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Déliberation - DELIB+48+ +Organisation+concours+de+pétanque
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+48+ +Organisation+concours+de+pétanque)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
Envoyé en préfecture le 26/09/2023
Bruit # ent
LS,
CC e Reçu en préfecture le 26/09/2023
CT A LOT
MMUNE DE BREU::: ID :060-216001073-20230914-2023.48-DE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Jeudi 14 Septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 14 septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la maison des associations en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Philippe VICHARD Maire et sur sa convocation.
Étaient présents : les Conseillers Municipaux en exercice :
Aliette BALSALOBRE Muriel MATIFAS
Bernadette BEUVRIER Rolande OUDAILLE
Jean-Guy BRUYER Nicolas SOISSON
Stéphane CHAPEROT Olivier STRUBBE
Remy COUSYN Jean-Philippe VICHARD
Elisabeth DARDARD
Marc DOYER
Céline GRENIER
Tommy LEFEBVRE
Corinne LUCO
x
A l'exception de :
M. Christian VERSCHEURE ayant donné procuration à Mme Elisabeth DARDARD.
Mme CORINNE GAUTIER ayant donné procuration à Mme Aliette BALSALOBRE.
Mme Myriam MARTEL ayant donné procuration à M. Olivier STRUBBE.
M. Alexandre POLLION ayant donné procuration à M. Jean Guy BRUYER.
M. Michel COLAS ayant donné procuration à Mme Muriel MATIFAS.
M. Cédric CHERFILS absent excusé.
M. Serge MEYZAUD absent excusé.
M. Stéphane PAPIN absent excusé.
Nombre de Conseillers en exercice : 23
Nombre de Conseillers présents : 15
Nombre de Conseillers votants : 20
Date de convocation : 08/09/2023
Date d'affichage : 08/09/2023
A été élu secrétaire de séance : Mr Stéphane CHAPEROT
La séance est ouverte à 18h30
La séance est levée à 20h55
Organisation des concours de pétanque: 2023-48 Envoyé en préfecture le 26/09/2023
; ie : 7 R éfect le 26/09/2023 Madame Matifas rappelle qu'il était convenu avec le présidel TES LE
Breuil le Vert de réduire le nombre de concours et notamment [L!2:060:216001078-20280814;2028 48.DE
Dans le cadre du regroupement des écoles de Breuil le Vert sur le parc du Grand Air ce
genre d'initiative ne sera plus possible sous risque d'entraîner des difficultés de
stationnement et des risques liés à la circulation des piétons sur le parking.
Afin d'éviter tous ces désagréments et d'assurer la sécurité de tous, Madame Matifas
propose donc que les concours de pétanque ne puissent être organisés que les 222 jours
OÙ il n'y a pas d'école.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, à l'unanimité,
-Approuve la proposition de Madame Matifas et refuse l'organisation de concours de pétanque les jours d'école.
Le Maire, Le secrétaire de séance, .
Jean-Philippe VICHARD Stéphane CHAPEROT
14/09/2023