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Compte-Rendu - Cr du 10 mard 2011
Document publié le Lundi 10 janvier 2011 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cr du 10 mard 2011)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNON
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'OMEY
du
10
mars
2011
Le
Conseil
Municipal
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
le Maire,
Jean-Paul
BRIGNOLI Présents
: Mmes
Marylène
OUDIN,
Sonia
KOENIG,
Evelyne
VALENTIN,
MM
Gérald
INNS,
Thierry
GIGNON
et
Franck
GEHIN
ABSENT
: M.
Michel
CONROY
Secrétaire
de
séance
: Mme
Evelyne
VALENTIN
Convocation
du
7
mars
2011
M.
le
Maire
demande
une
minute
de
silence
suite
au
décès
brutal
de
M.
Joël
AESCHBACH,
conseiller
municipal
survenu
le
23
février
2011.
1)
Approbation
du
compte
rendu
du
27
janvier
2011
Ce
compte-rendu
est approuvé
à l'unanimité.
2)
Salle
des
Fêtes
: location,
état
des
lieux,
clé)
Une
délibération
est
prise
à
l'unanimté
pour
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
(DETR)
à
la
préfecture
pour
au
plus
tard
le
15
mars
délai
de
rigueur.
M.
le
Maire
et
son
adjoint
M.
Inns
ont
rencontré
l'architecte
chargé
du
projet,
ils
annoncent
que
le
montant
est
fortement
plus
conséquent
que
celui
affiché
à
la
base.
Des
pistes
de
réflexion
vont
être
demandées
au
cabinet
Eudes
afin
de
revoir
certaines
prestations
à
la
baisse.
Un
emprunt
devra
être
contractualisé
l'an
prochain
pour
ce
projet. Une
délibération
est
prise
également
à
l'unanimité
pour
prévoir
de
contracter
une
assurance
pour
dommage
d'ouvrage
décennal.
M.
le
Maire
adressera
un
courrier
à
l'Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
d'Omey
afin
de
récupérer
la
clé
de
la
salle
des
fêtes.
En
effet,
en
cas
de
réservation
ou
location,
il est
convenu
dans
le
règlement
que
tous
les
états
des
lieux
doivent
transiter
par
l'employée
recrutée
pour
ce
faire.
Il sera
rappelé
dans
ce
courrier
l'obligation
de
déclarer
les
ouvertures
de
buvette
à
la
mairie.
3)
Syndicat
de
démoustication
Suite
à
la
disparition
de
M.
Aeschbach,
Evelyne
Valentin
est
élue
comme
représentante
déléguée
suppléante
au
syndicat
de
démoustication
sachant
que
M.
Thierry
Gignon
est
le délégué
titulaire.
4)
Compte
rendu
de
réunion
du
2/2/2011
avec
la
Société
OMYA
M,
le
Maire
annonce
:
-qu'il
a
rencontré
M.
Favergeon,
responsable
du
site
Omya.
La
rue
cédée
à
l'usine
il
Y
a
quelques
années
(dernière
route
à
droite
qui
descend
vers
le canal
et en
partant
sur
la
Chaussée
sur
Marne
) va
être
fermée
pour
sécuriser
le site
;
-qu'il
a adressé
un
courrier
à l'entreprise
pour
signifier
les doléances
qu'il
reçoit
en
mairie
suite
à l'état
de
la
route
qui
reste
sale
et
n'est
plus
nettoyée
comme
ultérieurement,
lors
des
dégels
et
pluies
abondantes 5)
Compte
rendu
réunion
du
4/2/2011
avec
le
SYMSEM
M.
le
Maire
signale
que
le
siège
social
est
désormais
à
Dampierre-sur-Moivre.
Le
tarif
de
la
redevance
annuelle
pour
les
ordures
ménagères
reste
inchangé
cette
année.
6)
Ouverture
licence
IV
Le
conseil
décide
de
fixer
la
date
d'ouverture
le
samedi
9
avril
de
9
à
13h.
Cette
ouverture
sera
tenue
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
une
organisation
est
mise
en
place.
7)
Bulletins
municipaux,
diffusion
papier
et
site
internet
M.
le
Maire
remercie
les
personnes
qui
ont
collaboré
à
la
rédaction
du
dernier
bulletin
(commission
et
hors
commission),
et
particulièrement
M.
Inns
qui
a
mis
sur
le
site
communal
toute
la
collection
des
bulletins
municipaux
du
n°1
à
20
prochainement.
8)
FDPTP
2010
à
l'article
74831
information
La
commune
vient
de
recevoir
50.339,16
€
au
titre
du
Fonds
Départemental
de
la
Péréquation
de
la
Taxe
Professionnelle
2010.
9)
Devis
entreprise
Lion
(travaux
mairie
et
meuble)
Le
devis
de
la
société
Lion
est
validé
par
l'assemblée
délibérante
à
l'unanimité
pour
la
commande
d'une
console
pour
la
Box,
du
portillon
mural
entre
secrétariat
et accueil,
et de
2
meubles
à
réparer.
