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Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du CM du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la seance du CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte
Rendu
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Ÿ”
Installation
des
Conseillers
Municipaux
Page
n°1
“Election
du
Maire
Page
n°1
et n°2
Ÿ”
Fixation
du
Nombre
de
Postes
d’Adijoints
|
Page
n°2et
n°3
“_
Election
des
Maires
Adjoints
Page
n°
3
à n°5
Date
de
la Convocation
: 16
mars
2026.
Feuille
de
proclamation
de
l’Election
du
Maire
et des
Adjoints
affichée
le
15
mars
2026.
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
du
mois
de
mars
à dix-huit
heures
trente,
en
application
des
articles
L.2121-7
et L.21226-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
Blainville-Sur-Orne.
Etaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Lionel
MARIE,
Catherine
BOSQUER,
KIBACHI
Mohamed,
BENARD
Jennifer,
SAVARVY
Lucas,
BRAS
Sarah,
LEPETIT
Patrick,
PALLUEL
Micheline,
LEPAISANT
Marie-Claire,
PECKRE
François,
LECOQ
Pascal,
BERTRAND
Brigitte,
FEREY
Muriel,
THOMINE
Véronique,
VALLANTIN
Christine,
QUENTIN
Gérard,
HAMARD
Sandra,
GROSSET
François,
POIRRIER
Sonia,
JUANPERE
Flavien,
TAYOU
KAMVWA
Ludovic,
GOURIER
Léo,
DESNOYERS
Léo,
DESNOYERS
Simon,
RIGOLAND
Régis,
MAILLARD
Thierry,
FORTUNE
Nathalie,
DESSOUDE
Nicolas,
COMPAORE
Mahama.
Madame
ZANNELA
ayant
donné
procuration
à Monsieur
RIGOLAND.
1)
Installation
des
Conseillers
Municipaux
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Lionel
MARIE,
Maire
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leur
fonction.
Monsieur
SAVARY
Lucas
a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L.2121-15
du
CGCT).
2)
Election
du
maire
2.1
Présidence
de
l’assemblée
Monsieur
LEPETIT
étant
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal,
il a pris
la
présidence
de
l’assemblée
(art.L.2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
28
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à l’article
L.2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l’élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et 2122-7
du
CGCT,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu. Compte
Rendu
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
2.2
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Madame
Catherine
BOSQUER
et
Monsieur
Flavien
JUANPERE.
2.3
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
II a fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a déposé
lui-même
dans
l’urne
prévu
à cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
l’application
de
l’article
L.66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l’indication
du
scrutin
concerné.
2.4
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b.
Nombre
de
votants
: 29
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
: O0
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
(art.
L.65
du code
électoral)
: 6
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
(B-C-D)
: 23
f.
Majorité
absolue
: 12
Indiquer
les
nom
et prénom
Nombre
de
suffrages
obtenus
des
candidats
En
chiffre
En
toutes
lettres
MARIE
Lionel
23
Vingt
trois
2.7
Proclamation
de
l’élection
de
maire
Monsieur
MARIE
Lionel
a été
proclamé
maire
et a été
immédiatement
installé.
3.
Election
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Monsieur
MARIE
Lionel,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
?
procéder
à
l’élection
des
adjoints.
3.1
Nombre
d’adjoints
Le
président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
à
L.2122-2-1
du
CGCT,
la
commune
peut
disposer
de
8 adjoints
au
maire
au
maximum.
Elle
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce jour,
de
8 adjoints. Compte
Rendu
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Vu
l’article
L
2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
précise
: «
Le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
pour
100
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal
»
Le
Conseil
Municipal
décide
:
VOTE
: 23
Pour,
0 Contre
et 6 Absentions
>
De
créer
six
postes
d’adjoints
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal a
fixé
à 6
le nombre
des
adjoints
au
maire.
3.2
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un.
Il
est
précisé
que
la liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT) Le
conseil
Municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
5
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
A
l’issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a été jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l’indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
la
liste.
Il
a ensuite
été
procédé
à
l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: O
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 29
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.66
du
code
électoral)
: O
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
(art.
L.65
du
code
électoral)
: 6
Nombre
de
suffrages
exprimés
(B-C-D)
: 23
Majorité
absolue
: 12
np ESP
Indiquer
le
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste
Nombre
de
suffrages
obtenus
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Lionel
MARIE
23
Vingt
trois Compte
Rendu
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
3.4
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Mr
MARIE
Lionel
« Actions
citoyennes
pour
Blainville
sur
Orne
».
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
ci-dessous :
1%
adjoint
Catherine
BOSQUER
2"
adjoint
Mohamed
KIBACHI
3°"
adjoint
Jennifer
BENARD
4ème adjoint
Lucas
SAVARY
5ème adjoint
Sarah
BRAS
6°"
adjoint
Patrick
LEPETIT
3.5
Informations
du
Maire
Le
Maire
a informé
l’assemblée
qu’il
va
confier
également
des
délégations
à huit
conseillers
comme
détaillé
ci-après
:
e
Madame
Brigitte
BERTRAND
e
Monsieur
Simon
DESNOYERS
©
Madame
Sandra
HAMARD
e
Monsieur
Flavien
JUANPERE
e
Madame
Micheline
PALLUEL
e
Monsieur
François
PECKRE
e
Madame
Sonia
POIRRIER
e
Monsieur
Ludovic
TAYOU
KAMWA
Monsieur
le Maire
procède
à la lecture
de
la Charte
de
l’élu
local.
3.6
Discours Compte
Rendu
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à AhlS
Suivent
les
Signatures