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Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2211 40 délibération Sub projet CSM Clamart Judo jujitsu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES HAUTS-DE-SEINE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
ARRONDISSEMENT 2
D'ANTONY DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CANTON
DE CLAMART
SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2022
Nombre de C . Par suite d'une convocation adressée le 24 novembre 2022, les membres an merci onselles composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis à la salle des Fêtes Hunebelle, 1 PT place Jules Hunebelle, à 13h00, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.
Objet : Versement d'une
subvention sur projet d'un
montant de 2 000 €uros à
l'association CSM Clamart
Judo-Jujitsu
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. BERGER Jean-Didier - Mme QUILLERY Christine - M. COSCAS Yves - Mme EL BAKALI Iman - M. RONCARI Patrice - Mme DONGER Sylvie - M. REYNAUD Anthony - Mme COUPEAU Marie-Laure - M. GUIMARD Jean-Patrick - M. LE GOT François - Mme DE LA TOUANNE Véronique - M. SÉRIE Yves - Mme MINASSIAN Jacqueline - Mme BLANC Michelle - Mme ROYO Muriel - M. BOUYER Maurice - M. LE ROUX Jean-Jacques - M. MILCOS Jean - M. CRESPI Pierre - M. DESCHAMPS Benoît - M. DELROT Arnaud - Mme DANDRE Sandrine - Mme AALLALI Samira —- Mme VAN DER WAREN Dominique - M. SANTOS Frédéric - M. RABEAU Roland - Mme HARTEMANN Agnès - Mme MANGEARD- BLOCH Nathalie - M. SAUNIER Philippe - M. DINCHER Didier - M. HUYNH David - M. ASTIC Stéphane - M. DEHOCHE Stéphane - Mme DOS SANTOS Silviane - M. PY Jean-Luc.
Publiée le : Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer D valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales. 9 8 DEC. 2022
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Préfecture le :
M. RONCARI Patrice
Mme HARTEMANN Agnès
Mme VILLAVICENCIO Maria
M. CARRIVE Pierre
Mme ADIL Rachel à Mme BLANC Michelle
El 202 M. KEHYAYAN Serge à Mme QUILLERY Christine 9 7 D Mme RIBEIRO Sally à Mme DANDRE Sandrine Mme CARUGE Françoise à M.LE GOT François
Li M. BRUNEL Edouard à Mme DE LA TOUANNE Véronique gertiié ser Pire délégat Mme HUARD Coletie à Mme MINASSIAN Jacqueline
Le directeur ea des Salon, Mme POIRIER Frédérique à Mme EL BAKALI Iman services i M. CAUJOLLE Mathieu à M. GUIMARD Jean-Patrick ° à
à
Mme HARTEMANN Agnès, Mme MANGEARD BLOCH Nathalie, M. RABEAU Roland et M. HUYNH David ont quitté la séance à 16h33 (Questions orales)
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°/ M. REYNAUD Anthony est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2244 40
Nomenclature : 7.5.6 |
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 novembre 2022
Qbiet : Versement d’une subvention sur projet d’un montant de 2 000 £uros à l’association CSM Clamart Judo-Jujitsu
Le Conseil,
Après avoir entendu le rapport de Monsieur François LE GOT,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande de l'association CSM Clamart Judo-Jujitsu déposée auprès de la Ville de Clamart, demande qui a été instruite par le service des sports et le service de la vie associative,
Considérant le bien fondé et la faisabilité du projet,
Considérant le dynamisme et l'implication de cette association pour les jeunes,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 — commerce, loisirs, sports, culture, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, patrimoine, et coopération décentralisée — en date du 28 novembre 2022
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l’unanimité (les conseillers intéressés étant réputés ne pas prendre part au vote) :
Article 1%: D'APPROUVER attribution à l'association CSM Clamart Judo-Jujitsu d'une subvention sur projet de 2 000 €uros.
Article 2 : DE PRÉCISER que la dépense sera imputée sur les crédits figurant au budget 2022 du service vie associative au titre de l'enveloppe des subventions sur projet.
Article 3: la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Pour extrait conforme,