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unknown - 2303142
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Compte-Rendu - 1936622
Déliberation - 328856?projectId=1780
Compte-Rendu - 2091300
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 05h22 par la commune de Tressange.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2091300)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
LE
AE
J
LES
ANOE
17
1
GR
na
à
Département
de
la
Moselle
|
Mirundissement
de
Shionuille-Ouest
Nb
des
conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 19
Conseillers
présents
: 15
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
Ordinaire
du
3 décembre
2025
-
18
h 30
La séance
a été ouverte sous
la présidence
de Denis
SCHITZ,
Membres
présents
: Sylvie
BECQUER,
Albert BROSSARD,
Pascal
FOUQUET,
Anthony
SARTORI,
adjoints,
Claire
DANDA,
Michel
D'AMORE,
Aurélie
GUILHEM,
Sylvain
JACQUE,
Sarah
MALINOWSKY,
Laurent
SACCHET,
Rémi
SCHAEDGEN,
Virginie TOTH,
Pierre WAGNER,
Jean-Paul
WEBER,
conseillers municipaux
Membres
absents
excusés:
Sophie
GRZELAK,
adjointe,
Joëlle
FRIEDRICH,
Sandrine
HELES,
Philippe
MOURAUX,
conseillers
municipaux
Procuration :
|
Convocation
du
29/11/2025
— Affichée
le 29/11/2025
Le
Maire
constate
que
le quorum
est atteint,
il déclare
la séance
ouverte.
ORDRE
DU
JOUR
Attribution
de
subvention,
Ventes
diverses
articles
Périscolaire,
Affiliation
au
Centre
de
Remboursement
du
Chèque
Emploi
Service,
Personnel
Communal
- Mesures
diverses,
Fixation
des
loyers et charges
2026,
(logements
communaux
et ANGDM),
Tarif des
locations
2026
(salle des
fêtes),
Contrats
d'entretien
chaudières
et chaufferie
— Espaces
verts
—- Déneigement
- Année
2026,
Location
ancien
dispensaire
Bure
Opérations
immobilières
0.
Ouverture
à toutes
propositions.
a LORS D =
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
25/09/2025
1.
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
la subvention
suivante :
- 250
€
à
l'Association
des
Anciens
Mineurs
de
l'ARBED
d'AUDUN
LE
TICHE
et
environ
au
titre
du
remboursement
des
frais engagés
pour
la fête de
Ste
Barbe.
2.
VENTES
DIVERSES
ARTICLES
PERISCOLAIRE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer au
prix coutant,
le prix des
articles
(tee-shirt,
casquette,
habillement
et articles
divers)
qui
seront
vendus
par le Périscolaire
aux
parents
qui
désirent
en
acheter.
3.
AFFILIATION
AU
CENTRE
DE
REMBOURSEMENT
DU
CHEQUE
EMPLOI
SERVICE
CR-CESU
Le
Conseil
Municipal
accepte
et autorise
le Maire
à affilier la Commune
au
centre
de
remboursement
du
chèque
emploi
service
CR-CESU.
Ce
service
permettra
le payement
des
factures
périscolaire.4,
PERSONNEL
COMMUNAL
- MESURES
DIVERSES
Le
Conseil
Municipal
accepte
plusieurs
mesures
relatives
à
des
mouvements
divers
de
création
et
Suppression
de
poste
dans
le personnel
communal.
5.
FIXATION
DES
LOYERS
ET CHARGES
2026
(LOGEMENTS
COMMUNAUX
ET ANGDM)
Le Conseil
Municipal
décide
d'appliquer
une
hausse
de 0,87
%
(indice
INSEE
3ère trimestre 2025)
sur les
loyers
des
logements
et
bâtiments
communaux
pour
l'année
2026
et
fixe
le
montant
du
coût
des
charges
à
facturer
aux
occupants
des
logements
communaux
dont celles-ci
ne
sont
pas
comprises
dans
le loyer
mensuel.
Logements
ANGDM
: le Conseil
Municipal fixe le montant de l'entretien de chaudières,
pour l'année
2026.
6.
TARIF
DES
LOCATIONS
2026
(SALLE
DES
FETES)
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
répercuter
de
hausse
sur
les
tarifs
de
location
de
la
Salle
des
Fêtes
pour l’année
2026.
Location
ETE
Location
HIVER
UTILISATION
01/05 au 30/09 |
01/10 au 30/04
Vin
d'honneur
(Hall)
254 €
318€
Vin
d'honneur
(Grande
Salle)
424 €
530 €
Repas
familial (Grande
Salle)
636€
795€
Repas
familial (Petite Salle + Hall)
392 €
478€
Evènements
particuliers
(obsèques)
106 €
.
265
€
Manifest.
Culturelles
(Assoc.
Locales)
530 € la deuxième
7.
