Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 MARS 2026

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 MARS 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-le-Roi. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 20 MARS 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

République Française

Département Eure

Commune de Bois-Le-Roy

Extrait du registre des délibérations

Séance du 20 mars 2026

L’an 2026 et le vendredi 20 mars à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal en mairie, sous la présidence de Monsieur Youssef ERRAMMACH, Maire sortant.

Présents : M. ERRAMMACH Youssef, Mme PAZ Françoise, M. DEBETZ Jacques, Mme DUTERIEZ épouse GLANARD Domitille, M. BEAUFRERE-PERRUS Gérard, Mme MERCIER Sandra, M. SOUMILLON Loïc, Mme BERTRAND épouse FILLION Géraldine, M. THEUILLON Sébastien, Mme BRANCO VERISSIMO Telma, M. ANTOINE Guillaume, Mme DURO épouse AYE Isabelle, M. FILLOT Julien.

Absents : M. MOREL Jean-Pierre, Mme GIMENEZ Christelle (Démissions en cours de validation par la préfecture)

Secrétaire de séance : Mme Françoise PAZ

Date de la convocation 16/03/2026 Date d’affichage 16/03/2026

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu du conseil Municipal du 23/12/2025

- Élection du maire et des adjoints

- Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégués

- Délégation du maire

- Formation des commissions et désignation des membres

- Désignation des délégués au CCAS

- Désignation des délégués au SIS

- Désignation des délégués au SIVU LA CLE DES CHAMPS

- Désignation des représentants de la commune au SIEGE

- Désignation des délégués à la commission électorale

- Désignation des délégués au CNAS

- Informations générales

Mme Françoise PAZ est désignée comme secrétaire de séance.

1 - Le procès-verbal du précédent conseil du 23/12/2025 est arrêté.

La séance est ouverte par M. ERRAMMACH Youssef, maire sortant, qui donne lecture des résultats du scrutin du dimanche 15 mars 2026 et constate l’installation du conseil municipal. Il cède ensuite la présidence à M. DEBETZ Jacques, doyen d’âge, pour procéder à l’élection du maire.

DELIB 01 - ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

ÉLECTION DU MAIRE

Il est désigné deux assesseurs : Mme BRANCO VERISSIMO Telma et M. SOUMILLON Loïc afin de procéder au dépouillement du 1er tour.

M. ERRAMMACH fait acte de candidature et est élu au 1er tour de scrutin à l’unanimité des suffrages exprimés par bulletin secret et est proclamé maire et immédiatement installé dans ses fonctions.2

M. ERRAMMACH Youssef préside la suite de la séance et souhaite, avant tout, lire un discours de remerciement :

Je tiens à remercier les sylvirégiciens et les sylvirégiciennes pour leur confiance et leur soutien, une participation record qui honore la démocratie, elle nous engage et nous responsabilise. L’équipe est consciente de cette responsabilité qu’elle doit honorer et se mettre à sa mesure. Je remercie les élus sortants et qui, pour différentes raisons, n’ont pas pu continuer leurs engagements pour la commune. Nos liens sont forts et le resteront. Je suis à la tête d’une équipe renouvelée sensible au bien- être des habitants et de la conservation de l’harmonie de notre village. Les élus travailleront principalement pour embellir et équiper davantage notre village.

Sur le plan personnel, mon attachement à mon village est plus fort, la confiance renouvelée des habitants m’honore et je dois également l’honorer à sa juste valeur.

Puis Monsieur le Maire fait la lecture de la charte des élus et fait distribuer un exemplaire à chaque membre du conseil nouvellement élu, en insistant sur l’importance de cet engagement.

ÉLECTION DES ADJOINTS

Le maire propose que 4 adjoints soient nommés à ses côtés pour assurer l’exécutif de la commune. Cette proposition est approuvée à la majorité absolue.

Le maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage, ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Le maire a informé l’assemblée que seule la liste « Bois le Roy Notre Village Notre Avenir » avait déposé une liste de 4 adjoints conduite par M. DEBETZ Jacques, puis a procédé à l’élection.

