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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 172 com3 renouvellement folles ballades course frontale tamponne
Document publié le Mardi 17 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 172 com3 renouvellement folles ballades course frontale tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
Département du Nord
Arrondissement de LILLE
DELIBERATION
CC_ 2019 _172
OBJET :
COMMISSION N°3
Renouvellement de
l'opération « Les folles
balades en Pévèle
Carembault » Course La
Frontale
Présents en début de
séance :
De la délibération 2019_157
à la 2019_161
Titulaires présents : 35
Suppléants présents : 2
Procurations : 7
Nombre de votants : 44
A partir de la délibération
2019 _162
Titulaires présents : 37
Suppléants présents : 2
Procurations : 8
Nombre de votants : 47
Envoyé en préfecture le 24/03/2020
Reçu en préfecture le 24/03/2020
Affiché le ec
ID : 059-200041960-20190923-CC 2019 172 1-DE
Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L'an deux mille dix-neuf le 23 septembre à 19H, le Conseil Communautaire de la communauté
de communes Pévèle Carembault s’est réuni à WAHAGNIES sous la présidence de M. Jean-Luc
DETAVERNIER, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le
17 septembre 2019, conformément à la loi.
Présents :
M. Jean-Luc DETAVERNIER, Président
M. Eric MOMONT, 2°" vice-président
M. Luc FOUTRY, 3è"® vice-président
M. Bernard CHOCRAUX, 4" vice-président
M. Benjamin DUMORTIER, 5È" vice-président
Mme Nadège BOURGHELLE — KOS, 6È"® vice-présidente
M. Jean-Michel DELERIVE, 7" vice-président
M. Sylvain CLEMENT, 8" vice-président
M. Yannick LASSALLE, 9È vice-président
Mme Joëlle DUPRIEZ 10" vice-présidente
Mme Anne de BISSCHOP, M. Philippe DELCOURT, M. Arnaud HOTTIN, M. Thierry BRIDAULT (à partir
de la 2019 162), M. Alain DUTHOIT, M. Frédéric PRADALIER, M. Raymond NAMYST, M. Pascal
FROMONT, M. Amaury DUFOUR, Mme Marion DUBOIS, M. Michel DUPONT, M. Yves OLIVIER, M.
Régis BUE, M. Jean-Paul BEAREZ, M. Christian DEVAUX, M. Benoît BRILLON, M. Ludovic ROHART (à
partir de la 2019_162), M. Frédéric SCZYMCZAK, Mme Monique RIZZO, M. Bruno RUSINEK, Mme
Marie CIETERS, M. Thierry LAZARO, M. Yves LEFEBVRE, M. Luc MONNET, M. Christian LEMAIRE, M.
Pierre CROXO, M. Alain DUCHESNE, M. Alain BOS, M. Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
M. Bernard CORTEQUISSE, procuration à M. Jean-Luc DETAVERNIER
M. Guy SCHRYVE, procuration à M. Frédéric PRADALIER
Madame Sandrine PESSE, procuration à M. Jean-Luc LEFEBVRE
M. Bernard ROGER, procuration à M. Bernard CHOCRAUX
Mme Marie-Hélène BACLET, procuration à M. Régis BUE
Mme Marie-Christine FILARETO, procuration à M. Ludovic ROHART
Mme Ingrid LEMAHIEU, procuration à M. Frédéric SCZYMCZAK
M. Didier WIBAUX, procuration à M. Thierry LAZARO
Absents excusés :
M. Jean DELATTRE, M. Marcel PROCUREUR, M. Jean-Paul FRANCKE, M. Francis MELON, Mme
Jeannette WILLOCQ
M. Jean-Claude SARAZIN, remplacé par sa suppléante, Mme Anne De BISSCHOP
Madame Annick MATTON, remplacée par son suppléant, M. Alain BOS
Secrétaire de Séance : M. Amaury DUFOUR Envoyé en préfecture le 24/03/2020
Reçu en préfecture le 24/03/2020
Affiché le ee
ID : 059-200041960-20190923-CC 2019 172 1-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 septembre 2019
Délibération CC_2019 172
COMMISSION N°3
TOURISME
Renouvellement de l'opération « Les folles balades en Pévèle Carembault » Course « La Frontale »
Le Conseil Communautaire,
Considérant que la Communauté de communes organise chaque année un Festival dénommé « les folles
randos en Pévèle Carembault ».
Considérant que la course « La Frontale est renouvelée chaque année,
Que pour l’année 2020, elle aura lieu le 4 avril 2020.
Considérant qu’il convient d'ores et déjà de prévoir les démarches relatives à l’organisation de cet
évènement, notamment en termes de sécurité, et de prévoir l'indemnisation de l'exploitant dont les terres
sont traversées par la course.
Ouf l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE
DECIDE (par 47 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 47 VOTANTS)
-_ D'acter le renouvellement de la course « La Frontale dans le cadre du festival « les folles randos en
Pévèle Carembault »,
-_ D’autoriser son Président à signer la convention d'indemnisation avec l’exploitant des parcelles
concernées par le tracé de la course.
- et d'autoriser son Président à signer tout document relatif à cette opération.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.