Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 20
unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 108 com3 pdipr tamponne
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2019 108 com3 pdipr tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Union Européenne,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
LILLE
DELIBERATION
CC_2019_108 OBJET
:
COMMISSION
N°3
Signature
d’une
convention
de
gestion
et d’entretien
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et de
Randonnées
Présents
à
l’ouverture
de
la
séance :
De
la délibération
CC_2019_088
à la 107
Titulaires
présents
: 37
Suppléants
présents
: 3
Procurations
: 8
Nombre
de
votants
: 48
De
la
délibération
CC_2019_ 108
à
la
156
Titulaires
présents
: 36
Suppléants
présents
: 3
Procurations
: 9
Nombre
de
votants
: 48
Envoyé
en
préfecture
le
18/09/2019
Reçu
en
préfecture
le
18/09/2019
Affiché le
ue
Communauté
de
communes
PEU
;; .o59 200041960.20190624.cc
2018 108 1:DE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
24
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
s’est
réuni
à TOURMIGNIES
sous
la
présidence
de
M.
Jean-
Luc
DETAVERNIER,
Président
pour
la
tenue
de
la
session
ordinaire,
suite
à
la
convocation
faite
le
17
juin
2019,
conformément
à
la
loi.
M.
Jean-Luc
DETAVERNIER,
Président
M.
Bernard
CORTEQUISSE,
1°
Vice-président
M.
Eric MOMONT,
2°"
vice-président
M.
Luc
FOUTRY,
3"
vice-président
M.
Bernard
CHOCRAUX,
4È"®
vice-président
M.
Benjamin
DUMORTIER,
5°"
vice-président
(jusque
la
délibération
CC_2019_107)
Mme
Nadège
BOURGHELLE
— KOS,
6?"
vice-présidente
M.
Jean-Michel
DELERIVE,
7èe
vice-président
M.
Sylvain
CLEMENT,
8°"
vice-président
M.
Yannick
LASSALLE,
9È"
vice-président
M.
Guy
SCHRYVE,
Mme
Anne
de
BISSCHOP,
M.
Philippe
DELCOURT,
M.
Arnaud
HOTTIN,
M.
Thierry
BRIDAULT,
M.
Alain
DUTHOIT,
M.
Frédéric
PRADALIER,
M.
Olivier
VERCRUYSSE,
M.
Bernard
ROGER,
M.
Jean
DELATTRE,
M.
Pascal
FROMONT,
Mme
Marion
DUBOIS,
M.
Michel
DUPONT,
M.
Yves
OLIVIER,
M.
Régis
BUE,
M.
Jean-Paul
FRANCKE,
M.
Christian
DEVAUX,
M.
Benoît
BRILLON,
Mme
Ingrid
LEMAHIEU,
M.
Ludovic
ROHART,
Mme
Monique
RIZZO,
Mme
Marie
CIETERS,
M.
Thierry
LAZARO,
M.
Didier
WIBAUX,
M.
Yves
LEFEBVRE,
M.
Luc
MONNET,
M.
Pierre
CROXO,
M.
Alain
DUCHESNE,
M.
Alain
BOS,
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Ont
donné
pouvoir
:
M.
Benjamin
DUMORTIER,
procuration
à
Mme
Marion
DUBOIS
(à
partir
de
la
délibération
CC_2019_ 108) Mme
Marie-Hélène
BACLET,
procuration
à
M.
Régis
BUE
M.
Marcel
PROCUREUR,
procuration
à
M.
Didier
WIBAUX
M.
Jean-Paul
BEAREZ,
procuration
à
M.
Jean-Luc
LEFEBVRE
Mme
Marie-Christine
FILARETO,
procuration
à
M.
Ludovic
ROHART
M.
Frédéric
SCZYMCZAK,
procuration
à
Mme
Ingrid
LEMAHIEU
M.
Bruno
RUSINEK,
procuration
M.