La liste présentée est composée de :

- M. DEBETZ Jacques

- Mme PAZ Françoise

- M. BEAUFRERE PERRUS Gérard

- Mme GLANARD Domitille

La liste « Bois le Roy Notre Village Notre Avenir » conduite par M. DEBETZ Jacques est élue à l’unanimité au 1er tour.

Ont été proclamés adjoint et immédiatement installés :

1er adjoint : M. DEBETZ Jacques

2ème adjoint : Mme PAZ Françoise

3ème adjoint : M. BEAUFRERE PERRUS Gérard

4ème adjoint : Mme GLANARD Domitille

La proposition est acceptée à l’unanimité.

DELIB 02 - INDEMNITÉS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX AYANT DÉLÉGATION

Le maire expose au conseil municipal que, en application des articles L2123-20 et suivants du CGCT, il y a lieu de fixer les indemnités de fonction des élus municipaux selon le barème de l’article L2123-23 du CGCT. Monsieur le Maire explique que les taux maximums d’indemnité de fonction dépendent de la strate démographique de la collectivité et du mandat des élus.

Toutefois le conseil municipal peut à la demande du maire et par délibération, fixer des indemnités inférieures du barème. Il suggère donc de fixer les indemnités à un taux raisonnable, inférieur au barème.

Ainsi l’économie générée par la réduction des indemnités telle que proposée est de 15 399.78 € par rapport au3

montant maximal de 69 659.57 € que le conseil peut allouer.

Un tableau explicatif est présenté aux membres du conseil.

Monsieur le Maire propose d’attribuer ces indemnités à compter de la présente délibération de la façon suivante :

Fonction Taux

maximal

Indemnité

mensuelle

maximale

Montant

annuel

maximal

Taux

retenus

Indemnités

mensuelles

versées

Total

annuel

Maire 55,7 % 2 289,56 € 27 474,72 € 50% 2 055,30 € 24 663,54 €

Adjoints 21,38% 878,99 € 42 184,52 € 12% 493,27 € 23 676,96 €

Conseillers

municipaux

et délégués

6% 246,64 € 5 919,25 €

Enveloppe totale 5 805,52 € 69 659.57€ 4 521,66€ 54 259,92 €

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, décident à l’unanimité d’allouer ces indemnités.

DELIB 03 - DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Monsieur le Maire expose que l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales donne au conseil municipal la possibilité de lui déléguer, pour la durée de son mandat, un certain nombre des attributions de cette assemblée.

Considérant qu'il y a intérêt, en vue de faciliter le bon fonctionnement de la commune, de lui déléguer les attributions ci-dessous énumérées :

1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics communaux;

2° De fixer, dans la limite déterminée par le conseil municipal, soit 500€, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;

3° De procéder, dans la limites fixées par le conseil municipal soit 150 000€, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couverture des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L.1618-2 et au a de l'article L.2221-5-1, sous réserve des dispositions du c) de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans;

6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

7° De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charge ;

10° De décider l'aliénation de gré à gré de bien mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;4

11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

12° De fixer, dans la limite de l'estimation des services fiscaux (domaines) le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignements ;

14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;

15° D'exercer au nom de la commune les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l'article L213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le conseil municipal, soit 150.000€ ;

16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans tous les cas définis par le conseil municipal, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1000 € ;

17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux quel que soit le lieu et les circonstances, dans la limite fixée par le conseil municipal, soit 10.000€;

18° De donner, en application de l'article L.324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19° De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L.311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté, de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L.332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 150 000€ autorisé par le conseil municipal ;

21° D'exercer au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption défini par l'article L214-1 du code de l'urbanisme dans la limite de 200 000 € ;

22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L240-1 à L240-3 du Code de l’Urbanisme ou de déléguer ce droit dans les conditions fixées par le conseil municipal dans la limite de 200.000 € ;

23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L.523-4 et L.523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune ;

24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre ;

25° De demander à tout organisme financeur, dans les conditions fixées par le conseil municipal, l’attribution de subventions dans la limite de 200 000 € ;

26° De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, au dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme relative à la démolition, à la transformation ou à l’édification des biens municipaux dans la limite de 200 000 € ;

27° D’ouvrir et d’organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l’article L.123-19 du Code de l’environnement ;

28° Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l’ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal ;

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

DE DÉLÉGUER au Maire, pour la durée de son mandat, les attributions ci-dessus énumérées.

