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Acte - DE 007 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 007 2024)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DE_007_2024 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 19 janvier 2024
Date convocation : 15 dix-neuf janvier deux mille vingt-quatre, à 19h30, l'assemblée régulièrement janvier 2024 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice :10 Présent{(e)s : Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin
CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, François ROUVEYROL
Présents : 6 Absent(e}s et représenté(e)s:
Votants : 6 Excusé(e)s:
Pour : 6 Absent(e)s: Charles ALDROVANDI, Fanny JACQUART, Rémy
MONET, Patrick ROY Contre : 0
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Abstentions : 0
Objet: Remise en état de la chambre froide présente au local du stade pour un montant
de 463.84 euros
Le Maïe expose à l'Assemblée délibérante la nécessité de remettre en état de fonctionnement la
chambre froide présente au local du stade pour un montant de 364.03 euros H.T. (436.84 euros TTC).
Le Conseil municipal après en avoir délibéré,
*_ Décide de procéder aux travaux de remise en état de la chambre froide pour un montant de
364,84 euros HT. (436.84 euros TIC)
* Autorise Monsieur le Maire à signer les actes et les documents inhérents à l’exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sontles signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.
le 33 leAlicty Le Maire,
et publié ou notifié
François Rouveyrol
DE _007_2024