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Déliberation - DE 2022 055
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2022 055)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DE
2022-055
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROBION
COMMUNE
DE ROBION
SÉANCE
du
19
septembre
2022
Arrondissement
d'APT
L'an
deux
mil
vingt-deux
et
le
dix-neuf
septembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
le
12
septembre
2022,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
SINTES,
Maire.
Présents
: Guy
HOAREAU,
Danielle
MARROU,
Monique
JOANNY,
Laurent
MARIANELLI,
Marie-José
SCHREIDER,
Gwénaël
LOUAISEL,
Jean-Claude
VASSOUT,
Odile
MOUGEOT,
Michel
NOUVEAU,
Alain
LARGERON,
Marie-José
MONFRIN,
Bernard
BOUDOIRE,
Syndie
FABRE,
Christine
NALLET,
Valérie
MOUTTE,
Bijan
AZMAYESH,
Séverine
BERGERET,
Noël
STÉBE,
Jean-
Yves
RICHAUD,
Samuel
PAGNETTI,
Jean-Noël
JAUBERT
Absents
excusés
: Marc
VALERO,
Marylise
GEORGEN,
Franck
STARON,
Florian
MOLLIEX
Absente
: Olivia
HILAIRE
Pouvoir
de
: Marc
VALERO
à
Danielle
MARROU,
Marylise
GEORGEN
à
Marie-José
SCHREIDER,
Franck
STARON
à
Gwénaël
LOUAISEL,
Florian
MOLLIEX
à
Laurent
MARIANELLI
Secrétaire
de
séance
: Danielle
MARROU
7.5.7
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
Rapporteur
: Madame
Marie-José
SCHREIDER,
Adjointe
Le
collège
du
Calavon
souhaite
mettre
à
l'honneur
les
élèves
méritants,
qui
se
sont
distingués
durant
les
quatre
années
de
leur
scolarité
par
leurs
excellents
résultats
et
leur
attitude
exemplaire,
et
qui
ont
obtenu
à chaque
trimestre
les
Félicitations,
récompense
attribuée
lors
des
conseils
de
classe,
ainsi
que
le
brevet
des
Collèges
avec
une
mention.
Un
joli
diplôme
leur
sera
offert
ainsi
que
des
cadeaux,
tels
que
des
bons
d'achat
dans
une
librairie
de
Cavaillon
et des
places
de
cinéma.
Il vous
est
proposé
d'accorder
au
« collège
du
Calavon
»
une
subvention
exceptionnelle
de
90
€.
Ces
crédits
seront
prélevés
sur
le
chapitre
65
article
657381
du
budget
principal
2022.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Par
22
voix
POUR
(18
présents
+
4
pouvoirs),
3
CONTRE
(Mme
MOUTTE,
MM
AZMAYESH,
RICHAUD)
et
1 ABSTENTION
(M
NOUVEAU)
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
90
€.
Ces
crédits
seront
prélevés
sur
le chapitre
65
article
657381
du
budget
principal
2022.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
ROBION,
le
20
sep
[084-218400992-20220920-DE_2022_055_a-DE
Le
Maire,
Accusé
certifié
exécutoire
Patrick
SINTES
i
Réception
par
le
préfet : 23/09/2022
e\,
Il est
précisé
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
la
Commune
ou
d'un
recoëfs
pours
ès de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif de
Nîmes
(16
av
Feuchères
— CS
88010
-
30941
NIMES
Cedex
09
ou par l'applicatiah_«-tétérecours
Citoyens
» sur
le site
internet
www.telerecours.fr)
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat.