Compte-Rendu - CR CM 2009 09 25

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Compte-Rendu - CR CM 2009 09 25 Document publié le Vendredi 25 septembre 2009 par la commune de Marcilly-le-Châtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2009 09 25)Thèmes du document : Famille, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2009

Absents : Louis ETY, Jacques ZANTEDESCHI, pouvoir donné à Louis Bouchet

M. le Maire donne lecture des délibérations du conseil précédent, nous informe des demandes de permis de construire et de déclaration de travaux et aborde l’ordre du jour.

1-DÉLIBÉRATIONS

-Adhésion au Siel

Dans l’intérêt de la commune, le conseil décide de reconduire pour 6 ans la maintenance de l’éclairage publique au SIEL.

-Parcelles chemin de la Garde

Un groupement de 5 propriétaires de 6 parcelles, chemin de la Garde (8 lots) est en train de se constituer.

Ces terrains ont été classés en AUC, par le PLU et devront être viabilisés.

La commune est concernée pour l’extension du réseau d’assainissement collectif.

Le conseil donne accord à M. le Maire pour confier la maîtrise d’œuvre à l’entreprise PVI qui établira un avant-projet de travaux à prévoir sur le budget 2010.

La part financière, incombant au groupement sera déterminée en fonction de l’avant projet de PVI.

-Complément, tranche 2 Aménagement La Pavé

Le conseil accepte le supplément de 4 273 euros TTC, au marché Pollen, qui résulte de modifications demandées lors de la réunion de chantier du 7 septembre.

2-PROGRAMME VOIRIE 2010

-La commission Voirie a fait chiffrer par Jérôme VENET (attaché territorial d’aménagement à la DDE) tous les travaux de voirie, susceptibles d’être faits dans les années à venir.

Par priorité, compte tenu de l’enveloppe cantonale envisageable, le conseil propose pour le programme 2010-2011 :

1-La traversée du Pavé : 27 950 Euros HT

2-La traversée de Maure (450m) : 41 300 Euros HT

3-Chemin des Ramées : 47 150 Euros HT

3-SITUATION FINANCIÈRE % AU PLAN DE RELANCE

- 75% des travaux ont été payés.

-La situation est un peu tendue pour les 25% restants, mais devrait se régler favorablement avec la signature du COCA qui est retardée, pour des raisons diverses : mutations au Conseil Général – analyse prospective financière remise tardivement en septembre. Un emprunt de 100 000 € a été contracté avec la Caisse d’Epargne et sera versé à la commune pour 50 000 € au 06/10 et 50 000 € au 25/10. Le 1er remboursement trimestriel interviendra sur l’exercice 2010 le 25/01/2010.

4-TRAVAUX EN COURS

- Assainissement, tranche 2 La réception définitive a eu lieu le 21 septembre 2009

- Aménagement, tranche 2 1ère réunion de chantier : Jeudi 8 octobre, 9h30, travaux programmés pour achèvement fin novembre.

5-CARTOGRAPHIE

Une dernière vérification est en cours avant l’édition sur 2009.6-RENFORCEMENT ELECTRIQUE (CHATEAU GAILLARD, CORBES)

Une demande de permis de construire refusée par la DDE à Corbes, a soulevé le problème de l’extension du réseau électrique mise à la charge de la commune. Cette extension a été annulée par ERDF étant donné que sur la zone des travaux de renforcements sont nécessaires et seront effectués par le SIEL et ERDF. Financement en charge du SIEL.

Des travaux de renforcements sont nécessaires et seront effectués par ERDF.

7-INTERCOMMUNALITÉ

- Petite enfance

- L’étude est en cours à la CCPA et doit être remise le 15 janvier 2010.

- Déchetterie :

- Les travaux pour aménager une zone de compostage des déchets verts débuteront en Décembre.

- Alain Corvi (habitant de Marcilly à Say) a été nommé Ambassadeur du tri et va passer dans la commune pour régler les problèmes liés aux ordures ménagères.

- Site internet :

- La société ALTIMAX, a été retenue pour créer le site de la communauté de communes qui devrait être opérationnel début 2010

- Projet de territoire :

Lundi 14 septembre, les élus, réunis à Trelins, ont approuvé les 5 orientations stratégiques du projet de territoire

1-renforcer l’attractivité du territoire et le rendre plus attractif

2-mobiliser et valoriser les ressources locales

3-assurer un développement harmonieux, équilibré et durable

4-garantir des services de qualité

5-assurer une solidarité entre les habitants et les communes

Le texte détaillé a été remis à tous les conseillers.

8-PISTE CYCLABLE

-Cet ancien projet, initié par Emmanuel CREMONESE revient à l’ordre du jour.

-Le conseil municipal de Montbrison a donné un avis favorable au développement d’une piste cyclable en Forez. Le Président du Conseil Général a annoncé à la journée des Maires parmi ces projets pour 2010 l’établissement d’un schéma départemental des itinéraires cyclables ;

-Marcilly est concernée par la piste reliant Montbrison à Boën, en empruntant autant que cela est possible l’ancienne route départementale D8. Projet remis aux élus en séance, et consultable en mairie.

9-ECOLE

-Bienvenue aux 4 nouvelles enseignantes

-Dominique BRUN-FIEJDASZ)remplace Stéphanie CHAPOT en Congé maternité

-Nathalie THOMAS remplace Virginie LOMBARDIN en Congé maternité

-Orlane BERNARDClasse 1 (vendredi) et Classe 5 (mardi)

-Emmanuelle CHEVAILLER Classe 6 : Cours Moyens 1 et 2 (Mardi)10-Situation de producteurs de lait

-Le conseil par solidarité avec nos agriculteurs, producteurs de lait, a approuvé une délibération présentée par Mr le Maire qui sera adressée à la Sous-Préfecture et au Ministre de l’Agriculture.( ci-joint)

-La Mairie sera fermée ce lundi 28 sept en signe de solidarité.

11-Risque pandémie grippale

-Les instructions sont parvenues à l’école

-600 masques ont été commandés .

-Pour la vaccination, il faudra se rendre à Montbrison, dans des centres prévus.

-La commission sanitaire a une réunion ce mardi 29 septembre à 18h30 à Montbrison, pour plus d’informations.

12-GOUTELAS

-Les délégués de la commune de Marcilly à la CCPA sont invités avec ceux de la commune de Trelins par le Centre Culturel de Goutelas, lundi 28/09 à 19h .

-Rencontre Arcadienne en Forez, les 2, 3 et 4 octobre à Goutelas.

-Pour infos : l’Arcadie est une région géographique et historique de la GRECE. Mais ce nom évoque surtout, de façon universelle, le rêve ancien d’une vie simple, paisible, joyeuse, proche de la nature, où l’on accède au bonheur par le retour à l’essentiel.

Et, dans son roman l’Astrée, écrit au XVIIème siècle, Honoré d’Urfé décrit le Forez comme l’Arcadie

PROCHAIN CONSEIL, LE 30 OCTOBRE 2009

Pas de conseil le 27 novembre 2009