Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 11 28 Liste des deliberations du CM
Déliberation - 2026 01 12 Liste deliberations CM
Déliberation - 2024 04 11 Liste des deliberations du CM
Déliberation - 2022 11 07 Liste des deliberations du CM
Déliberation - 2023 11 06 Liste des deliberations du CM
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 14 AVRIL 2026
Déliberation - 2025 12 15 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 05 Liste des deliberations du CM
Déliberation - 2025 03 03 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 04 Liste des deliberations du CM
Déliberation - 11 MAI 2026 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 11 mai 2026 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - 11 MAI 2026 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
m}: D \/s un A LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
présidence de Monsieur VERVAET Philippe, maire.
Formant la majorité des membres en exercice
DU 11 MAI 2026
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 07 mai 2026, s'est réuni à la mairie en séance publique le 11 mai 2026, à 19h00, sous la
Etaient présents : MM. VERVAËT, CRÉPIN, RIVOALEN, DÉSIRA, CHARLES, SIMLER, NUNES. MMES CASABIANCA, DÉSIRA, VERVAËT, LECUL, VAN POUCKE, GRANGER, CHARLES, MAITREHENRY.
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Monsieur Jean-Luc DÉSIRA a été élu pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Approbation à l'unanimité, des membres présents, du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 15
Ayant pris part à la délibération : 15
Date de convocation :
Date d'affichage :
07 mai 2026
12 mai 2026
N°
Deliberation Objet de la délibération POUR CONTRE ABSTENTION
2026/030 APPROBATION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE (CFU) DE
L'EXERCICE 2025 DU BUDGET EAU
ET ASSAINISSEMENT
14
2026/031
APPROBATION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE (CFU) DE
L'EXERCICE 2025 DU BUDGET
COMMUNE
14
2026/032
RENOUVELLEMENT DE LA
COMMISSION COMMUNALE DES
IMPOTS DIRECTS
15
2026/033
DEVIS VEOLIA RENFORCEMENT
DEFENSE INCENDIE 15
2026/034
DESIGNATION DES PERSONNES
HABILITEES A ACCEDER AU
SYSTEME DE VIDEO PROTECTION.
15
AFFICHÉE LE : 12 mai 2026