Arrêté - 2025ARR0300 Arrete permanent relatif a linterdiction des vehicules dun poids superieur a 35 tonnes a transiter dans les voies communales situees dans la zone 30 1

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Arrêté - 2025ARR0300 Arrete permanent relatif a linterdiction des vehicules dun poids superieur a 35 tonnes a transiter dans les voies communales situees dans la zone 30 1 Document publié le Vendredi 7 janvier 1983 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Arrêté - 2025ARR0300 Arrete permanent relatif a linterdiction des vehicules dun poids superieur a 35 tonnes a transiter dans les voies communales situees dans la zone 30 1)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE

DU VAL DE MARNE

CANTON Liberté - Egalité - Fraternité

| DEBRPSNRMARNE

| DE BR A NARNE ARRÊTÉ DU MAIRE 2025ARR0300 [PER |

Thème : Voirie

Arrêté permanent relatif à l'interdiction des véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes à transiter dans les voies communales situées dans la zone 30

Le Maire de Bry-sur-Marne,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2212-1, L.2212-2,

L.2213-1 à L.2213-6 et L.2122-24,

Vu le Code de la route, notamment les articles L.411-1, R.417-1 à R.417-13, R.110-2 et R411-4,

Vu la loi n° 83.8 du 7 janvier 1983 complétée par la loi n° 83.663 du 22 juillet 1983 relative à la

répartition des compétences entre les Communes, les Départements, les Régions et l'Etat,

Vu l'instruction interministérielle du 24 novembre 1967 relative à la signalisation routière,

Vu l'arrêté du 24 mars 2025 relatif à la généralisation de la limitation de vitesse par l'extension de la zone 30, avec quelques axes dérogatoires, sur le territoire de Bry-sur-Marne, Vu l'arrêté du 27 juin 1950 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,0 tonnes sur les quais Louis Ferber, Victor Berrière et Adrien Mentienne,

Vu l'arrêté n° 53/76 du 4 décembre 1953 interdisant la circulation de véhicules poids-lourds dans la

rue Franchetii,

VU l'arrêté du 26 janvier 1966 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,0 tonnes dans la rue du 136ème ligne, rue du Four et avenue Georges Clemenceau, Vu l'arrêté du 20 juin 1968 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue de la Prairie,

Vu l'arrêté n° 69/78 du 6 mai 1969 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5

tonnes dans l'avenue de Rigny (tronçon entre le pont de Bry et la rue de la République), Vu l'arrêté du 15 otobre 1973 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5

tonnes dans la rue Jules Ferry,

Vu l'arrêté n° 2644 du 30 août 1983 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue des Pilotes et l'avenue de l'Europe,

Vu l'arrêté n° 2689 du 3 décembre 1983 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur

à 3,5 tonnes dans la rue Léon Menu,

Vu l'arrêté n° 85/464 du 6 décembre 1985 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la Grande rue Charles de Gaulle,

Vu l'arrêté n° 87/672 du 27 octobre 1987 interdisant la circulation et le stationnement de véhicules

d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue de la Gare,

Vu l'arrêté n°89/26 du 26 janvier 1989, interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes de 18h à 7h les jours de la semaine et interdiction permanente les samedis, dimanches et jours fériés dans la rue des Frères Lumière,

Vu l'arrêté n° 91/016 du 16 janvier 1991 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans l'avenue de Rigny (tronçon entre le rond-point Daguerre et le carrefour Paul Barilliet/Malard Fauquet/République),

VU l'arrêté n° 91/186 du 19 juin 1991 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue Léopold Bellan,

Vu l'arrêté n°94/351 du ler décembre 1994 interdisant la circulation de véhicules d'un poids

supérieur à 3,5 tonnes dans la rue des Ormes (tronçon entre le boulevard du Général Gailliéni et l'avenue Georges Clemenceau),

Vu l'arrêté n° 96/069 du 13 mai 1996 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à

3,5 tonnes dans la rue des Moines Saint Martin (tronçon entre la rue du Cimetière et le boulevard

Pasteur),VU l'arrêté n°97/039 du 24 mars 1997 interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans l'avenue de Rigny (tronçon entre la rue Jean Grandel et la rue des Ormes), VU l'arrêté n° 98/131 du 4 janvier 1999 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 8,5 tonnes dans la rue des Templiers,

