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Déliberation - liste des deliberations du 20 Fev 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 20 Fev 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Budget,
SAINT MARS lu Er COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS — SEANCE du 20 février 2024
L'an deux mille vingt-trois, le douze décembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 6/12/2023 s’est réuni à la mairie sous la présidence
de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Charlotte DE VILLIERS,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Jean-
Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie TALON.
Conseillère absente excusée : Laurence MICHOT.
Secrétaire de séance : Charlotte DE VILLIERS
24-01-01 PLUIR - CHANGEMENT D’USAGE — Approuvée
24-02-02 PARTICIPATION FINANCIERE A L'OGEC - année scolaire 2023-2024 - Approuvée
24-03-03 VOTE D’'UNE SUBVENTION A FAMILLES RURALES CENTRE PERISCOLAIRE « LA RÉCRÉ » pour
2024 - Approuvée
24-04-04 ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DE VENDEE NUMERIQUE - Approuvée
24-05-05 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA
COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS - Approuvée
24-06-06 CREATION D’UNE MAISON D'ASSISTANT(E)S MATERNEL(LE)S- DEMANDE DE SUBVENTION
ETAT - Approuvée
24-07-07 CREATION D’'UNE MAISON D’ASSISTANTES MATERNELLES — DEMANDE DE SUBVENTION C.A.F -
Approuvée
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24-09-09 OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - Approuvée