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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C21 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Budget,
C- 21-02-2024
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 01 février 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 08 février 2024
ATTRACTIVITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 À L'EPIC COMMUNAUTAIRE OFFICE DE TOURISME DE NIORT - MARAIS POITEVIN - VALLÉE DE LA SÈVRE NIORTAISE
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Fabrice BARREAULT, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Dominique SIX, Annick BAMBERGER à Marie-Christelle BOUCHERY, Jeanine BARBOTIN à Valérie VOLLAND, Ségolène BARDET à Gérard LEFEVRE, Daniel BAUDOUIN à Alain CANTEAU, Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Clément COHEN à Olivier D'ARAUJO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Anne-Lydie LARRIBAU, Sophia MARC à Johann SPITZ, Marie-Paule MILLASSEAU à François GUYON, Nicolas ROBIN à Eric PERSAIS, Philippe TERRASSIN à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES à Rose-Marie NIETO, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Guillaume JUIN, Mélina TACHE.
Titulaire absent excusé :
Michel PAILLEY
Titulaire absente pour déport :
Elisabeth MAILLARD
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 21-02-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 8 FÉVRIER 2024
ATTRACTIVITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 À L'EPIC COMMUNAUTAIRE OFFICE DE TOURISME DE NIORT - MARAIS POITEVIN - VALLÉE DE LA SÈVRE NIORTAISE
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.133-7 du Code du Tourisme,
Vu la délibération du 19 juin 2009, par laquelle le Conseil de la Communauté d’Agglomération du Niortais a décidé la prise de compétence facultative tourisme au 1er janvier 2010, ainsi que la création d’un Office de Tourisme communautaire sous statut Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) dénommé « Office de Tourisme Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise » afin d’exercer cette compétence,
Afin de permettre à l’EPIC « Office de Tourisme Niort / Marais Poitevin / Vallée de la Sèvre Niortaise » d’assurer ses missions de service public administratif comme l'accueil et l'information des touristes ainsi que la promotion touristique du territoire, il est proposé d’attribuer, conformément au vote du Budget Primitif 2024 de la Communauté d’Agglomération du Niortais, une subvention de 400 000 €.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 400 000 € au titre de l’année 2024 à l’EPIC Office de Tourisme communautaire ;
- Approuve la convention jointe et autorise sa signature ;
- Autorise le Président à signer tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président