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Déliberation - liste des deliberations 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21/03/2026 à 11h00
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s’est réuni le 21 mars 2026 à 11h00 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris la décision suivante :
N°de la
délibération
Objet de la délibération Résultat du
vote
09.03.26 ELECTION DU MAIRE Approuvé
10.03.26 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS Approuvé à l’unanimité
11.03.26 ELECTION DES ADJOINTS Approuvé
12.03.26 INDEMNITES DE FONCTION AUX ADJOINTS
ET AU MAIRE SUITE AU RENOUVELLEMENT
DU CONSEIL MUNICIPAL
Approuvé à
l’unanimité
13.03.26 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE DE
COISE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL- ARTICLE
2122-22 DU CGCT
Approuvé à
l’unanimité
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le :
Affichée le :