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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 22 Fevrier 2024 Affichage Public)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
[ COMMUNE DE CAVEIRAC N/Réf. JLC//MJ/2024-02-16-07 AFFICHE LE AFFICHAGE PUBLIC 16 FEV. 2024 COMMUNE DE CAMEIRACEvrier 2024
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 22 FEVRIER 2024 à 18 h 30
Salle du CONSEIL MUNICIPAL
N°
d'ordre TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
Election du secrétaire de séance M. le MAIRE
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal M. sis .le MAIRE précédent
Enumération des points de l'ordre du jour de la séance M. le MAIRE
Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. M. le MAIRE
Information(s) du Maire M. le MAIRE
1 Desserte en eau brute non potable avec BRL- Convention de servitude M. le MAIRE
Rénovation du Parc luminaires d'éclairage public ancien- Demande de 2 . . M. le MAIRE subvention au titre du fonds vert
3 Rénovation du Parc luminaires d'éclairage public ancien- Demande de M.1 x 2 . . le MAIRE Fonds de concours auprès de Nîmes-Métropole
4 Ecoles numériques- Demande de fonds de concours auprès de NIMES- M. le MAIRE METROPOLE °
5 SMEG- Convention d'Habilitation dans le cadre du dispositif des C. ANDRE Certificats d'Economie d’Energie °
6 FINANCES - Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 O.GIOVANNELLI
Avenant à la Convention entre la commune de CAVEIRAC et
7 l'Association Départementale des FRANCAS du GARD relative à la C. LAPIERRE gestion du Centre de Loisirs Educatif, pour les mercredi - Année 2024
Avenant à la Convention entre la commune CAVEIRAC et l’association départementale des FRANCAS DU GARD relative à la gestion du Centre 8 de Loisirs Educatif, dans le cadre d’une mutualisation avec les C. LAPIERRE communes de Langlade et Saint Dionisy durant les vacances scolaires Année 2024- Modification du tarif journalier à charge de la commune
o Renouvellement de la convention avec l’Association GUILIBULLE pour et , À : 4 C. LAPIERRE le maintien d’un accueil collectif pour les enfants de 0 à 6 ans
10 RESSOURCES HUMAINES- Participation Protection sociale S. ESCUDIER
complémentaire Prévoyance Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, RME les Membres du Conseil Municipal, l'expression de mes salutations distinguées. 171