Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du mercredi 17 sepembre 2025
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20.03.20
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 decembre 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR conseil municipal du 11 avril 2025 a
Déliberation - Liste delib CM 10 decembre 2025 20H00
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du16 decembre 2015
Compte-Rendu - CR conseil municipal decembre 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 septembre
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 23.04.2026
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 15 decembre 2016
Convocation - CONVOCATION CM du mercredi 17 decembre 2025 a 20h00
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 15h37 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du mercredi 17 decembre 2025 a 20h00)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département du Val d'Oise
Arrondissement de Pontoise
Canton de L'Isle Adam
Communauté de Communes du Haut Val d'Oise
Commune de NOINTEL
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés d'assister à la séance qui se
tiendra à la Mairie le :
| MERCREDI 17 DECEMBRE 2025 À 20H00 “ Finances :
- Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026
- Décision modificative n°1-Budget Assainissement
- Décision modificative n°1-Budget Commune
- Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert
+ Affaires Générales :
- Déclassement de la parcelle AE 304p
- Vente de la parcelle AE 304p
- Achat de la parcelle AE 166P
- Acceptation du transfert des compétences à la carte collecte des eaux usées et contrôle des raccordements d'eaux pluviales au STAPBE
- Convention de groupement de commande pour le marché de travaux divers sur les ouvrages et les réseaux d'assainissement du STAPBE- 138ère opération
- Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant à la commission d'appel d'offres pour la convention de groupement de commande du marché de travaux divers sur les ouvrages et les réseaux d'assainissement du STAPBE 138è"e opération - Dissolution du Syndicat du Transport des Elèves
“ Personnel :
- Création d'un poste d'Adjoint Technique principal 1è"e classe à raison de 32h00 hebdomadaire
- Suppression du poste d'Adjoint Administratif principal 1ère classe et d'un poste d'Agent de maîtrise
- Mise à jour du tableau des effectifs
“+ Affaires Scolaire :
- Signature convention ULYS 2025/2026
- Mise en place des tarifications pour les frais périscolaires et extrascolaires pour les enfants scolarisés dans une ville extérieure à la commune 2025-2026
- Mise en place du tarif PAI restauration scolaire NOINTEL, Kg
SN
+ Questions diverses