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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 06 modification du tableau des effectifs du personnel communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
Env
Rec:
Pub:
I : 063-216300827
DÉPARTEMENT DU ARRONDISSEMENT DE
PUY DE DÔME CLERMONT-FERRAND
VILLE DE BEAUMONT
Puy-de-Dôme
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023
N°2023.01.06
Conseillers en exercice 33 L'an deux mille vingt trois, le mardi 31 janvier à vingt heures, le
_ Conseil Municipal de la Commune de BEAUMONT s’est réuni en
Présents 27 séance ordinaire à la Mairie, après convocation légale du
Absents représentés 6 mercredi 25 janvier 2023, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul
CUZIN, Maire.
Absents non représentés
Étaient présents :
Jean-Paul CUZIN, Patrick NEHEMIE, Nadine DAMBRUN, Christian DURANTIN, Christine LECHEVALLIER, Martine
MEZONNET, Michel PRÉAU
Françoise MASSOUBRE, Josiane MARION, Francis GAUMY, Jean-François MAUME, Aicha GASSER, Hervé GRANDJEAN,
Cristina MESLET, Jean-François VIGUES, Damien PESSOT, Aurélien BAZIN, Vivien GOURBEYRE, Dominique MOLLE,
Olivier DEVISE, Hélène VEILHAN, Marie-Laure LANCIAUX, François ULRICH, Jean-Pierre COGNERAS, Alain DUMELL,
Josiane BOHATIER, Damien MARTIN.
Absents représentés :
Guy PICARLE représenté par Jean-Paul CUZIN
Yaëlle MATHIEU-PEGART représentée par Jean-François VIGUES
Philippe ROCHETTE représenté par Christine LECHEVALLIER
Valérie BERTHEOL représentée par Hervé GRANDIEAN
Béatrice STABAT-ROUSSET représentée par Patrick NEHEMIE
Aline FAYE représentée par Jean-François MAUME
Patrick Néhémie a été nommé secrétaire de séance. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSON
Envoyé er préfecture le G6/02/2023
APPROBATION DE LA CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Vu, le Code Général des Collectivités territoriales,
Vu, le code général de la Fonction Publique, notamment son article L313-1
Vu, l'avis du Comité Social Territorial lors de sa réunion le 19.01.2023,
Considérant la nécessité de réactualiser le tableau des effectifs du personnel dans le cadre de l’évolution de carrière d’une part, d’un agent au titre d’une promotion interne et d'autre part, d’une fin de détachement
d’un agent stagiaire suite à sa titularisation,
Le Conseil Municipal après avoir délibéré à l’unanimité par 33 Voix Pour :
- APPROUVE toutes les modifications telles que définies dans le tableau suivant à apporter au
tableau des effectifs du personnel communal.
Administrative
Filières Nombre de Postes existants à Poste nouveau à
postes supprimer créer
concernés
1 Adjoint Technique Agent de Maîtrise
Technique Principal 12€ classe
1 Adjoint
administratif
principal 1°° classe
LE MAIRE €
aan
eee