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Déliberation - lib 08 02102026 16 PSL approbation de nouveaux tarifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 08 02102026 16 PSL approbation de nouveaux tarifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
MAIRIE
VAUJANY
Envoyé en préfecture le 05/10/2026
Reçu en préfecture le 05/10/2026
Publié le 08/10/2026 ET
ID : 038-213805278-20261002-08_02102026_16-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le deux octobre à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
Date de la convocation : 28 septembre 2026
NOMBRE DE
CONSEILLERS
ELUS :
EN EXERCICE :
PRESENTS :
VOTANTS :
POUR :
ABSTENTION :
CONTRE :
11
11
11
0
Présents : Yves GENEVOIS, Eric BASSET, Mariane MICHEL, Philippe KOZMIN,
, Eric DOURNON, Valérie MARTINET, Séverine VAQUERIZO, Elvina SAVIOUX,
Nicolas ARNAUD
Absents : Patrick CHANOUX et Laurence LATTARD
Pouvoir: Patrick CHANOUX à Yves GENEVOIS et Laurence LATTARD à
Mariane MICHEL
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 08-02102026-16 : Pôle Sports Loisirs : approbation de nouveaux tarifs
et intégration au sein des régies de recettes existantes
Monsieur le Maire rappelle les délibérations du Conseil municipal relatives à la création de régies de
recettes du Pôle Sports Loisirs incluant l'ensemble des services proposés (patinoire, piscine, bowling,
spa, salle polyvalente, salle de fitness...)
Il rappelle également qu'il appartient au Conseil municipal d'adopter les tarifs d'entrée dans les
équipements, des animations et services proposés et de les intégrer dans les régies.
Il informe enfin le Conseil municipal de la proposition d'intégration de deux nouveaux tarifs, soumise à
l'approbation du Conseil municipal.
Ces tarifs seront appliqués en cas de perte par un club ou une association sportive.
Le Conseil Municipal,
Palet de hockey : 5 euros
Badge d'accès au bâtiment : 5 euros
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e _ Approuve les nouveaux tarifs ci-dessus détaillés
e Procède à leur intégration dans les régies de recettes du Pôle Sports Loisirs ;
e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de ces
dispositions.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le
f ; Le Mäire,