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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160617 026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/06/16
COMPTE DE GESTION 2015 - BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
DÉLIBÉRATION N° DEL20160617_026
Commission principale : 1 Budget
Rapporteur : Bertrand PASCIUTO. Monsieur Hervé PRONONCE
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 17 juin 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Sylvie DI NALLO, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean- Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Alain LAFFONT pouvoir à Patricia GUILHOT
Françoise NOUHEN pouvoir à Simon POURRET
Florent NARANJO pouvoir à Guillaume VIMONT
Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD
Dominique ADENOT pouvoir à Grégory BERNARD
Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX
Gérard BOHNER pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Claude PRACROS
Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON
Claire JOYEUX pouvoir à Magali GALLAIS
François RAGE pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Grégory LÉPÉE
N° DEL20160617_026
1/5
Direction Générale des Finances
Dossier suivi par FF / 2365
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2016 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
70
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
85 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS
PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES
HUMAINES du 30 mai 2016
BUREAU du 3 juin 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 juin 2016
Direction Générale des Finances
Dossier suivi par Fabrice FUMOUX / 2365
COMPTE DE GESTION 2015 - BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
Pour l'exercice 2015, les comptes de gestion des budgets annexes ZAE transmis par le Trésorier principal municipal font apparaître zone par zone les résultats suivants :
ZAE du Parc Logistique
Le résultat de l'exercice2015
Exercice 2015 Investissement Fonctionnement Total
Recettes Prévisions 1 625 785,00 € 1 321 630,72 € 2 947 415,72 € Réalisations 1 182 626,98 € 1 065 375,73 € 2 248 002,71 €
Dépenses Prévisions 1 625 785,00 € 1 321 630,72 € 2 947 415,72 € Réalisations 1 230 495,57 € 1 065 375,73 € 2 295 871,30 €
Résultat de
l'exercice 2015 -47 868,59 € 0,00 € -47 868,59 €
Le résultat de clôture du budget avant affectation du résultat se présente ainsi :
Résultat de
clôture 2014 Résultat 2015
Résultat de
clôture 2015
Investissement -147 364,28 € -47 868,59 € -195 232,87 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Total -147 364,28 € -47 868,59 € -195 232,87 €
ZAE Gerzat Sud
Le résultat de l'exercice 2015 :
Exercice 2015 Investissement Fonctionnement Total
Recettes Prévisions 1 815 290,06 € 2 113 373,13 € 3 928 663,19 € Réalisations 506 663,42 € 662 300,44 € 1 168 963,86 €
Dépenses Prévisions 1 815 290,06 € 2 113 373,13 € 3 928 663,19 € Réalisations 408 968,73 € 662 300,44 € 1 071 269,17 €
Résultat de
l'exercice 2015 97 694,69 € 0,00 € 97 694,69 €
N° DEL20160617_026
2/5
Direction Générale des Finances
Dossier suivi par FF / 2365 Le résultat de clôture du budget avant affectation du résultat se présente ainsi :
Résultat de
clôture 2014 Résultat 2015
Résultat de clôture
2015
Investissement -325 403,96 € 97 694,69 € -227 709,27 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Total -325 403,96 € 97 694,69 € -227 709,27 €
ZAE Sarliève Nord
Le résultat de l'exercice2015
Exercice 2015 Investissement Fonctionnement Total
Recettes Prévisions 215 822,30 € 216 334,53 € 432 156,83 € Réalisations 1 144,65 € 52 096,14 € 53 240,79 €
Dépenses Prévisions 215 822,30 € 216 334,53 € 432 156,83 € Réalisations 51 666,35 € 52 096,14 € 103 762,49 €
Résultat de
l'exercice -50 521,70 € 0,00 € -50 521,70 €
Le résultat de clôture du budget avant affectation du résultat se présente ainsi :
Résultat de
clôture 2014 Résultat 2015
Résultat de
clôture 2015
Investissement 3 712,77 € -50 521,70 € -46 808,93 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Total 3 712,77 € -50 521,70 € -46 808,93 €
ZAE de l’Eminée
Le résultat de l'exercice 2015 :
Exercice 2015 Investissement Fonctionnement Total
Recettes Prévisions 178 986,00 € 26,46 € 179 012,46 € Réalisations 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Dépenses Prévisions 178 986,00 € 26,46 € 179 012,46 € Réalisations 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat de
l'exercice 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Le résultat de clôture du budget avant affectation du résultat se présente ainsi :
Résultat de
clôture 2014 Résultat 2015
Résultat de clôture
2015
Investissement -178 967,54 € 0,00 € -178 967,54 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Total -178 967,54 € 0,00 € -178 967,54 €
N° DEL20160617_026
3/5
Direction Générale des Finances
Dossier suivi par FF / 2365 ZAE les Montels
Le résultat de l'exercice 2015 :
Exercice 2015 Investissement Fonctionnement Total
Recettes Prévisions 612 014,00 € 617 623,57 € 1 229 637,57 € Réalisations 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Dépenses Prévisions 612 014,00 € 617 623,57 € 1 229 637,57 € Réalisations 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat de
l'exercice 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Le résultat de clôture du budget avant affectation du résultat se présente ainsi :
Résultat de clôture
2014 Résultat 2015
Résultat de clôture
2015
Investissement -7 637,43 € 0,00 € -7 637,43 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Total -7 637,43 € 0,00 € -7 637,43 €
ZAE les Grandes
Le résultat de l'exercice 2015 :
Exercice 2015 Investissement Fonctionnement Total
Recettes Prévisions 58 410,00 € 50 530,11 € 108 940,11 € Réalisations 0,00 € 500,00 € 500,00 €
Dépenses Prévisions 58 410,00 € 50 530,11 € 108 940,11 € Réalisations 500,00 € 500,00 € 1 000,00 €
Résultat de
l'exercice -500,00 € 0,00 € -500,00 €
Le résultat de clôture du budget avant affectation du résultat se présente ainsi :
Résultat de
clôture 2014 Résultat 2015
Résultat de clôture
2015
Investissement -32 889,89 € -500,00 € -33 389,89 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Total -32 889,89 € -500,00 € -33 389,89 €
N° DEL20160617_026
4/5
Direction Générale des Finances
Dossier suivi par FF / 2365 ZAE les Graveyroux
Le résultat de l'exercice 2015 :
Exercice 2015 Investissement Fonctionnement Total
Recettes Prévisions 1 299,42 € 1 309,84 € 2 609,26 € Réalisations 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Dépenses Prévisions 1 299,42 € 1 309,84 € 2 609,26 € Réalisations 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat de
l'exercice 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Le résultat de clôture du budget avant affectation du résultat se présente ainsi :
Résultat de
clôture 2014 Résultat 2015
Résultat de clôture
2015
Investissement 1 278,58 € 0,00 € 1 278,58 €
Fonctionnement 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Total 1 278,58 € 0,00 € 1 278,58 €
Ces résultats zone par zone dont vous pouvez constater la concordance avec ceux des comptes administratifs qui vous ont été présentés, doivent être soumis à votre approbation, afin d'être arrêtés et approuvés définitivement par le Juge des comptes, ainsi que le prévoit le règlement de la Comptabilité Publique.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'approuver les comptes de gestion 2015 des budgets annexes des ZAE transmis par M. le Trésorier Principal Municipal.
TOTAL VOTANTS : 85 = 70 Conseillers Présents + 15 Représentés - Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 85 = Pour : 85 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Bertrand PASCIUTO
N° DEL20160617_026
5/5
Direction Générale des Finances
Dossier suivi par FF / 2365