10)
Déclaration
de
sinistre,
dégât
des
eaux
CMMA
M.
le
Maire
indique
qu'il
a
déclaré
le sinistre
de
la
toiture
de
la
mairie
suite
à
des
infiltrations
d'eau,
qu'un
expert
est
passé
et
qu'il
a
rendez-vous
avec
l'entreprise
PFUND
pour
établir
un
devis:
Mme
Oudin
signale
une
fuite
d'eau
dans
le
logement
de
M,
Illig.
M.
le
Maire
signale
qu'à
ce
jour
il n'a
reçu
aucune
réclamation
formelle
de
l'intéressé.
Mme
Valentin
signale
qu'elle
va
reprendre
également
contact
avec
l'entreprise
de
couverture
GAILLOT
MARLIER
de
Vitry
le
François
afin
de
le
relancer
sur
les
travaux
à effectuer.
11)
PCS
(plan
communal
de
sauvegarde)
avancement
Ce
dossier
sera
à finaliser
pour
la fin
de
l'année.
Des
réunions
organisées
par
la
Préfecture
suivront.
12)
PAVE,
avancement
du
dossier
Les
2
adjoints
ont
rassemblé
le
travail
effectué
par
la
commission
PAVE
et
la
remercie
pour
avoir
respecté
les
délais.
Le
dossier
a
été
envoyé
à
la
DDT.
Les
adjoints
sont
dans
l'attente
de
la date
que
fixera
M.
Diduch
(DDT)
afin
de
réaliser
un
parcours
de
terrain
avant
de
solliciter
les
habitants
du
village
intéressés
à
intégrer
le comité
de
pilotage.
Ensuite
la première
réunion
devrait
s'enchaîner.
13)
Organisation
«
Œufs
de
Pâques
»
- lundi
25
avril
2011
à
10h30
La
secrétaire
de
mairie
doit
sortir
la
liste
des
enfants
qui
seront
invités
à
cette
manifestation
conviviale,
(à
partir
d'un
an
et
scolarisés
jusqu'au
CM2)
-
achat
: 10
€
par
enfant
—
date
d'achat
: le
15
avril
pendant
midi
: Evelyne,
Gérald
et
Franck.
-
le
25
avril
à
9h45
: Marylène,
Franck
et
Sonia
prépareront
la
cours
et
accueilleront
les
familles
dès
10h30 14)
Réforme
des
collectivités
territoriale,
évolution
de
l'intercommunalité
Les
adjoints
signalent
que
la tendance
de
regroupement
avec
la
CCVC
intègrerait
les
communautés
de
communes
du
Mont
de
Noix,
de
la
Vallée
de
la
Coole,
de
la
Guenelle,
de
l'Europoort
ainsi
que
la
commune
de
Coole.
Des
contacts
devraient
être
repris
avec
la
Communauté
de
la Vesle
qui
n'avait
pas
fait l'unanimité
à de
précédentes
réunions
en
raison
de
son
coefficient
fiscal
plus
élevé.
Il est
décidé
par
le conseil
municipal
de
laisser
M.
le
Maire
signer
la
délibération
communale
qui
sera
soumise
à
l'ensemble
des
communes
pour
entrer
dans
le
périmètre
de
la
nouvelle
communauté
de communes,
et
aussi
pour
ne
pas
laisser
le
Préfet
décider
à
notre
place.
Cette
action
vaudrait
au
contrôle
de
légalité
d'acter
la fusion
de
diverses
communautés
de
communes.
15)
Suppression
du
plomb,
dernière
tranche
M,
le
maire
signale
qu'il
a
demandé
à
la
responsable
de
Véolia
Vitry
de
contrôler
les
maisons
rue
de
l'Eglise
et
celle
de
Chez
M.
LEBLANC
Steeve.
M.
le
Maire
a
signalé
que
les
travaux
ont
engendré
la
dégradation
du
parking
rue
du
Colonel
Fabien,
que
des
gravats
étaient
stockés
sur
l'assainissement
en
place,
que
le nettoyage
de
la voirie
n'était
pas
effectué.
Tous
les travaux
devraient
être
terminés
très
prochainement. 16)
Réunion
comité
consultatif
des
sapeurs
pompiers
1°
semestre
2011
Date
prévue
: samedi
19
mars
20101
à
10h,
17)
Prochaines
réunions :
Réparation
voirie
et regard,
marche
de
l'église,
mur
du
cimetière
etc...:
17H30
le 16
mars
2011
Commission
fleurissement
: 18H
le 21/3/2011
Démoustication
: 24/3/2011
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
M.
le
Maire
signale
Que
le mur
du
cimetière
est
à voir,
car
il est
abimé
par
le gel.
(demande
du
voisin)
Que
le marché
de
la
CCVC
pour
contrôler
les
assainissements
est
en
cours.
Que
des
travaux
de
voirie
réalisés
par
l'association
foncière
ont
eu
lieu
pour
refaire
le
chemin
qui
mène
à la carrière.
Qu'un
appel
prochain
aux
volontaires
qui
souhaiteraient
nettoyer
l'église,
Qu'il
faut
réfléchir
au
barbecue
communal
: qui
ferait
cuire
les
viandes
?
Car
il
faut
du
monde
en
fonction
du
nombre
d'inscrits.
Un
appel
à la population
sera
effectué
La
séance
est
levée
à 23h30.
La
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
E,
VALENTIN
Jean-Paul
BRIGNOLI
RE
D'OAù
Eur
LET