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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C21 11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Éducation,
C- 21-11-2024
Votants : 68
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 12 novembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 18 novembre 2024
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - REPRÉSENTATION DE LA CAN AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ENSAR DE L'UNIVERSITÉ DE POITIERS
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Florent JARRIAULT, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Sophie BOUTRIT, Alain CANTEAU pouvoir à Florent JARRIAULT, Olivier D'ARAUJO pouvoir à Clément COHEN, Noélie FERREIRA pouvoir à Aurore NADAL, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Anne-Sophie GUICHET pouvoir à Lucy MOREAU, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Rose-Marie NIETO pouvoir à Dominique SIX, Florent SIMMONET pouvoir à Florence VILLES, Valérie VOLLAND pouvoir à Jeanine BARBOTIN.
Titulaires absents :
François BONNET, Christophe GUINOT, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents pour déport :
François GUYON, Eric PERSAIS.
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Séverine VACHON.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA C- 21-11-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2024
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - REPRÉSENTATION DE LA CAN AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ENSAR DE L'UNIVERSITÉ DE POITIERS
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l’article L.2121-33 du CGCT qui dispose que « Le conseil municipal (transposé aux EPCI) procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organisme extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes » ;
Vu la délibération n° C22-07-2020 du 17 juillet 2020 relative à la représentation de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) au sein des établissements publics ;
Vu le courrier de l’Université de Poitiers en date du 15 octobre 2024, qui a créé l’Ecole Nationale des Sciences Applicatives et du Risque (ENSAR), il convient de désigner les représentants (titulaire et suppléant) de la CAN au sein de l’ENSAR ;
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Désigne Monsieur Eric PERSAIS en tant que délégué titulaire de la CAN au sein de l’Ecole Nationale des Sciences Applicatives et du Risque ;
- Désigne Monsieur François GUYON en tant que délégué suppléant de la CAN au sein de l’Ecole Nationale des Sciences Applicatives et du Risque .
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 68
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Lydia ZANATTA
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président