Jean-Michel
DELERIVE
Mme
Joëlle
DUPRIEZ,
à procuration
M.
Luc
MONNET
M.
Christian
LEMAIRE,
procuration
à M.
Arnaud
HOTTIN
Absents
excusés :
M.
Raymond
NAMYST,
M.
Amaury
DUFOUR,
M.
Francis
MELON,
Mme
Jeannette
WILLOCQ
M.
Jean-Claude
SARAZIN,
remplacé
par
sa
suppléante,
Mme
Anne
De
BISSCHOP
Madame
Sandrine
PESSE,
remplacée
par
son
suppléant,
M.
Olivier
VERCRUYSSE
Madame
Annick
MATTON,
remplacée
par
son
suppléant,
M.
Alain
BOS
Secrétaire
de
Séance
: M.
Benjamin
DUMORTIER Envoyé
en
préfecture
le
18/09/2019
Reçu
en
préfecture
le
18/09/2019
Affiché le
ee
ID
: 059-200041960-20190624-CC
2019 108
1-DE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU 24
juin
2019
Délibération
CC_2019
108
COMMISSION
N°3
Signature
d’une
convention
de
gestion
et
d’entretien
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et
de
Randonnées
Le
Conseil
Communautaire,
Dans
le cadre
de
la compétence
« TOURISME
»,
Considérant
que
la
Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault
est
compétente
pour
l'entretien
des
sentiers
de
randonnée
inscrits
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et
de
Randonnées
(PDIPR)
sur
le
territoire
des
anciennes
communautés
de
communes
du
Pays
de
Pévèle
et
du
Carembault
Considérant
que
dans
le
cadre
de
sa
politique
espaces
naturels
sensibles,
le
conseil
départemental
met
en
place
des
itinéraires
de
randonnée
pédestre,
VTT
et
équestre,
Et
que
l'entretien
de
ces
sentiers
est
assuré
par
la
Communauté
de
communes,
moyennant
une
participation
financière
du
Conseil
départemental
d’un
montant
maximum
de
4
137
€.
Considérant
que,
pour
la
Communauté
de
communes
Pévèle
Carembault,
les
itinéraires
de
randonnée
concernés
sont
les
suivants
: Circuit
des
onze
clochers
GONDECOURT
Circuit
des
Naviettes
HERRIN
A
l’Orée
du
Bois
LA
NEUVILLE
Des
basses
terres
aux
hauteurs
de
Pévèle
BERSEE
De
la voie
romaine
au
Paris-Roubaix
CAMPHIN-EN-PEVELE
Circuit
de
la
Commanderie
COBRIEUX
Circuit
des
osiers
CYSOING
Circuit
d'Aigremont
ENNEVELIN
Circuit
du
Fourneau
ENNEVELIN
La
Plaine
de
Pévèle
MERIGNIES
Circuit
de
Moncheaux
MONCHEAUX
Circuit
de
Mons-en-Pévèle
MONS-EN-PEVELE
Circuit
du
Rau
de
Rufaluche
MOUCHIN
Circuit
du
Moulin
de
Vertain
TEMPLEUVE
Circuit
du
Sautoir
Hagué
CAMPHIN
EN
CAREMBAULT
Sentier
de
l’arbre
échelle
OSTRICOURT
Chapelle
de
Coutiches
COUTICHES
Les
voyettes
de
Nomain
NOMAIN
Ouf
l’exposé
de
son
Président,
DECIDE
(par
47
voix
POUR,
0 voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
SUR
48
VOTANTS)
-
D'autoriser
son
Président
à
signer
la
convention
de
gestion
et
d'entretien
du
Plan
Départemental
des
tinéraires
de
Promenades
et
de
Randonnées
avec
le
Conseil
départemental
du
Nord.
-__
D'autoriser
son
Président
à signer
tout
document
y afférant.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
du
Conseil
Communautaire
repris
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.