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Convocation - 20231214 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-de-Mure.
Lien du pdf (Convocation - 20231214 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
ÉNT
LAURE
DE.
MURE
NT
Le
: 05/12/2023
Nos réf.
: SF/conseil
municipal/convocation
5
C
O
NVO
C
ATI
O
N
A
une
réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
conviés
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
:
Jeudi
14
décembre
2023
À
18h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
est
le suivant :
Approbation
du
procès-verbal
du
12
octobre
2023
Communication
au
conseil
municipal
des
décisions
prises
par
le maire
en
vertu
d'une
délégation
Approbation
des
modalités
de
remplacement
de
la 1%
adjointe
démissionnaire
Election
de la 1°
adjointe
Réduction
du
nombre
d'adjoints
Indemnités
des
élus
- ajustements
Adhésion
au
contrat-cadre
« titres
restaurant
et prestations
d'action
sociale
»
Prévention
des
troubles
musculosquelettiques
Mise
à jour
du
document
unique
Prime
pouvoir
d'achat
Révision
des
attributions
de
compensation
de
la CCEL
Durée
d'Amortissement
des
immobilisations
suite
au
passage
M57
Ouverture
d’un
quart
des
crédits
en
investissement
: Budget
Principal
Commune
Ouverture
d'un
quart
des
crédits
en
investissement
: Budget
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Assainissement
Ouverture
d'un
quart
des
crédits
en
investissement
: Budget
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Eau
Décision
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n°4
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Budget
principal
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Budgétaires
2024
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de
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d'une
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Patrick
FIORINI
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