D'AUTORISER le Maire à signer tous les documents dans le cadre de ces attributions.5

DELIB 04 - FORMATION DES COMMISSIONS ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Monsieur le Maire rappelle que, en application de l'article L 2121-22 du CGCT, il convient de créer les commissions chargées notamment d'étudier les questions et les dossiers qui seront ensuite soumis au conseil municipal.

Il propose cinq commissions soit :

1. VOIRIE, URBANISME, BÂTIMENTS et COMMERCES

2. SÉCURITÉ, VIDÉO SURVEILLANCE et NUMÉRIQUE

3. AFFAIRES JURIDIQUES, ADMINISTRATION, FINANCES et GRANDS ÉQUIPEMENTS

4. COMMUNICATION, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATION, JEUNESSE et LOISIRS

5. CIMETIÈRE, ENVIRONNEMENT, MARES ET FORÊTS

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

Il met ensuite au vote la désignation des membres composant ces commissions.

- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUX DIFFÉRENTES COMMISSIONS

Monsieur le Maire demande s’il y a d'autres candidats par rapport aux listes proposées.

Il est alors procédé au vote.

Sont candidats et ont été élus à l'unanimité :

- COMMISSIONS

1. VOIRIE, URBANISME, BÂTIMENTS et COMMERCES

Mme FILLION Géraldine,

M. DEBETZ,

Mme AYE Isabelle,

M. ANTOINE Guillaume

M. FILLOT Julien

2. SÉCURITÉ, VIDÉO SURVEILLANCE et NUMÉRIQUE

M. SOUMILLON Loïc,

M. BEAUFRERE PERRUS Gérard

Mme GLANARD DOMITILLE

3. AFFAIRES JURIDIQUES, ADMINISTRATION, FINANCES et GRANDS ÉQUIPEMENTS

M. DEBETZ Jacques

Mme GLANARD Domitille

M. THEUILLON Sébastien

M. FILLOT Julien6

4. COMMUNICATION, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATION, JEUNESSE et LOISIRS

Mme MERCIER Sandra

Mme GLANARD Domitille

Mme PAZ Françoise

M. SOUMILLON Loïc

Mme BRANCO VERISSIMO Telma

5. CIMETIÈRE, ENVIRONNEMENT, MARES ET FORÊTS

M. BEAUFRERE PERRUS Gérard

M. THEUILLON Sébastien

M. ANTOINE Guillaume

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, décident à l’unanimité de désigner ces membres.

DELIB 05 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)

Monsieur le Maire expose que conformément à la réglementation et notamment les articles L. 123-6, R 123-1 et suivants du code de l’action sociale et des familles, il convient de :

- Fixer le nombre de représentants du conseil municipal du CCAS

- Elire les représentants au sein de cet organisme

Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe à cinq le nombre de représentants du conseil municipal au CCAS et désigne les élus suivants :

- Mme PAZ Françoise

- M. BEAUFRERE PERRUS Gérard

- Mme FILLION Géraldine

- Mme AYE Isabelle

- Mme BRANCO VERISSIMO Telma

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les membres ci-dessus comme représentants du CCAS.

DELIB 06 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire)

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire sur la nécessité de désigner deux titulaires et deux suppléants en tant que délégués au Syndical Intercommunal Scolaire,

Vu les candidatures pour les titulaires de :

M. ERRAMMACH Youssef et M. DEBETZ Jacques

Vu les candidatures pour les suppléants de :

Mme BRANCO VERISSIMO Telma et M. FILLOT Julien

La proposition est acceptée à l’unanimité.7

DELIB 07 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) : LA CLÉ DES CHAMPS

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire sur la nécessité de désigner un titulaire et un suppléant en tant que délégué au SIVU « La Clé des Champs »,

Vu la candidature pour le titulaire de :

M. ERRAMMACH Youssef

Vu la candidature pour le suppléant de :

Mme MERCIER Sandra

La proposition est adoptée à l’unanimité.

