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Procès Verbal - 2020 05 25 élection du maire et des adjoints
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corzé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 05 25 élection du maire et des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
Communes
de
1 000
MAINE
ET
LOIRE
COMMUNE
:
Corzé
habitants
et
plus
———
ee
dde
aire
des
adjoints
ANGERS
6
A
Effectif
légal
du
conseil
municipal
°
PROCES-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
D
E
L
’ E
L
E
CT
I
O
N
D
U
M
A
I
R
E
19
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt-cinq
du
mois
de
mai
à
dix-neuf
heures
en
application
du
III
de
l'article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mai
2020
et
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
Corzé
Étaient
présents
et
absents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d’un
conseiller
par
case) :
1
GUILLEUX
Jean-Philippe
présent
2
PINARD
Annie
présente
3
BEAUDUSSEAU
Joel
présent
4
MARTIN-JARRY
Béatrice
présente
5
DELECOLLE
Alain
présent
6
JANAULT
Anne-Marie
présente
7
SECHER
Olivier
présent
8
MIRRETTI
Christian
présent
9
RENOU
Cédric
présent
10
ARTHUS
Pascale
présente
11
CHAUVEAU
Emeline
présente
12
DEROUINEAU
Philippe
présent
13
VIGNAUD
Sandrine
présente
14
VIGNAIS
Vincent
présent
15
NICOLLE
Anne-Marie
présente
16
VACHER
Valentin
présent
17
PIVERT
Adeline
présente
18
ROCHE
Myriam
présente
19
FOURREAU
David
présent 22e
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
!
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Philippe
GUILLEUX,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
Valentin
VACHER
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l’assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
19
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
remplie2.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins :
Madame
Adeline
PIVERT
et
Monsieur
Olivier
SECHER
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
1
Ce
paragraphe
n’est
pas
rempli
lorsque
l’élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature. 34
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
19
c
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
L66
code
électoral)
0
d
Nombre
de
suffrages
blancs
(art
L65
du
code
électoral)
0
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
19
f
Majorité
absolue
10
Nom
et
Prénom
des
candidats
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
GUILLEUX
Jean-Philippe
|
19
DIX
NEUF
2.5.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
Monsieur
Jean-Philippe
GUILLEUX
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Madame
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
cinq
adjoints
au
maire
au
maximum.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
quatre
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
cinq
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
2
Tiers
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. sde
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
trois
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
119
c
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
L66
code
électoral)
0
d
Nombre
de
suffrages
blancs
(art
L65
du
code
électoral)
0
e
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
19
f
Majorité
absolue
10
Nom
et
Prénom
de
chaque
candidat
placé
en
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
tête
de
liste
=
-
_
(ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
PINARD
Annie
19
Dix
NEUF
3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Madame
Annie
PINARD.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
?
3
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et paraphée
par
les membres
du
bureau,
qui
est jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
« Observations
et réclamations
». 5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
vingt-cinq
mai
deux
mil
vingt
à
dix-neuf
heures
quarante-cinq
minutes,
en
double
exemplaire
4
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
Jean-Philippe
GUILLEUX
Le
conseiller
municipal
le
plus
Le
secrétaire,
Valentin
VACHER
âgé, Joël
BEAUDUSSEAU LL
AR
Er
5
Adeline
PIVERT
Les
assesseurs,
Olivier
SECHER
SEE
4
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l’État. DÉPARTEMENT
Toutes
. MANEETIORE
COMMUNE
:
COFZÉ
cn
À
COPNNUNES
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l’ordre
du
tableau)
|
|
date
de
|
suffrages
Qualité
Nom
Prénom
naissance
Fonction
SRE
Monsieur
GUILLEUX
a
| 30-mars-61
Maire
|
379
Madame
|PINARD
_|Annie
3-juin-58 Premier adjoint
379
IMonsieur
BEAUDUSSEAU
|Joel
15-sept.-53
Second
adjoint
_
379)
Madame
|MARTIN-JARRY
[Béatrice
| 11-sept.-58
Troisième adjoint
379
Monsieur
DELECOLLE
Alain
31-mai-62 |Quatrième adjoint
|
379
|Madame
|JANAULT
Anne-Marie |
19-juil.-64 cinquième adjoint
|
379
Monsieur
DEROUINEAU
[Philippe
5-avr.-57
conseiller municipal
379
Madame
ROCHE
Myriam
14-oct.-57 |conseillère municipale |
379
|Madame
NICOLLE
Anne-Marie
25-mars-62
|conseillère
municipale
379
[Monsieur
|FOURREAU
David
|
7-déc.-69|conseiller municipal
379
[Monsieur
|SECHER
Olivier
21-mai-70
conseiller municipal
379
[Monsieur
MIRRETTI
Christian
9-nov.-71
conseiller
municipal
379
[Monsieur | VIGNAIS
Vincent
|
30-juin-74
|conseiller municipal
379
Monsieur
|RENOU
‘ Cédric
12-nov.-75
conseiller
municipal
379
Madame
|ARTHUS
Pascale
3-mai-80 conseillère municipale |
379]
Madame
|VIGNAUD
Sandrine
|
19-janv.-81
conseillère municipale
379
Madame
|PIVERT
Adeline
3-nov.-81
|conseillère municipale |
379
IMadame
|CHAUVEAU
Emeline
4-déc.-84|conseillère municipale
379
|Monsieur
|VACHER
_
Valentin
3-mars-92
conseiller
municipal
379
Fait
à Corzé
le 25
mai
2020
Le
Maire
Le
conseiller
L’assesseur
1
L’assesseur
2
Le
secrétaire
Jean-Philippe
municipal
le plus
Adeline
PIVERT
Olivier
SECHER
Valentin
GUILLE
âgé Joël
ES
VACHER
BEAUDUSSEAU
î