Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - 7 0 liste pieces compl
PLU - Annexes - 7 0 liste pieces compl
Arrêté - 0. Page de présentation
PLU - Annexes - liste pieces
PLU - Annexes - 0 liste pieces
Compte-Rendu - CR 09 03 2020
PLU - Annexes - 0 Liste des pieces
Compte-Rendu - CR 09 03 2020
Déliberation - DCM 09 03 2020
Acte - Bilan mandat 2014 2020
Arrêté - 0. Liste des pièces
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bougnon.
Lien du pdf (Arrêté - 0. Liste des pièces)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Commune de Bougnon
1. Rapport de présentation.
2. Projet d'aménagement et de développement durables.
3. Orientations d'aménagement et de programmation
4. Règlement.
4.1. Pièce écrite.
4.2. Documents graphiques
Plan de l'ensemble de la commune au 1 / 5 000 ème
4.3. Documents graphiques
Plan du centre de la commune au 1 / 2 000 ème.
5. Annexes.
5.1. Servitudes d'utilité publique et bois ou forêts soumis au régime forestier 5.1.1. Plan et liste des servitudes d'utilité publique.
5.1.2. Plan des bois ou forêts soumis au régime forestier.
5.2. Schéma des réseaux d'eau et d'assainissement et des systèmes d'élimination des déchets.
5.2.1. Plans du réseau d'eau potable.
5.2.2. Plan du réseau d'assainissement.
5.2.3. Extrait du zonage d'assainissement.
5.2.4. Note relative aux réseaux et au système d'élimination des déchets.
5.3. Périmètres d'interdictions ou de réglementations des plantations et semis d'essences forestières et arrêté préfectoral.
5.4. Périmètres des secteurs sités au voisinage des infrastructures de transports terrestres.
LISTE DES PIECES DU DOSSIER
PLAN LOCAL D'URBANISME