Vu l'arrêté n° 00/086 du 18 juillet 2000 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 8,5 tonnes dans le boulevard du Général Galliéni (tronçon entre l'avenue Etienne de Silhouette et la rue de Noisy-le-Grand),

Vu l'arrêté n° ST01/032 du 2 mars 2001 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans les rues Bois des Chênes, Jean Grandel et Cherbourg, Vu l'arrêté n°20030113 du 20 mai 2003 interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue du Clos Sainte Catherine,

Vu l'arrêté n°20100918 du 23 novembre 2010 interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue du 26 août 1944,

Vu l'arrêté n° 2022ARR00187 du 18 mai 2022 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue des Villes-Chats 3,5 tonnes dans la rue des Pilotes et l'avenue de l'Europe,

Vu l'annexe 1 du présent arrêté portant sur l'interdiction de circulation pour les véhicules,

Considérant que le Maire est le gardien de l'ordre public et de l'intérêt général,

Considérant qu'il appartient à la Commune de prendre toutes mesures nécessaires sur son territoire

en matière de sécurité,

Considérant que la structure de certaines voies communales n'est pas adaptée aux véhicules d'un

poids supérieur à 3,5 tonnes,

Considérant que la faible largeur et/ou la faible hauteur de passage de certaines voies

communales ne permet pas aux véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes de manoeuvrer en

toute sécurité,

Considérant la fréquentation autour des établissements scolaires et la nécessité de garantir la

sécurité des piétons dans les voies desservant des écoles et certaines équipements publiques et

que le passage de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes présente un risque pour les piétons,

Considérant la nécessité de garantir la sécurité des piétons à proximité et de réduire les nuisances

sonores, ainsi que les pollutions dans les quartiers résidentiels et que le passage de véhicules d'un

poids supérieur à 3,5 tonnes participe à ces nuisances,

Considérant que la Ville est dotée de plusieurs voies structurantes, adaptés à une circulation de

tout type de véhicules, permettant de relier l'ensemble des communes avoisinantes,

Considérant la nécessité d'autoriser la desserte locale pour les déménagements et livraisons, l'accès aux véhicules de service public, de secours et de transport collectif pour de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes, dans les voies dont la structure et la largeur le permettent,

ARRÊTE

ARTCILE 1 : Cet arrêté abroge les arrêtés suivants :

- Arrêté du 27 juin 1950 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,0 tonnes sur les quais Louis Ferber, Victor Berrière et Adrien Mentienne

- Arrêté n° 53/76 du 4 décembre 1953 interdisant la circulation de véhicules poids-lourds dans la rue Franchetti

- Arrêté du 26 janvier 1966 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,0 tonnes dans la rue du 136ème ligne, rue du Four et avenue Georges Clemenceau - Arrêté du 20 juin 1968 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue de la Prairie

- Arrêté du 15 otobre 1973 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue Jules Ferry

- Arrêté n° 2644 du 30 août 1983 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 8,5 tonnes dans la rue des Pilotes et l'avenue de l'Europe

- Arrêté n° 2689 du 3 décembre 1983 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue Léon Menu- Arrêté n° 85/464 du 6 décembre 1985 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la Grande rue Charles de Gaulle

- Arrêté n° 87/672 du 27 octobre 1987 interdisant la circulation et le stationnement de véhicules

d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue de la Gare

- Arrêté n° 69/78 du 6 mai 1969 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 8,5 tonnes dans l'avenue de Rigny (tronçon entre le pont de Bry et la rue de la République) - Arrêté n° 91/016 du 16 janvier 1991 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans l'avenue de Rigny [tronçon entre le rond-point Daguerre et le carrefour Paul Barilliet/Malard Fauquet/République)

- Arrêté n° 91/186 du 19 juin 1991 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue Léopold Bellan

- Arrêté n° 96/069 du 13 mai 1996 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5

tonnes dans la rue des Moines Saint Martin (tronçon entre la rue du Cimetière et le boulevard

Pasteur)

- Arrêté n° 98/1831 du 4 janvier 1999 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5

tonnes dans la rue des Templiers

Arrêté n° 00/086 du 18 juillet 2000 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans le boulevard du Général Galliéni (tronçon entre l'avenue Etienne de Silhouette et la rue de Noisy-le-Grand)

