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Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 29.06.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
2 is Séance du 29 juin 2026
Maule LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liberté
Egalité
Fraternité
En application de l’Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des
règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs
groupements
N° de la à
délibération TIRE Vote
Convention avec Météo France sur l’implantation
2026-06-76 d’une station automatique de mesure pluviométrique A L’unanimité et thermométrique
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2026-06-88
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