DELIB 08 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SIÈGE (Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de l’Eure)

En application des articles L2121-33 et L5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article 9 des statuts du Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de l’Eure, il doit être procédé à l’élection du délégué titulaire qui siégera au Comité Syndical et de son suppléant ayant voix délibérative en cas d’empêchement de celui-ci.

Le conseil municipal doit désigner, à la majorité absolue ou relative selon le nombre de tours de scrutin nécessaires à cette désignation, 2 membres représentant ainsi la commune aux réunions. Ces membres seront convoqués à leur domicile personnel.

Vu l’exposé des motifs et après réalisation du vote, le conseil municipal à l’unanimité désigne :

1 / Membre titulaire 2 / Membre suppléant

NOM : ERRAMMACH NOM : GLANARD

Prénom : Youssef Prénom : Domitille

La proposition est adoptée à l’unanimité.

DELIB 09 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS À LA COMMISSION ÉLECTORALE

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire sur la nécessité de désigner cinq membres à la commission électorale,

Vu les candidatures pour la liste Bois le Roy Notre Village Notre Avenir :

Sont proposés comme membres de cette commission :

Mme FILLION Géraldine, Mme PAZ Françoise, M. BEAUFRERE PERRUS Gérard

Vu les candidatures pour la liste Ensemble et Unis pour Bois le Roy :

M. MOREL Jean-Pierre, Mme GIMENEZ Christelle

La proposition est adoptée à l’unanimité.8

DELIB 10 - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CNAS (Comité National d’Action Sociale)

Monsieur le Maire expose que le CNAS est composé de deux membres élus l’un par le conseil municipal, l’autre par les agents. Il demande s’il y a des candidats.

Pour le représentant des élus il propose la candidature de M. BEAUFRERE PERRUS Gérard. Aucune autre candidature n’ayant été présentée.

La proposition est adoptée à l’unanimité,

Informations générales

 Point du maire :

M. le Maire informe le conseil des dernières réalisations depuis le dernier conseil municipal :

• Finalisation de l’installation devant la mairie : bancs et pots fleuri

• Karaté : ouverture d’une section 6/12 ans

• Salle périscolaire : installation d’un visiophone

• Noël : église illuminée et crèche installée

• Noël : Distribution par les élus des colis de noël pour nos aînés, spectacle et cadeaux pour les enfants • Nouvel aménagement en cours le long du terrain de basket

• Décès de Mme FACHE Nicole

• Doctobus a été labellisé « France Santé »

• Nouvelle activité commerciale « Fleuriste » : les bouquets de Delphine

• Travaux devant le portail de l’école : mise en état de l’entrée

• Les jeunes talents de Bois le Roy ont été reçus à la mairie : Alexis pompier volontaire, Lili Rose TANGUY championne de France de Judo, Juliette CHARDIN médaillé d’argent dans la discipline « Endurance » catégorie Club 3 équipe et Mlle Jouenne honorée comme « MEILLEUR APPRENTIE DE France » !

• Arborisation du terrain de jeux : les plantes fleurissent et se portent bien !

Réunion conviviale et d’information

Au vu du succès du Café Sylvirégicien, M. le Maire propose d’organiser un 2ème Café Sylvirégicien ouvert à tous après le vote du budget. L’objectif est de présenter les membres du conseil municipal, leurs missions ainsi que les principales orientations budgétaires.

 Le Sylver Trail bat tous les records

M. le Maire souhaite une belle réussite pour le Sylver Trail dans son édition nocturne et salue le travail accompli par les bénévoles et par M. THEUILLON, conseiller municipal et président de l’association SPORT ROY. Les bénévoles sont présents en nombre pour accompagner les 630 coureurs inscrits. Un record !

La municipalité accordera un prix aux premiers sylvirégiciens arrivés sur les trois courses. Les distinctions sont commandées et prépayées au Salon de coiffure et à l’institut de beauté que nous remercions pour leur participation à ce rendez-vous festif et sportif.

 M. Le maire donne la parole aux conseillers présents :

M. Jacques DEBETZ remercie chaleureusement les élus sortants qui ont donné de leurs temps et de leurs énergies. Une pensée particulière pour celles et ceux qui ont arrêté leurs engagements !

La séance est levée à 21h15 ce vendredi 20 mars 2026.