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Document publié le Vendredi 15 juillet 2022 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
COMMUNE DE COISE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15/07/2022 à 20h30
Liste des délibérations prises au cours de cette séance
Conformément à l’article L.2121-25 du code général des collectivités Territoriales
Le conseil municipal de Coise, qui s'est réuni le 15 Juillet 2022 à 20h30 à la mairie, sous la présidence de Mr Philippe BONNIER, maire, a pris les décisions suivantes :
N°de la Objet de la délibération Résultat du vote délibération
01.07.22 DECISION MODIFICATIVE N°1 Approuvé à l'unanimité
02.07.22 AUTORISATION D'ENFOUISSEMENT DE | Approuvé à l'unanimité TUYAUX D'ASSAINISSEMENT PAR LA
CCMDL SUR UNE PARCELLE
COMMUNALE WC 123
03.07.22 MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES :| Approuvé à l'unanimité ‘ CONVENTION D'OCCUPATION
TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC -
AVENANT
04.07.22 APPROBATION CONVENTION Approuvé à l'unanimité PARTENARIALE RELATIVE A LA
DELEGATION DE REALISATION DE
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE
Le Maire,
Philippe BONNIER
Mise en ligne sur le site internet le:
Affichée le :
1 6 JUIL.
1 6 JUIL. 2022
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