- Arrêté n° ST01/032 du 2 mars 2001 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans les rues Bois des Chênes, Jean Grandel et Cherbourg

- Arrêté n° 2022ARR00187 du 18 mai 2022 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur

à 3,5 tonnes dans la rue des Villes-Chats

ARTICLE 2 : Le présent arrêté ne modifie pas les arrêtés listés ci-dessous qui réglementent la circulation et le stationnement de véhicules d'un certain poids qui restent en vigueur :

- Arrêté n°89/26 du 26 janvier 1989, interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à

3,5 tonnes de 18h à 7h les jours de la semaine et interdiction permanente les samedis, dimanches et jours fériés dans la rue des Frères Lumière

- Arrêté n°94/351 du ler décembre 1994 interdisant la circulation de véhicules d'un poids supérieur

à 3,5 tonnes dans la rue des Ormes {tronçon entre le boulevard du Général Galliéni et l'avenue Georges Clemenceau)

- Arrêté n°97/039 du 24 mars 1997 interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans l'avenue de Rigny (tronçon entre la rue Jean Grandel et la rue des Ormes) - Arrêté n°20030113 du 20 mai 2003 interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue du Clos Sainte Catherine

- Arrêté n°20100918 du 23 novembre 2010 interdisant le stationnement de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans la rue du 26 août 1944

ARTICLE 8 : Interdit la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes dans les voies

communales dans toute la zone 30, dans laquelle les voies sont, soit inadaptées à ce type de véhicules, soit situées à proximité des établissements scolaires et publics ou dans des quartiers

résidentiels où à forte fréquentation de piétons, selon la liste figurant en annexe 1.

ARTICLE 4 : En dérogation à l'article 3 du présent arrêté, l'accès des véhicules supérieurs à 3,5 tonnes est autorisé pour les véhicules de service public, les véhicules de secours et les véhicules de transport public, dans les voies dont la structure et la largeur le permettent. Cette dérogation ne s'applique pas à la voie et ouvrage cités sous l'article 5.

ARTCILE 5 : Interdit la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes sans dérogation

possible dans la voie suivante :

- Le pont Franchetti

ARTICLE 6 : En dérogation à l'article 3 du présent arrêté la desserte locale est autorisée pour les livraisons et les déménagements, sauf pour les voies citées sous l'article € de l'annexe 1, nécessitant une autorisation préalable par les services de la Ville afin de déterminer la faisabilité technique.ARTICLE 7 : Tout transit de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes est possible via les itinéraires

suivants :

- place Daguerre / Rue du Pont / Rue du Four / rue du 4ème Zouaves / Place de la Gare/ rue

Henri Cahn - D120

- boulevard Pasteur- D233

- avenue Georges Clemenceau - D75

- avenue du Général Leclerc — D130

- boulevard Georges Méliès —- D3

- boulevard Jean Monnet

- avenue de Rigny

- boulevard du Général Galliéni, sur le tronçon entre l'avenue Etienne de Silhouette et la rue des

Ormes

ARTICLE 8 : Les entrées et sorties de cette zone sont annoncées par une signalisation adéquate.

ARTICLE 9 : Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la date de sa publication au Recueil des Actes Administratifs, de son affichage et dès la mise en place de la signalisation règlementaire.

ARTICLE 10 : Les infractions au présent arrêté seront désormais constatées par des procès-verbaux de contraventions qui seront transmis aux Tribunaux compétents.

ARTICLE 11 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Commissaire Divisionnaire de Police, Monsieur le Directeur de la Prévention et de la Sécurité Monsieur le Chef de Police

Municipale et les agents municipaux assermentés veilleront au respect de cette prescription et seront chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.

