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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm 4 mars)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Éducation,
Ville des Pavillons-sous-Bois
FA. CONSEIL MUNICIPAL
Le | Sant LUNDI 04 MARS 2024 à 20 H 00 toujours
LC à l'Hôtel de ville — Salle des Mariages
Place Charles de Gaulle
Pavillons-sous-Bois
RESSOURCES HUMAINES
1. Rapport sur la situation de la Ville en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2. Définition des cycles de travail des agents des services communaux
3. Organisation du temps de travail
FINANCES
4. Budget « Ville » 2024 - Rapport sur les orientations budgétaires
9. Adoption du règlement budgétaire et financier communal - budget principal de la ville
6. Séjour du conservatoire à Bragance - Participation des familles
URBANISME
7. Place de la Libération - Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée X n°195p et classement dans le domaine public communal
ENSEIGNEMENTS JEUNESSE ET SPORT
8. Règlement intérieur des accueils périscolaires et du centre de loisirs
9. Classes transplantées - année scolaire 2023-2024 - Ecoles Pierre Brossolette, Jean Macé, Jules Verne et Monceau :
indemnité allouée aux enseignants
CONVENTIONS
10. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Stade de l'Est Pavillonnais Judo » (S.E.P. Judo)
11. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Stade de l'Est Pavillonnais » (S.E.P.)
12. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Espace des Arts »
18.Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'« Association Pavillonnaise pour la Jeunesse et la Culture » (A.P.J.C.)
14. Signature d’une convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Accompagnement Scolaire des Pavillons » (A.S.P.)
15. Signature d'une convention d'objectifs et de moyens'avec l'association « Club Yvonne de Gaulle »
16. Convention d'objectifs et de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » (FME) avec la caisse d'allocations familiales pour le Multi-accueil « Petits Voyageurs » - Année 2023
17.Convention d'objectifs et de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » (FME) avec la caisse d'allocations familiales pour le Multi-accueil « Les Moussaillons » - Année 2023
18. Convention d'objectifs et de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » (FME) avec la caisse d'allocations familiales pour le Multi-accueil « Les Berceaux de l'Ourcq » - Année 2023
19. Convention d'objectifs et de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » (FME) avec la caisse d'allocations familiales pour le Multi-accueil « A Petits Pas » - Année 2023
20. Convention bilatérale 2024-2026 avec le bailleur Immobilière 3F définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du réservataire Ville des Pavillons-sous-Bois sur le territoire de la commune des Pavillons-Sous-Bois SUBVENTIONS
21.Demande de versement d'une avance sur la subvention allouée à l'association Coup de Pouce au titre de l'année 2024
BIBLIOTHEQUE
22.Signature du contrat de cession à titre gratuit entre la Ville et l'Association des Bibliothèques en Seine-Saint- Denis pour l’accueil d'un auteur dans le cadre du Festival Hors Limites 2024
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 26 février 2024