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Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 14 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 14 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
j a LISTE DES
DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 AVRIL 2026
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 10 avril 2026, s'est réuni à la mairie en séance publique le 14 avril 2026, à 19h00, sous la présidence de Monsieur VERVAET Philippe, maire.
Formant la majorité des membres en exercice
Etaient présents : MM. VERVAËT, CRÉPIN, RIVOALEN, DÉSIRA, SIMLER, NUNES.
MMES CASABIANCA, DÉSIRA, VERVAËT, LECUL, VAN POUCKE, GRANGER.
Absents excusés : Madame Sylvie CHARLES représentée par Madame Anne-Marie DÉSIRA
Monsieur Stéphane CHARLES représenté par Monsieur Jean-Luc DÉSIRA Madame Ingrid MAITREHENRY représentée par Madame Bernadette VERVAET
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Madame Anne-Marie DÉSIRA a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Approbation à l'unanimité, des membres présents et représentés, du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2026.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 12
Ayant pris part à la délibération : 15
Date de convocation : 10 avril 2026
Date d'affichage : 16 avril 2026
N°
Deliberation Objet de la délibération POUR CONTRE ABSTENTION
2026/020 MOBILER ECOLE ELEMENTAIRE 15
NOUVELLE NUMEROTATION
2026/021 HABITATION RUE DE LA NACELLE 15
BUDGET ECOLE ELEMENTAIRE
2026/022 2026 15
BUDGET ECOLE MATERNELLE
2026/023 2026 15
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2026/024 |ET SUBVENTIONS DIVERSES 2026 15
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
2026/025 COMMUNAUX POUR 2026. 15
AFFECTATION DU RESULTAT SUR LE
2026/026 (SERVICE DE L'EAU ET DE 14
L'ASSAINISSEMENT 2026
BUDGET PRIMITIF 2026 SUR LE
2026/027 (SERVICE DE L'EAU ET 13 1 IASSAINISSEMENT 2026/028 AFFECTATION DU RESULTAT 13
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2026/029 |BUDGET PRIMITIF 2026 COMMUNE 13