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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 91B+ +FINANCES+ +Tiers lieu+ +Attribution+d'une+subvention+au+Café+Boissec+de+Larbey)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 10/10/2024
Ke Ù E R R E S DE
ID : 040-200069631-20240918-DCC 2024 09 91B-DE
RQ CHALOSSE communauté de communes Délibération n° DCC_2024_09_91b
Séance du 18 septembre 2024
59 place Foch
40380 Montfort-en-Chalosse
05 58 98 45 88
contact(Oterresdechalosse.fr
L’An deux mille vingt-quatre, le dix-huit septembre, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à la Salle du conseil de la Communauté de Communes à Montfort-en-Chalosse, sous la Présidence
de Monsieur Didier GAUGEACQ.
Étaient présents: Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ (Cassen), Robert SAINT-GERMAIN (Caupenne), Jérôme
CURUTCHET (Gamarde), Chantal OMICIUOLO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Marie-Josée LARTIGAU (Goos), Fabrice
LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (CHauriet), Hélène TOMAS (Hinx), Patrick BETBOY (Hinx), Corinne TASTET (Hinx), Nadine
DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Jean-Michel ROMERO
(Laurède), Jerôme FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Philippe SERRA (Maylis), Jean-Marie DARRICAU
(Montfort), Valérie BODINER (Montfort), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Marie-Hélène
DANGOUMAU (Mugron), Eric DEGOS (Nerbis), Valérie JACQUELINE (Nousse), Véronique LANUQUE (Ozourt), Fabienne
LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE (Poyartin), Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE
(Prechacq), Yves DUCOURNAU (St Geours), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier), Pascal BERNADET (Sort/Chalosse), Sabine
LABARBE (Sort/Chalosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette).
Délégués absents représentés ou ayant donné pouvoir : Mesdames et Messieurs Jean-Marc PRIAM (Prechacq), Pascal HONTANS
(Vicq d'Auribat), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Patrick LABORDE (Goos), Michel
ROUSSEL (Laurède),
Délégués titulaires absents et excusés : Mesdames et Messieurs Michel DANGOUMAU (Larbey), Jean-Adrien ROBERT
(Montfort), Martine MAURY (Onard), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Benoit VIDAL (Clermont), Stéphane GEFFARD
(Clermont), Denis LANGLADE (Doazit), Fréderic DARGET (Doazit), Francis CRABOS (St Aubin), Isabelle DUGENE
(Gamarde), Jean-Marc CASTETS (Gamarde), Francis DUBECQ (Baigts).
Nombre de délégués 49 Date de la convocation :
Nombre de délégués titulaires présents 31 12/09/2024
Nombre de délégués suppléants présents 4 Secrétaire de séance :
Nombre de pouvoirs O M. Fabrice LAUREDE
FINANCES - Tiers-lieu - Attribution d’une subvention au Café Boissec de Larbey
Le Président de la Communauté de Communes Terres de Chalosse,
Vu les statuts de la Communauté de communes Terres de Chalosse ;
Vu le budget général de la communauté de communes Terres de Chalosse ;
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le 10/10/2024
ID : 040-200069631-20240918-DCC 2024 09 91B-DE
Considérant que le Cafe Boissec à Larbey porté par l'association « Sac de Billes » a reçu du
Département des Landes une aide de 32 000.00 € sur 3 ans au titre de la politique ESS « faire
émerger les tiers lieux et espace partagé » ;
Considérant la demande de subvention du café Boissec d’un montant de 2 500.00 € ;
Considérant l’avis du bureau en date du 11 septembre 2024 ;
Vu l’exposé de Mme Christine BRETTES, Vice-Présidente en charge des finances ;
Après délibération, le conseil communautaire, à l'unanimité, DECIDE :
D'attribuer une subvention d’un montant de 2 500,00 € au Cafe Boissec de Larbey ;
De préciser que ce montant est inscrit au budget au chapitre 6574 du budget général ;
De charger Monsieur le Président de l’application de la présente délibération.
Fait et délibéré en séance publique
Montfort, le 18 septembre 2024
Le Président,
Didier GAUGEACQ
Acte rendu exécutoire La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal
Après envoi dématérialisé le : administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
Publié le : en vigueur.
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