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Conseil Municipal - CM 19 09 2023 Délibérations abordées
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19 09 2023 Délibérations abordées)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2023
Délibérations abordées :
1. Passage à la M57
Approuvée à l’unanimité
2. Décision Modificative n°1
Approuvé par 6 pour et 4 abstention
3. Création de la THRS et majoration de la TLV
Approuvée par 6 pour et 4 contre
4. Tarifs déneigement
Approuvée par 6 pour et 4 abstention
5. Tarifs camping-car
Approuvée par 6 pour et 4 abstention
6. Tarifs patinoire
Approuvée par 6 pour et 4 abstention
7. Tarifs stationnement
Approuvée par 6 pour et 4 contre
8. Tarifs cinéma
Approuvé à l’unanimité
9. Tarifs frais de secours hiver 2023/2024
Approuvée à l’unanimité
10. Sollicitation d’une subvention et d’un fonds de concours portant sur la rénovation du totem Székély
Approuvée à l’unanimité
11. Bilan de la concertation sur la procédure de mise en comptabilité du PLU, soumise à évaluation environnementale
Prise d’acte
12. Gestion des travaux et des demandes d’autorisation d’urbanisme par la régie des remontées mécaniques sur les parcelles communales du domaine skiable
Approuvée par 6 pour et 4 contre
13. Modification du tableau des emplois de la commune de Chamrousse
Approuvée par 6 pour et 4 abstention
14. Indemnités des élus
Approuvée à l’unanimité
15. Convention d’adhésion 2023-2024 avec l’association Nordic-Isère
Approuvée à l’unanimité
16. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique Approuvée à l’unanimité
17. Convention avec la fondation du Patrimoine
Approuvée à l’unanimité
18. Création d’une Régie des Cimes
Approuvée par 6 pour et 4 abstention
19. Rapport d’activité 2022 de la Régie des Remontées Mécaniques
Prise d’acte
20. Rapport d’activité 2022 de l’Office du Tourisme
Prise d’acte 21. Motion de soutien à la candidature commune des Régions Auvergne-Rhône-Alpes et Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur pour les Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030 Approuvée à l’unanimité
22. Aide communale au financement des travaux dans le cadre du projet « ARCADA GAMING » Approuvée à l’unanimité
Affiché le : 20 septembre 2023