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Compte-Rendu - Compte rendu de réunion
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23/02/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 2
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18h30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents
FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René FAVIER Jean
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane Absent excusé
DUCRES Jacques MALEN Serge
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick P
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal MILELLI Roselyne
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe HERMANN Pascal
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel BONNEFOUX Chantal
BENZENGAT Joannie P
MAHU Thomas COUSTON Rémy
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude DUCLERCQ Jean-Pierre
CRISA Laurent BERARD Edith
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23/02/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 18
Procurations : 8
Quorum : 14
Mme Catherine HERMANN est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2016-02-23
OBJET : URBANISME – ELABORATION DU PLU – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES
DU PADD
Après présentation du rapport sur les orientations du PADD par le bureau d’études d’urbanisme, le
débat a lieu entre les conseillers municipaux.
Ce débat est relaté dans le procès-verbal de la séance.
Questions diverses : sans objet
La séance est levée à 20 heures.