Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 21.09.23 AFFICHAGE PUBLIC
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 26.09.24 Affichage Public
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 23.11.23 Affichage Public
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 26.10.23 AFFICHAGE PUBLIC
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 12 DECEMBRE 2023 AFFICHAGE PU
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 27 Juin 2024 Affichage Public
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 Fevrier 2024 Affichage Pub
Ordre du Jour - Ordre du Jour CONSEIL MUNICIPAL du 25.01.24 AFFICH
Procès Verbal - PROCES VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du 22.09.22
Conseil Municipal - Affichage Public CM du 21.03.24
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 25.04.24 Affichage Public
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 25.04.24 Affichage Public)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
AFFICHE LE
1 9 AVR. 2024
C
| C AFFICHAGE PUBLIC "7" "Re CAVEIRAC N/Réf. JLC//MJ/2024-04-19-17 be: 10 Avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 25 AVRIL 2024 à 18 h 30
Salle du CONSEIL MUNICIPAL
N°
d'ordre TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
Election du secrétaire de séance M. le MAIRE
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal MISNAIRE précédent
Enumération des points de l'ordre du jour de la séance M. le MAIRE
Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. M. le MAIRE
Information(s) du Maire M. le MAIRE
4 Médiathèque-Ludothèque la Communale- Règlement du "Salon des L MAZAY auteurs autoédités" 2024 °
2 |Subvention 2024 à l'Association Guilibulle- crèche multi accueil O.GIOVANNELLI
3 |URBANISME- Vente parcelle AX 417 - SCI DAYTONA C.GUERRE
4 | URBANISME: Création d’un crématorium - Acquisition parcelle BB 6 C.GUERRE
5 RESSOURCES HUMAINES- Modification tableau des emplois S. ESCUDIER permanents
6 Forêt communale relevant du Régime Forestier : Etat d'Assiette des G. BARAGNON
coupes de l'année 2024 Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal, l'expression de mes salutations distinguées.
1/1