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Document publié le Vendredi 31 juillet 2009 par la commune de Marcilly-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2009 07 31)
Thèmes du document : Banque, Ruralité, Économie et finances,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 31 juillet 2009
Absents : Liliane GENEYTON (pouvoir donné à Michèle SAUVIGNET), Christian GIMBERT (démission), Thierry GOUBY (pouvoir donné à Michèle SAUVIGNET).M. le Maire donne lecture des délibérations du conseil précédent, nous informe des demandes de permis de construire et de déclarations de travaux, et aborde l’ordre du jour.
1 – Délibérations
- Encaissement des chèques
BOUCHET (remboursement France télécom 28,30 € ) et MMA (assurance tracteur) 3290,49 €
- Démission C. GIMBERT
Christian GIMBERT, conseiller municipal, ne cautionnant plus les méthodes de travail du Conseil municipal a préféré donner sa démission.
M. le Maire en prend acte le 15/07/2009, le remercie pour le travail accompli au sein du groupe et lui souhaite, ainsi que toute l'équipe municipale, une bonne retraite.
- Conséquences de cette démission : remplacement
A la CCPA par Claire CHAZELLE titulaire et Jacques ZANTEDESCHI suppléant
Au CCID, par Henri DURAND en temps que suppléant.
Au Conseil d'école, par Jean VERNAY.
A la commission "Energies renouvelables ", par Michèle SAUVIGNET.
A la commission personnel, par Marie-Claude MASSACRIER.
- Ligne de crédit
Il reste 35000 € à rembourser sur l'actuelle ligne de crédit.
L'intérêt de la commune est d'en renouveler une nouvelle de 86000 €. Décision prise à l'unanimité par le Conseil municipal.
- DM sur budget général Transfert du crédit école à voirie pour 33 000 €.
- Temps de travail de Jacqueline GAY
Les 18h mensuelles (9h pour l’école et 9h pour la salle des fêtes) jusqu’alors réalisées en heures
complémentaires par Jacqueline Gay, seront désormais intégrées dans son temps de travail à partir du 1er
septembre 2009
- Enfouissement réseau près de la boulangerie électricité et téléphone"le Pavé"
Dissimulation BT.GC Télécom – éclairage public : par le SIEL à prévoir pour 2010.
L'enfouissement de ces lignes est prévu vers la boulangerie avant la réalisation de l'aménagement de la traversée du Pavé. Accord pour participation communale aux travaux : 7 960 €
- Aménagement tranche 2 Mairie et salle des fêtes en 2009
La commission d’appel d’offres réunie le 27/07/2009, constate qu’une seule entreprise par lot a répondu.
L’Atelier Pollen, après étude des trois dossiers soumet le 30/07/2009 son rapport d’analyse à la commission.
Les trois offres sont cohérentes.
Le conseil municipal approuve le choix des entreprises suivantes: Lot 1 Espaces verts : Eiffage à Andrézieux, Lot 2 maçonnerie : Eiffage, lot 3 métallerie : Chatre à Perreux.
Les travaux devraient débuter en octobre pour achèvement fin novembre. Coût estimé : 130 000 € HT soit 156 000 €TTC
- Éclairage public
Assuré par le SIEL pour la tranche 2 de l’aménagement de l’espace près de la salle des fêtes qui répercute 45% du montant HTVA sur les communes.
La sous-traitance est confiée à ETDE.
La participation de la commune s'élève à 10107 € sur 22460 €. 2- Intercommunalité
La crèche à Ste Agathe la Bouteresse fonctionne bien mais ne répond pas à toutes les demandes, notamment pour les communes proches de Montbrison.
L'avancement rapide du choix des structures, pour la petite enfance, est souhaité par M. le Maire et son conseil municipal.
3 – Situation financière
Le plan de relance au 31 juillet est réalisé à 60% soit 296 963 € sur un engagement de 498 408 €. Mise à l’étude des conditions d’un premier emprunt de 100 000€ à 15 ans pour financement travaux voirie.
4 – Travaux en cours
- Tranche 2 Pavé aménagement
Le projet se discute, s'affine.La réalisation est prévue pour octobre.
- Voirie programme 2009
- Le chantier de Labarin est terminé et donne satisfaction.
Le Conseil demande aux usagers de respecter la vitesse de 50 km/h en agglomération.
- De gros travaux de soutènements ont été effectués pour 20 519 € notamment le long du Félines et au lagunage de Lugneux, suite aux dégâts des inondations. Subvention de l’Etat en attente.
Projets à l'étude :
- Recalement de la chaussée "Champ d'Épines" (entre les deux routes).
- Parking supplémentaire près du restaurant, le long de l’ancienne D8, après "busage" du fossé, derrière le garage LOMBARDI
- Chaussée "Jalousie" (Zone artisanale) et chaussée "lagunes de Lugnieux". Convention à prévoir avec SCI Reynier –Nourrisson.
- Avancement de l’étude d’aménagement (tranche 3) de la traversée du Pavé (d’Amasis à la boulangerie) en 2010.
- École
Mise en conformité de la cantine scolaire sur 2009 et 2010.
Démolition du plafond en briques de la cantine, pose et dépose de l'électricité, traitement des solives. Travaux réalisés en 7/2009 par Entreprise perret. Pose de panneaux photovoltaïques prévue fin août 2009 par Cégélec.
Délibération est prise pour dépôt dossier à subventionner par le Conseil Général sur 2010.
5 - COCA
Les compléments de travaux sont déposés et acceptés.
Un document d’analyse financière doit être établi courant août par le Trésor Public avec la commune avant la signature du contrat en septembre ou octobre.
6 – École numérique rurale
L'équipe enseignante renonce pour l'instant au plan numérique pour les écoles rurales malgré l'avis très favorable de la municipalité.
7 – Programme voirie 2010 à présenter en septembre
Celui-ci a été présenté au Conseil et a donné lieu à débat sur les priorités.
La commission voirie souhaite se réunir avec Mr le Maire d'ici fin août pour arrêter les prévisions.
Inventaire des voies communales :
L'étude de la mise à jour de ce dossier est confiée par M. le Maire à la commission voirie avec l'aide de Jérôme VENET. ATESAT
8 – Divers
Marie-Claude MASSACRIER est nommée responsable de la gestion de la salle des fêtes et de son mobilier.
Prochain conseil municipal le vendredi 25 septembre 2009 à 20 heures.