
- le
week-end
du
8
mai
dans le
Jura
(2500
à
3000
personnes) ;
*_
du
13
au
14
juillet
2024,
Un
rassemblement
non
déclaré
de
plusieurs
dizaines
de
personnes
est
constaté
sur
la
commune
de
Auxelle-Bas;
que
diverses
infractions
ont
été
relevées
par
les
forces
de
l'ordre
lors
des
contrôles
mis
en
place
à cette
occasion;
CONSIDÉRANT
que
ce
type
de
rassemblement
est
réputé
pour
être
fréquenté
par
un
grand
nombre
de
personnes
qui
s'adonnent
exagérément
à
la
consommation
d'alcool
et
de
produits
stupéfiants
susceptible
de
générer
des
accidents
graves
ainsi
que
des
troubles
à
l'ordre
public;
qu'en
matière
de
santé
publique,
cette
consommation
excessive
d'alcool
et
de
produits
illicites
accroît
le
risque
de
devoir
recourir
massivement
à
des
opérations
de
secours
sans
qu'aucun
dispositif
de
sécurité
ni
de
secours
à
personnes
adaptés
ne
soit
prévu
;
CONSIDÉRANT
par
ailleurs
que
ces
évènements
génèrent
des
risques
importants
en
matière
d'hygiène
et
de
salubrité
publique,
en
l'absence
d'aménagements
spécifiques
entraînant
l'amoncellement
de
déchets
divers
laissés
sur
place
par
les
festivaliers
;
CONSIDÉRANT
que
ces
manifestations,
susceptibles
de
s'installer
sans
autorisation
préalable
en
divers
points
du
département
du
Territoire
de
Belfort
seraient
de
nature
à | BHSMORUES
des
troubles
sérieux
à
l'ordre,
la
tranquillité
et
la
santé
publics;
CONSIDÉRANT
que
persistent
des
tensions
au
plan
international
en
particulier
dans
le
cadre
du
conflit
Israélo-
palestinien;
que
le
niveau
très
élevé
de
la
menace
terroriste
continue
de
peser
sur
la
France
;
que
le
plan
VIGIPIRATE
est
rehaussé
depuis
le
24
mars
2024
au
niveau
«
Urgence
Attentat
» jusqu'à
nouvel
ordre
:; que
par
conséquent
les
forces
de
sécurité
sont
fortement
mobilisées
;
CONSIDÉRANT
que
le
nombre
de
personnes
attendues
dans
ce
type
de
rassemblements
est
élevé
; que
les
moyens
appropriés
en
matière
de
lutte
contre
l'incendie
et
de
secours
aux
personnes,
ainsi
qu'en
matière
de
sécurité
sanitaire
et
routière
ne
peuvent
être
réunis
;
que,
dans
ces
conditions,
lesdits
rassemblements
comportent
des
risques
sérieux
de
désordres
; que,
par
conséquent,
il est
nécessaire
de
prévenir
le
risque
élevé
de
troubles
à
l'ordre
public
;
CONSIDÉRANT
que
les
forces
de
sécurité
ainsi
que
les
moyens
de
secours,
qui
seront
déjà
fortement
mobilisés
par
deux
évènements
de
grande
ampleur
(la
38ème
édition
du
festival
international
de
musique
universitaire,
du
5
au
8 juin
2025
et
le
festival
des
Eurockéennes
de
Belfort,
du
3
au
6 juillet
2025)
ne
pourront
faire
face
en
termes
de
moyens,
à
de
telles
manifestations,
susceptibles
de
s'installer
sans
autorisation
préalable
en
divers
points
du
département
;
3/4 CONSIDÉRANT
que
l'organisation
d'un
tel
rassemblement
dans
le
milieu
naturel
présente
un
risque
grave
tant
pour
la
sécurité
des
personnes
que
pour
la
protection
de
l’environnement
;
CONSIDÉRANT
que,
dans
ces
circonstances,
la
nature
et
les
conditions
d'organisation
de
ces
rassemblements
sont
de
nature
à provoquer
des
troubles
à l'ordre,
à la
sécurité,
à
la
santé
et
à la tranquillité
publics
;
CONSIDÉRANT
en
outre
que
le
préfet
tient
des
dispositions
de
l'article
L.
2215-1
susvisé
du
code
général
des
collectivités
territoriales
des
pouvoirs
de
police
administrative
générale
et
qu'il
est
urgent
de
prévenir
les
risques
d'atteinte
à
l'ordre,
à
la
sécurité,
à
la
santé
et
à
la
tranquillité
publics
par
des
mesures
nécessaires
et
proportionnées
telles
que
définies
dans
les
articles
mentionnés
ci-après
;
SUR
proposition
de
madame
la
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
Territoire
de
Belfort,
ARRÊTE:
Article
Ter:
La
tenue
des
rassemblements
festifs
à
caractère
musical
répondant
à
l'ensemble
des
caractéristiques
énoncées
à
l'article
R.
211-2
du
code
de
la
sécurité
intérieure,
autres
que
ceux
légalement
déclarés
ou
autorisés,
est
interdite
sur
l'ensemble
du
département
du
Territoire
de
Belfort,
du
vendredi
18
avril
2025
à 18h00
au
lundi
08
septembre
2025
à 8h00.
Article
2 :
Le
transport
de
tout
matériel
de
sonorisation
ou
d'amplification
susceptible
d'être
utilisé
pour
les
manifestations
mentionnées
à
l'article
précédent
est
interdit
sur
l'ensemble
des
réseaux
routiers
(réseau
routier
national
et
réseau
secondaire)
sur
l'ensemble
du
département
du
Territoire
de
Belfort
durant
la
même
période.
Article
3 : Toute
infraction
au
présent
arrêté
est
passible
des
sanctions
prévues
à
l'article
R.
2711-27
du
code
de
la
sécurité
intérieure
et
peut
donner
lieu
à
la
saisie
du
matériel
en
vue
de
sa
confiscation
par
le
tribunal
judiciaire,
en
application
de
l'article
L.
21115
du
même
code.
Article
4
: Le
présent
arrêté
entre
en
vigueur
dès
sa
publication
au
recueil
des
actes
administratifs
et
fait
l'objet
d'une
diffusion
sur
le site
internet
et
les
réseaux
sociaux
de
la
préfecture
du
Territoire
de
Belfort.
Article
5:
La
sous-préfète,
directrice
de
cabinet
du
préfet
du
Territoire
de
Belfort,
le
commandant
du
groupement
départemental
de
gendarmerie
et
le
directeur
départemental
de
la
police
nationale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté,
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
du
Territoire
de
Belfort
et
transmis,
pour
information
aux
maires
du
département
du
Territoire
de
Belfort
et
à
la
procureure
de
la
République.
Fait
à
Belfort,
le
{
&
AVR
1085
Pour
le
préfet
et
par
délégation,
La
sous-préfète,
directrice
de
cabinet,
[lou
Cécilté
MOURGUE
La
présente
décision
peut
être
contestée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication/notification
directement
auprès
de
l'administration,
soit
auprès
du
préfet,
soit
auprès
du
ministre
de
l'Intérieur.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit,
soit
auprès
du
greffe
du
tribunal
administratif,
30
rue
Charles
Nodier
25044
Besançon
cedex
3, soit
par
le biais
de
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
wwwtelerecours.fr
Le
recours
juridictionnel
doit
être
déposé
au
plus
tard
avant
l'expiration
du
2ème
mois
suivant
la
date
de
publication/notification
de
la
décision
contestée
(ou
du
2ème
mois
suivant
la
date
du
rejet
de
votre
recours
gracieux
ou
hiérarchique).
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