CONTRATS
D'ENTRETIEN
CHAUDIERES
ET
CHAUFFERIE
-
ESPACES
VERTS
-— DENEIGEMENT
- ANNEE
2026
Le
Conseil
Municipal
décide
de
renouveler
les
différents
contrats
d'entretien
des
espaces,
bâtiments
et
équipements
communaux
et éclairage public,
au titre de l'année
2026.
* Aménagement
- Entretien — Espaces
verts
: Créapaysage
à ESCHERANGE
* Déneigement
— Salage
: Créapaysage
à ESCHERANGE
* Chaudières
et Chauffe-eau
: CSV
à UCKANGE
* Eclairage
Public
: ÊLRES
RESEAU
à HAUCONCOURT
8.
LOCATION
ANCIEN
DISPENSAIRE
BURE
Le
Conseil
Municipal
décide
de
louer,
à compter
du
1° janvier
2026,
le local
de
l'ancien
dispensaire
sis 2
rue Claude
KOGAN
à BURE
à M. Garry
LANGINIER,
Ostéopathe.9.
OPERATIONS
IMMOBILIERES
- Anciens
bâtiments
de l’école
primaire
de
BURE,
et logements
instituteurs :
Pour
rappel
une
réunion
d'information
a eu
lieu
le 21
octobre
2025
en
présence
des
Conseillers
Municipaux,
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et de l'Environnement
de la Moselle
(CAUE),
représenté
par Mme
AUCLAIR,
Architecte,
un
projet
d'aménagement
a été
présenté
par les dirigeants
du
Crédit
Mutuel
Aménagement
Foncier.
Cette
proposition
a
fait
l'objet
de
quelques
remarques
d'aménagement
de
la
part
des
conseillers
et
de
recommandations
formulées
par
l'architecte
de
la CAUE
qui ont été
prises
en
compte
par l'aménageur
;
Après
échanges
entre
le
Maire
et
les
Conseillers
Municipaux
et
après
avoir
examiné
avec
la
plus
grande
attention
la
proposition,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
candidature
de
l'offre
du
Crédit
Mutuel
Aménagement
Foncier.
- Ancienne
propriété
GAUCHEY
Les
dispositions
du
PLU
ne
permettant
pas
de
retenir
un
plan
global
d'aménagement,
le
Conseil
Municipal
décide,
pour
la
partie
classée
en
U,
de
poursuivre
les
négociations
avec
le
promoteur
dont
les
propositions
paraissent
les
plus
avantageuses
pour
la Commune.
10.
AUTRES
POINTS
EVOQUES
AU
COURS
DE
LA SEANCE
- Une
balade
thermique
est
prévue
courant
février-mars
2026.
Les
administrés
seront
invités
à
s'inscrire
en
mairie
(30
personnes
maximum).
À
l'issue
des
relevés,
une
réunion
d'information
sera
organisée
pour
informer
les propriétaires
concernés
sur les aides
éventuelles
qu'ils
pourraient
prétendre.
- Distribution
par
la Communauté
d'Agglomération
« Portes
de
France
Thionville
», de
poubelles
et bio-sceaux
pour
les déchets
ménagers.
Des
sachets
seront
disponibles
en
Mairie.
La
collecte
commencera
le jeudi
8 janvier
2026. - Rapports
Communauté
d'Agglomération
Portes
de
France
Thionville
: La
reconversion
des
friches
industrielles
et la situation
comptable
et financière
- consultable
en
Mairie,
- Rapport
Annuel
d'activités
sur
le prix et la qualité
des
services
publics
de
l’eau
portable
et de
l'assainissement
« Exercice
2024
» du Syndicat des
Eau
et Assainissement
de Fontoy
(SEAFF)
: consultable
en
Mairie.
- Mardi
9 décembre
: distribution
des
colis des
veuves,
- Mercredi
10
décembre:
spectacle
de
Noël
à
la
salle
des
fêtes
de
BURE,
avec
présence
du
Père
Noël
et
distribution de
peluches
ou jouets ou sachets
de bonbons
en fonction de l’âge des enfants.
- Collecte
des
sapins
: La
collecte
à domicile
étant
supprimée
par
le Communauté
d'Agglomération
« Portes
de
France-Thionville
».
Points
de
collectes
maintenus
pour
la Commune
: cours
de
la
mairie
et
parking
de
la salle
des fêtes de
BURE
: du 05/01/2026
au 25/01/2026,
par apport volontaire.
- Fusion
des
2
Communautés
d'Agglomérations:
« Portes
de
France
Thionville
»
et
« Val
de
Fensch
»
au
{janvier 2026.
La commune
conserve
2 délégués
pour siéger dans
la nouvelle structure.
- Présence
d'un
nouveau
commerce
ambulant
de vente de
poulets,
le samedi
de 8h à 13h,
place de la Mairie.
TRESSANGE,
le 12 décembre
2025
Le
Maire,
AA
A
D
Denis
SCHITZ