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Séance - SEANCE DU 04 mars 2014
Document publié le Mardi 4 mars 2014 par la commune de Sort-en-Chalosse.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 04 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Guerre en Ukraine, Industrie,
SEANCE DU 04 MARS 2014
à 20 heures 00
Etaient présents : E SERVIERES – J P LAHOURCADE – D BARRERE – M TORTIGUE – F MARSAN – P BERNADET – R COMMARIEU - B CRAMPETTE – M DANHIL – C DUGRAND – V MARQUET - F MAYET – C PIERRE - M ROUGE
Secrétaire de séance : R COMMARIEU
Date de la convocation : 25 février 2014
Lecture et signature P.V. réunion précédente
1 1) ) O OR RG GA AN NI IS SA AT TI IO ON N M MA AT TE ER RI IE EL LL LE E D DE ES S E EL LE EC CT TI IO ON NS S M MU UN NI IC CI IP PA AL LE ES S
Madame le Maire rappelle les dates des élections municipales, 23 et 30 mars prochains de 8h à 18h. L’organisation matérielle ne change pas. Le bureau sera mis en place par les employés le vendredi après-midi.
A) Quelques points importants :
Début de campagne : 10 mars
Obligation de présentation d’une pièce d’identité sur laquelle se trouve une photo (CNI, Permis de conduire, nouvelle carte vitale….). Des affiches à cet effet seront apposées à divers endroits : école, salle, mairie.
Les membres du bureau devront vérifier que les électeurs sont en possession d’une pièce d’identité dès l’entrée dans le bureau.
Obligation de passage dans l’isoloir
B) Mise en place du bureau
Les membres titulaires devront être en place dès 7h30 afin de préparer le bureau Comptage des enveloppes
Mise en place des bulletins de vote, de l’urne et autres matériels
A 18h, tous les membres du bureau doivent venir pour le dépouillement (F Marsan sera absent)
C) Organisation du dépouillement
Il faut prévoir une séparation entre les deux tables de dépouillement
Chaque table comprendra :
1 Président
3 scrutateurs
1 personne pour ouvrir les enveloppes
1 personne pour lire le bulletin sachant qu’on doit donner tous les noms 1 personne pour ranger les bulletins et classer les bulletins nuls
Les feuilles de dépouillement de chaque table seront centralisées pour avoir les résultats définitifs Liste des scrutateurs : Bernard Crampette, Cathy Dugrand, Françoise Mayet, Pascal Bernadet, Jean Claude Servieres.
Monsieur Michel Lannegrand sera contacté pour être scrutateur. D) Composition du bureau pour les deux tours
a. 23 mars 2014
8h – 11h20 11h20 – 14h40 14h40 – 18h
Titulaire V Marquet M Rougé B Crampette
Titulaire M Danhil P Bernadet F Mayet
Suppléant R Commarieu F Marsan M Tortigue
Suppléant D Marsan C Pierre C Dugrand
b. 30 mars 2014
8h – 11h20 11h20 – 14h40 14h40 – 18h
Titulaire V Marquet M Rougé B Crampette
Titulaire M Danhil P Bernadet F Mayet
Suppléant C Dugrand F Marsan M Tortigue
Suppléant D Marsan C Pierre R Commarieu
Présidente pour les 2 tours : Madame Elisabeth Servieres
Vice-Président pour les 2 tours : Monsieur Jean Pierre Lahourcade
Secrétaire pour les 2 tours : Monsieur Pascal Bernadet
E) Délégués communautaires
Les délégués seront le maire et le premier adjoint. En cas de désistement ou démission de l’un d’eux, le président de la communauté en sera avisé par lettre. Le 2ème délégué sera le 2ème adjoint et ainsi de suite. A défaut d'adjoint, les conseillers seront choisis dans l’ordre du tableau des résultats.
2 2) ) D DI IA AG GN NO OS ST TI IC C D DU U P PA AV VE E
Monsieur François MARSAN rappelle à l’assemblée que l’élaboration du PAVE (Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics) a été décidé en 2010. En 2011, un pré-diagnostic a été validé. Ce document contenait :
La présentation de la commune
L’historique des initiatives visant à identifier, éliminer et prévenir les obstacles à l’accessibilité
L’analyse du fonctionnement de la commune
La définition du périmètre d’étude
Ce soir il convient de valider le diagnostic établi par les services de l’Etat.
Ce diagnostic fait un constat des aménagements existants tout en précisant la réglementation en vigueur et propose des pistes d’amélioration par lieu.
En validant ce diagnostic, une estimation des travaux de mise aux normes « accessibilité » sera établie. La commune devra hiérarchiser et planifier les travaux qu’elle souhaite faire. Après délibéré, le conseil municipal valide le diagnostic et charge Madame le Maire de toutes les formalités administratives. 3 3) ) D DI IV VE ER RS S
A) Cérémonie du 19 mars « Cessez le feu en Algérie »
Elle se déroulera le mercredi 19 mars à 18h30, au Monument aux Morts et sera suivi d’un vin d’honneur à la salle du Moulin.
B) Bacs dessableurs
Un courrier a été envoyé au service de la police de l’eau afin de faire les travaux dès que les berges seront moins trempées.
C) Contrat Vitogaz
Un nouveau contrat a été signé avec cette société. La rupture du précédent contrat dont le motif était « résiliation avant échéance » n’entraîne pas de pénalités financières. Madame le Maire rappelle donc qu’il faudra surveiller les dates d’échéance du contrat. Elle informe l’assemblée que la ville de Aire sur l’ Adour a créé un syndicat pour la distribution de gaz. Il conviendra peut être de demander un devis pour la fourniture du gaz.
D) Haies longeant l’étang de la Banère.
Les travaux d’arrachage ont débuté hier. La replantation devrait être faite avant la fin de ce mois.