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Déliberation - lib 08 02102026 18 P le Enfance de Vaujany Approbation des tarifs ALSH et repas domicile tarifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 08 02102026 18 P le Enfance de Vaujany Approbation des tarifs ALSH et repas domicile tarifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Famille,
Envoyé en préfecture le 05/10/2026
Reçu en préfecture le 05/10/2026
Publié le 08/10/2026 ET
ID : 038-213805278-20261002-08_02102026_18-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le deux octobre à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous
la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 28 septembre 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Eric BASSET, Mariane MICHEL, Philippe KOZMIN,
NOMBRE DE , Eric DOURNON, Valérie MARTINET, Séverine VAQUERIZO, Elvina SAVIOUX,
CONSEILLERS Nicolas ARNAUD
ELUS : 11
EN EXERCICE: 11 Absents : Patrick CHANOUX et Laurence LATTARD PRESENTS : 9
VOTANTS : 11 Pouvoir: Patrick CHANOUX à Yves GENEVOIS et Laurence LATTARD à
POUR : 11 Mariane MICHEL ABSTENTION : 0
CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 08-02102026-18 : Pôle Enfance de Vaujany :
Approbation des tarifs du Centre de Loisirs (ALSH) et des repas à domicile
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la délibération en date du 1° décembre 1995 par laquelle le Conseil Municipal a décidé la création d'une
régie de recettes pour la gestion de la garderie et du centre de loisirs, désormais dénommé « Pôle
Enfance ».
CONSIDERANT la nécessité d’actualiser les tarifs annuellement pour répondre à la demande du Conseil
municipal et à l’évolution des coûts de fonctionnement du service ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Approuve les nouveaux tarifs du Centre de Loisirs et des repas à domicile à compter du 1°
décembre 2026 ;
e Décide d'intégrer l’ensemble de ces nouveaux tarifs dans la régie de recettes « Pôle Enfance »
existante ;
Autorise M. le Maire à signer les conventions et contrats avec les prestataires ;
Donne toute délégation à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le Envoyé en préfecture le 05/10/2026
Reçu en préfecture le 05/10/2026
Berger à
Publié le 08/10/2026
ID : 038-213805278-20261002-08 02102026 _18-DE
1 ne
Tarifs
2026 2,00%
Matin + repas 19,00 € 19,38 €
Forfait 5 matins+ repas 85,50 € 87,21 €
Après-midi + gouter 16,00 € 16,32 €
Forfait 5 après midi + gouters 72,00 € 73,44 €
Journée+ repas+ gouter 30,00 € 30,60 €
Forfait 5 jours+ repas +gouters 135,00 € 137,70 €
Forfaits 5 jours 2éme enfant 127,50 € 130,05 €
Forfait 5 jours 3eme enfant 120,00 € 122,40 €
Forfait 5 jours 4eme enfant et + 112,50 € 114,75 €
Tarifs
2026 2,00%
Matin + repas 27,50 € 28,05 €
Forfait 6 matins+ repas 151,25 € 154,28 €
Matin+repas+sieste 34,00 € 34,68 €
Forfait 6 matins+repas+sieste 187,00 € 190,74 €
Apres-midi+gouter 25,50 € 26,01 €
Forfait 6 apres-midi 140,25 € 143,06 €
Journée+ repas+gouter 39,00 € 39,78 €
Forfait 6 jours+ repas+gouter 214,50 € 218,79 €
Forfait 6 jours 2eme enfant 204,75 € 208,85 €
Forfait 6jours 3eme enfant 195,00 € 198,90 €
Forfait 6jours 4eme enfant et + 185,25 € 188,96 €
Vacanciers Eté
augmentation au 1er décembre 2026
Vacanciers Hivers
augmentation au 1er décembre 2026 Envoyé en préfecture le 05/10/2026
Reçu en préfecture le 05/10/2026
Berger à
Publié le 08/10/2026
ID : 038-213805278-20261002-08 02102026 _18-DE
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Tarifs
2026 2,00%
journée+ repas+gouter 9,80 € 10,00 €
forfait 5 jours+repas+gouter 44,10 € 44,98 €
forfait semaine suivante 41,65 € 42,48 €
Après-midi+ gouter 6,20 € 6,32 €
forfait 5 après midi + gouter 27,90 € 28,46 €
forfait 5 après midi semaine suiv 26,35 € 26,88 €
Tarifs
2026 2,00%
matin + repas 17,50 € 17,85 €
forfait 5 matin +repas 78,75 € 80,33 €
Matin+repas+sieste 21,60 € 22,03 €
Forfait 5 matin+repas+sieste 97,20 € 99,14 €
après-midi+ gouter 14,40 € 14,69 €
forfait 5 après-midi+gouter 64,80 € 66,10 €
journée+ repas+gouter 26,80 € 27,34 €
forfait 5 jours 120,60 € 123,01 €
Tarifs
2026 2,00%
repas adulte 3,80 € 3,88 €
CCO à l'Année
augmentation au 1er décembre 2026
Repas à domicile
augmentation au 1er décembre 2026
Permanents et Résidents
augmentation au 1er décembre 2026