ARTICLE 12 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

- Monsieur le Commissaire Divisionnaire de Police de Nogent-sur-Marne,

- Monsieur le Chef du Centre de Secours de Nogent-sur-Marne,

- Monsieur le Chef du Centre de Secours de Noisy-le-Grand,

- Madame la Directrice Générale des Services,

- Monsieur le Directeur de la Prévention et de la Sécurité de Bry-sur-Marne, - Madame la Directrice des Services Techniques,

- Monsieur le Chef de la Police municipale et son adjointe,

- La Direction des Transports, de la Voirie et des Déplacements du Val-de-Marne,

- Monsieur le Chef de dépôt RATP de la Maltournée,

- La société NICOLLIN,

- L'EPT Paris Est Marne et Bois (« Direction de l'Environnement et de la Transition Ecologique »,

Et pour information :

- AUX services techniques,

- AU service communication.

Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire ou d'un

recours contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Melun, sis 43 rue du Général de Gaulle case postale 8630 Melun cedex (77008), dans le délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Fait à Bry-sur-Marne, le jeudi 11 décembre 2025

Le Marre,

Charles ASLANGUL

Maire de Bry-sur-Marne PUBLIE LE \Q/ 12/99ANNEXE 1 : Arrêté permanent relatif à l'interdiction des véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes à transiter dans les voies communales situées dans la zone 30

a) - Voies interdites à la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes pour maintenir la

sécurité des piétons à proximité des établissements scolaires :

rue Aristide Briand rue du 2 Décembre 1870 rue de la République

boulevard du Général Galliéni

(tronçon entre la rue de Noisy-le-

Grand et l'avenue Etienne de

Silhouette)

rue Jules Ferry

b) - Voies interdites à la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes pour maintenir la sécurité des piétons dans les zones commerçantes ou à proximité des équipements publics à forte circulation piétonne :

rue Paul Barilliet rue Félix Faure avenue Etienne de Silhouette

rue des Pères Camiliens rue Favier Grande Rue Charles de Gaulle

rue du Colombier avenue des Frères Lumières

avenue de l'Europe rue du Clos Sainte-Catherine

rue des Hauts Guibouts rue de Noisy-le-Grand

c) - Voies interdites à la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes, car la structure

ou la configuration (largeur, virages, etc.) n'est pas adaptée :

rue de l'Avenir rue du Cherbourg rue de Podenas

rue de la Croix aux Biches villa de la Mairie rue Caïherine Sauvage

rue du Bois des Chênes rue des Mésanges rue des Sources

rue Jean Grandel rue des Pilotes Rue Léon Menu

rue de la Gare Chemin de la Montagne Quai Louis Ferber

rue du Four (tronçon entre

l'intersection avec la rue du 4ème

Zouave/rue Franchetti et la rue

du Colombier)

Quai Victor Berrière

Quai Adrien Mentienne

Rue Franchetti

Rue 136ème Ligne

dj) - Voies interdites à la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes, car sans issues :

impasse de l'Alambic impasse du Clos Thomas rue Daguerre Impasse des Cerisiers rue Basse d'Amont rue des Gressets Impasse Jean Carasso rue Basse d'Avale) - Voies interdites à la circulation de véhicules d'un poids supérieur à 3,5 tonnes pour réduire les nuisances sonores, ainsi que les pollutions dans les quartiers résidentiels :

allée du Bac rue Malard Fauquet rue du Parc

rue Victor Basch rue de l'Adjudant Flick Allée de la Pépinière rue Léopold Bellan rue du Maréchal Foch rue du Port rue Jules Benoît rue Roger Forget rue de la Prairie rue Marcelin Berthelot rue de la Garenne rue du Pressoir allée Paul Berthet rue des Guibouts rue Jo Privat rue Blanche rue du Sergent Hoff rue Racine rue du docteur Armand Brillard rue Jeanne rue de Reims rue Pierre Brossolette rue du Maréchal Joffre

rue Marcelin Berthelot rue de la Paix

rue du Petit Castel rue du Général Joubert rue du Regard

allée du Chalet rue Lamartine rue du Rond-Point allée des Chênes rue Denis Lavogade rue des Moines Saint-Martin rue de Lutèce

rue de la Chaumière rue de la Marne rue des Templiers rue du Cimetière rue du Pré aux Merles rue des Tournanfis rue des Cottages rue Molière rue François de Troy rue des Coudrais rue Léon Maurice Nordmann rue des Vignes rue des Coulons rue de l'Ormeraie rue des Villes-Chats rue Pierre Curie rue des Chapeaux de Paille rue du 26 août 1944 {tronçon entre rue de la République et avenue de

Rigny)