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Conseil Municipal - 2023 052 APV du CM du 4 juillet 2023 acteTampon
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Villemandeur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 052 APV du CM du 4 juillet 2023 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 22/09/2023
Reçu en préfecture le 22/09/2023
CEE p A
ID : 045-214503385-20230922-2023 052-DE
République Française
Département du Loiret
Extrait du Registre des Délibérations
de la Commune de Villemandeur
séance du Mardi 12 Septembre 2023
Tbls, avenue da bail lbdrabéon
45700 VILLEMANQEUR
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 12 Septembre 2023
Nombre de membres L'an deux mil vingt-trois, le douze Septembre à 20 heures 30 minutes, le Conseil Qui ont Municipal de la Commune de Villemandeur s'est réuni à l'Hôtel de Ville, lieu Afférents |Présents Mprispart| Ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame SERRANO Denise, au vote Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers 29 22 27 municipaux le 05/09/2023.
Vote Présents : Mme SERRANO Denise, Maire, M. TOURATIER Claude, M. COULON
A l'unanimité François, M. SIMON Patrice, M. DUPORT Jean-François, M. LEMAIRE Jean-Claude, Mme CANGE Josiane, Mme LECONTE Catherine, M. MICHELAT en Jean-François, M. PRIGENT André, Mme BELLOT Elisabeth, Mme PASQUET Abstention : 0 Christine, Mme GANNAT Fanny, Mme SALIS Alexandra, Mme CHARLET Audrey, M. MASSONNEAU Philippe, Mme MEUNIER Sylvie, M. GUIRAUD Laurent, M. PRIOU Eric, Mme DUCHESNE Adeline, Mme ADRIEN-CAMUS Catherine, M. Acte rendu exécutoire après dépôt en SOUS-PREFECTURE DE LOMBARD Daniel
MONTARGIS
dites Excusés ayant donné procuration : Mme GADAT-KULIGOWSKI Brigitte à M. Publication du : 19/09/2023 TOURATIER Claude, Mme DE MEDTS Michelle à M. SIMON Patrice, Mme DOUCET Denise à Mme SERRANO Denise, Mme BALOCHE Nicole à M.
PRIGENT André, M. DEPOND Jean-Michel à M. MASSONNEAU Philippe
Excusé : M. MAHÉ Bernard
Absent : M. LINARD Alain
A été nommé secrétaire : M. PRIOU Éric
2023-052 — APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2023
Le Conseil Municipal décide d'approuver le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 juillet 2023.
Adopté à l'unanimité.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 22/09/2023
A faire de Séance,
1e te délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois à compter de la date de sa publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet:/www.telerecours.fr
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