Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - affiche conseil municipal du 3 juillet 2024
Déliberation - deliberations examinees en conseil municipal du 3
Déliberation - deliberations examinees en conseil municipal du 3
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 3 juilllet 2
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 3 juilllet 2
Procès Verbal - affiche conseil du 3 avril 2024
Procès Verbal - affiche conseil du 29 janvier 2025
Procès Verbal - affiche conseil du 27 novembre
Conseil Municipal - affiche conseil municipal du 8 juin 2026
Procès Verbal - affiche conseil du 16 octobre 2024
Conseil Municipal - affiche conseil municipal du 3 juillet 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Mormant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche conseil municipal du 3 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL {Exécution de l'art. L.121-10 du Code des Communes}
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ———
ordinaire
————— 8
19H00 à la salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 3 avril 2024
Affaire 1 : Décision modificative N°1 au budget ville 2024
Affaire 2 : Décision modificative N°1 au budget annexe assainissement 2024
Affaire 3 : Subvention 2024 à l’amicale des sapeurs-pompiers de Mormant
Affaire 4 : Indemnités forfaitaires de fonctions itinérantes
Affaire 5 : Revalorisation de l'indemnité de Télétravail
Affaire 6 : RIFSEEP
Affaire 7 : Modification du règlement de la cantine et de l’activité périscolaire
Questions diverses
2 6 JUN 20% En mairie, le
Le Maire
20-20-06 18202) TS
IMPRIMERIES & ADMINISTRATIVES CENTRALES
B'rue de Furstenterg - 75006 PARIS